Les comportements et les âges de départ à la retraite

Réunion du Conseil du 27 mai 2015

Les comportements et les âges de départ à la retraite

Sommaire

Introduction
Les comportements de départ à la retraite et les âges de départ qui en résultent sont des déterminants du nombre de retraités et de cotisants, et de la durée passée à la retraite. Ils importent ainsi à la fois dans l'appréciation des objectifs de pérennité financière du système de retraite et d'équité entre les assurés.

La première partie du présent dossier décrit les évolutions, passées et à venir, des âges de départ à la retraite, selon la génération, les régimes, le sexe ou encore le niveau de salaire.

Dans une optique de pilotage, les deuxième et troisième parties proposent différentes approches permettant de connaître et de modéliser les comportements de départ à la retraite ainsi que les facteurs qui les déterminent, avec une attention particulière portée, parmi ceux-ci, à la réglementation en matière de retraite. Les effets des réformes sur les âges effectifs de départ à la retraite sont à ce titre analysés et détaillés.

Enfin, dans la dernière partie du dossier, est présenté un nouvel indicateur qui permet de quantifier en projection, dans le prolongement de la séance du COR de décembre 2014, la contribution des évolutions de l'âge effectif moyen de départ à la retraite à la variation du solde financier du système de retraite.

Une synthèse est proposée dans "Le dossier en bref" (voir PDF ci-contre).

La note de présentation générale, les différents documents du dossier ainsi que les diaporamas présentés en séance sont également disponibles (voir PDF ci-contre).

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.


DREES, Les Retraités et les retraites - édition 2015, fiches n°8 à 11 (pp. 65 à 88)

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

A. Di Porto (CNAV), note CNAV-DSPR

Études et Résultats, n° 902, janvier 2015.

Question Retraite et Solidarité, n°10, janvier 2015.

L. Salembier (DREES)
Dossier Solidarité et Santé n°60 / Janvier 2015 (pages 33 à 52)

C. Duc (DREES)
Études et Résultats, n° 915, avril 2015.

Rubrique

Documents

Document

I - Les âges de départ à la retraite et leurs évolutions

II - Les comportements de départ à la retraite et leur modélisation

Document

III - Les effets de la législation sur les âges effectifs de départ à la retraite

Document

L'impact des réformes sur les âges de départ à la retraite

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Qui, à 30 ans, peut espérer partir à la retraite

au taux plein à l'âge d'ouverture des droits ?

IV - Les conséquences sur la situation financière

Les indicateurs de suivi des retraites au fil des générations

Réunion du Conseil du 15 avril 2015

Les indicateurs de suivi des retraites au fil des générations

Sommaire

Introduction
Cette séance s'inscrit dans la préparation du rapport annuel que le COR publiera le 10 juin prochain dans le cadre de la nouvelle procédure de suivi et de pilotage du système de retraite, dressant l'état des lieux sur les évolutions et les perspectives des retraites en France, et fondé pour cela sur le suivi d'indicateurs rétrospectifs et prospectifs.

La séance du COR de décembre 2014 avait pour thème une actualisation des projections à l'horizon 2060, tenant compte des effets de la dernière réforme des retraites ; l'analyse portait sur les indicateurs annuels caractérisant la situation financière du système de retraite et ses déterminants.

La première partie du dossier complète les résultats des projections de décembre 2014, en présentant des indicateurs de suivi par génération, notamment ceux relatifs aux quatre dimensions de la retraite : le montant de pension, la durée de retraite, la durée de carrière et le taux de cotisation. Ces indicateurs permettent d'apprécier l'équité entre les générations.

Dans une optique méthodologique, la seconde partie du dossier aborde d'autres indicateurs que ceux de suivi au fil des générations, en particulier les indicateurs relatifs à l'équilibre du système de retraite à l'horizon de 25 ans - horizon que le Comité de suivi des retraites doit retenir pour apprécier la situation financière du système de retraite. La Lettre du COR n° 11, consacrée à l'abaque du COR, constitue le dernier document du dossier

Une synthèse est proposée dans "Le dossier en bref" (voir PDF ci-contre).

La note de présentation générale, les différents documents du dossier ainsi que les diaporamas présentés en séance sont également disponibles (voir PDF ci-contre).

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.


Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Note de la DREES N° 15-24 (mars 2015)

Document de travail de la DESE, G2015/02

Lettre du COR n°11 - avril 2015
Rubrique

Documents

Document

I - Le suivi des retraites au fil des générations

Document

Les écarts de niveaux de pension de retraite entre générations

DREES, Dossier Solidarité et Santé n°33 - 2012, pages 3 à 26

II - Préparation du rapport annuel du COR de juin 2015

Document

Les indicateurs relatifs à l'équilibre du système de retraite à l'horizon de 25 ans

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Les retraités : approches territoriales

Réunion du Conseil du 25 mars 2015

Les retraités : approches territoriales

Sommaire

Introduction
Cette séance aborde, pour la première fois au COR, les disparités territoriales concernant la démographie et le niveau de vie des retraités. Elle s'inscrit dans le cadre de la préparation du 13e rapport du COR prévu fin 2015 sur la situation des retraités et s'articule par ailleurs avec les travaux du HCFiPS sur les approches territoriales en matière de transferts sociaux.

En référence aux politiques locales en matière d'aides sociales ou d'aménagement du territoire qui ne sont pas abordées ici, une attention particulière est portée aux retraités vivant dans les zones plus ou moins isolées, à côté de l'approche territoriale classique par région et département.

La première partie du dossier décrit la répartition géographique des retraités et leur mobilité sur le territoire national. Des projections permettent de préciser comment le vieillissement de la population devrait se décliner au niveau départemental à l'horizon 2040.

La deuxième partie présente les données récentes sur les disparités territoriales de revenus des retraités, selon une approche comparative par rapport à l'ensemble de la population. Des cartes sur la pauvreté des personnes âgées sont également disponibles.

Enfin, la troisième partie apporte des informations sur les retraités français vivant à l'étranger ou de nationalité étrangère, ainsi que sur les pensions de l'étranger versées à des résidents en France.

Une synthèse est proposée dans "Le dossier en bref" (voir PDF ci-contre).

La note de présentation générale, les différents documents du dossier ainsi que les diaporamas présentés en séance sont également disponibles (voir PDF ci-contre).

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.


Guy Desplanques, Territoires 2040 n° 5, CGET (ex-DATAR), 2012

« À la page » n° 367, août 2011

quelles interactions ? », Travaux n° 19, CGET (ex-DATAR), 2014

Population et société n° 507, janvier 2014

Assurance Retraite et Assurance Maladie, 2014

Etudes et Résultats n° 672, DREES, décembre 2008

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites,
à partir du rapport annuel du CLEISS
Rubrique

Documents

Document

Note de présentation générale

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

I - La répartition des retraités sur le territoire national

Document

La répartition démographique des retraités sur le territoire national

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Le nouveau zonage en aires urbaines de 2010

Chantal Brutel, INSEE Première n° 1374, octobre 2011

Résidence et mobilité des retraités du régime général

Christophe Albert et Alexandre Missoty, note CNAV pour le COR, mars 2015

Vieillissement démographique et territoires :

les personnes âgées à travers la France, aujourd'hui et à 2040

Mobilité et attractivité territoriales : éléments pour 2040

Hervé Le Bras (INED), Territoires 2040 n° 5, CGET (ex-DATAR), 2012

Le rythme des départs d'Ile-de-France reste constant pour les plus de 60 ans

Julie Herviant, INSEE Direction régionale d'Ile-de-France,

Les migrations résidentielles de retraités

Extrait de Laurent Davezies et Magali Talandier, « L'émergence de systèmes productivo-résidentiels : territoires productifs, territoires résidentiels,

Vivre dans deux logements : surtout avant et après la vie active

Christophe Imbert, Guilhem Deschamps, Éva Lelièvre et Catherine Bonvalet INED,

II - Les revenus des retraités sur le territoire national

Document

Les revenus des retraités sur le territoire national

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Répartition des bénéficiaires du minimum vieillesse

Extrait de DREES, Minima sociaux et prestations sociales, édition 2014

Les observatoires des situations de fragilité

Extrait de « Atlas des situations de fragilité »,

III - Retraites et mobilités internationales

Document

Les retraités du régime général résidant à l'étranger

Brèves, extrait de Cadr@ge n° 26, CNAV, 2014

Pensions de l'étranger versées à des résidents en France

et pensions d'organismes français versées à des résidents à l'étranger

La revalorisation des pensions et des droits à la retraite : problématique et résultats de projection

Réunion du Conseil du 11 février 2015

La revalorisation des pensions et des droits à la retraite : problématique et résultats de projection

Sommaire

Introduction

Le mode de revalorisation des pensions (après liquidation) et des droits à la retraite (avant liquidation) est un élément central pour le pilotage des objectifs de niveau de vie des retraités et de pérennité financière du système de retraite.

Le présent dossier s'inscrit notamment dans le prolongement de la séance de décembre 2014 sur l'actualisation des projections du COR et de son dernier colloque sur les liens de dépendance des retraites aux évolutions démographiques et à la croissance économique.

La première partie du dossier retrace l'historique des évolutions des modes de revalorisation, depuis le milieu des années 1980 jusqu'à aujourd'hui, en France et à l'étranger.

Sont ensuite examinés les problématiques associées à ces modes de revalorisation ainsi que leurs conséquences pour les retraités actuels et futurs, et leur impact sur l'équilibre financier du système de retraite.

Enfin, pour continuer à documenter les effets de différentes règles de revalorisation - sans qu'il s'agisse de simuler un scénario de réforme (la revalorisation sur les salaires entraînerait une hausse des dépenses de pension qui appellerait des mesures compensatrices pour assurer la soutenabilité du système de retraite) -, la troisième partie présente des résultats de simulations consistant à revaloriser les pensions et les droits à la retraite sur les salaires plutôt que sur les prix comme actuellement.

Une synthèse est proposée dans "Le dossier en bref" (voir PDF ci-contre).

La note de présentation générale, les différents documents du dossier ainsi que les diaporamas présentés en séance sont également disponibles (voir PDF ci-contre).

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.


Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Extrait du chapitre 2 de la deuxième partie (pages 138 à 154)

Section 1.3.3. de la troisième partie du rapport de la Commission
pour l'avenir des retraites - juin 2013

Intervention de Didier Blanchet
lors du Colloque du COR du 2 décembre 2014 (extrait)

Rubrique

Documents

Document

I - Les modalités de revalorisation des pensions et des droits à la retraite dans le système de retraite français

Document

La revalorisation des droits à retraite avant leur liquidation : différences

entre les régimes de base et les régimes complémentaires

Les revalorisations des pensions individuelles et l'évolution des retraites

DREES, Les retraités et les retraites - édition 2014, fiche n°6

Les revalorisations appliquées depuis les années 1980

dans les principaux régimes de retraite français

Les modes de revalorisation en France et à l'étranger : approche comparative

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

II - Les problématiques liées aux modalités de revalorisation

Document

La revalorisation des pensions et les faibles pensions

Rappel du quatrième rapport du COR (2007).

La revalorisation des salaires portés au compte : les pistes envisagées

par la Commission pour l'avenir des retraites en 2013

III - Les simulations de variantes de revalorisation

Document

Audition de Monsieur Bertrand Fragonard sur les droits familiaux de retraite

Réunion du Conseil du 28 janvier 2015

Audition de Monsieur Bertrand Fragonard sur les droits familiaux de retraite

Sommaire

Introduction
La séance a été consacrée à l'audition de M. Bertrand Fragonard, président du Haut Conseil de la famille, dans le cadre de la mission sur les droits familiaux de retraite que le Premier ministre lui a confiée sur ce thème.

La loi retraite du 20 janvier 2014 (article 22) prévoit en effet que « le Gouvernement remette au Parlement un rapport portant sur l'évolution des droits familiaux de retraite, afin de mieux compenser les effets de l'arrivée d'enfants au foyer sur la carrière des femmes et leurs pensions de retraite ».

Les travaux menés par le COR sur le sujet, notamment dans le cadre de son 6e rapport fin 2008, ont été rappelés.

Actualisation des projections

Réunion du Conseil du 16 décembre 2014

Actualisation des projections

Sommaire

Introduction
Dans le cadre de la procédure de suivi et de pilotage du système de retraite instaurée par la loi du 20 janvier 2014, l'actualisation des projections sera dorénavant réalisée chaque année et présentée dans le rapport annuel du COR publié en juin. Faute de recul par rapport à la date de promulgation de la loi, cet exercice a été exceptionnellement reporté à la séance de décembre 2014. Par rapport aux projections du COR de 2012, cette actualisation à l'horizon 2060 vise à prendre en compte les effets des dernières évolutions législatives et réglementaires en matière de retraite - notamment la loi du 20 janvier 2014, tout en actualisant les hypothèses à court et moyen terme pour tenir compte de la dégradation de la conjoncture économique.

La première partie du dossier présente les hypothèses des projections. Les cinq mêmes scénarios macroéconomiques à long terme - mis sur le même plan - ont été retenus, avec des hypothèses contrastées de croissance des revenus d'activité (de 1 % à 2 % par an), mais les hypothèses à court et moyen terme ont été actualisées, en cohérence avec les hypothèses du projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) et du projet de loi de programmation des finances publiques (PLPFP), de manière à tenir compte de la dégradation de la conjoncture économique. Des variantes ont été ajoutées, afin notamment de quantifier l'impact à moyen et long terme d'une situation où le chômage resterait durablement à son niveau actuel d'environ 10 %.

Les résultats des projections sont présentés dans la deuxième partie du dossier, pour les cinq scénarios macroéconomiques. Les facteurs conjoncturels et structurels influant sur le solde financier du système de retraite sont analysés sur le court terme. Les résultats concernant les indicateurs de pérennité financière, ainsi que les déterminants économiques et démographiques du solde financier du système de retraite, sont examinés dans le présent dossier selon une optique de pilotage du système ; les indicateurs d'équité par génération - de même que les résultats ventilés selon le sexe - seront présentés dans le rapport annuel de juin 2015.

Une synthèse est proposée dans « Le dossier en bref » (voir PDF ci-contre).

La note de présentation générale, les différents documents du dossier, le diaporama présenté en séance ainsi que les données sous Excel sont également disponibles (voir PDF ci-contre).


Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.


Rapport annuel du COR - Juin 2014 (première partie)

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Rubrique

Documents

Document

Note de présentation générale

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

I - Les hypothèses de projection

Document

Le champ et les hypothèses des projections

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

II - Les résultats actualisés des projections

Document

Résultats actualisés des projections dans les cinq scénarios économiques

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Tests de sensibilité des projections aux hypothèses démographiques

et économiques : variantes de chômage et de solde migratoire

Systèmes de retraite, évolutions démographiques et croissance économique

Colloque du 2 décembre 2014

Systèmes de retraite, évolutions démographiques et croissance économique

Présentation

Introduction

Les réformes des systèmes de retraite, engagées à partir des années 1990 dans les pays développés, ont cherché à répondre aux défis posés par le vieillissement de la population, avec l'arrivée à l'âge de la retraite des générations nombreuses du baby-boom et l'allongement de l'espérance de vie aux âges élevés.

La crise financière et économique, d'une rare intensité, a eu également une incidence très forte à très court terme sur l'équilibre des régimes de retraite en répartition et en capitalisation, qui s'ajoute à l'impact démographique lié au vieillissement de la population. Dans ce contexte, les régimes de retraite, notamment ceux en répartition, ont été un élément important de stabilisation en soutenant les revenus des retraités.

Des mesures visant à préserver la viabilité financière des systèmes de retraite dans leur ensemble ont été prises, mais des incertitudes subsistent concernant leur efficacité et leurs conséquences à moyen et long terme sur la situation des retraités. Ces incertitudes sont amplifiées par le fait que la reprise économique tarde à se concrétiser, ce qui pèse sur les perspectives de croissance et d'emploi, et accroît les tensions sur les systèmes de retraite déjà confrontés au vieillissement démographique.

Cette 12e édition du colloque annuel du COR a ainsi eu pour objet d'examiner les liens de dépendance des systèmes de retraite aux évolutions démographiques et à la croissance économique.

Dans un premier temps, des analyses comparatives ont présenté la manière dont les systèmes de retraite des pays développés, principalement en Europe, se sont adaptés au double défi démographique et économique, avant d'en observer les effets. Le cas allemand et le cas suédois ont en particulier été détaillés. La deuxième partie a fourni un bilan des réformes menées en France depuis plus de vingt ans et a examiné un certain nombre de pistes en vue d'ajuster les paramètres de calcul des pensions, en réponse au double défi démographique et économique, dans une optique de long terme. Elle a enfin livré une réflexion sur le pilotage du système français, à la lumière notamment de la première année de fonctionnement du Comité de suivi des retraites.

Actes complets, synthèse, présentations et dossier du participant disponibles ci-contre au format PDF.

Actes également disponibles sous forme d'ouvrage sur le site de la Documentation française.

Diaporama N°1
Les systèmes de retraite face au vieillissement de la population
et à la crise économique : approche comparative
Monika Queisser, chef de la division des politiques sociales de l'OCDE

Diaporama N°2
Les mécanismes d'adaptation des systèmes de retraite à la démographie
et à la croissance économique
Marco Geraci, chargé de mission au secrétariat général
du Conseil d'orientation des retraites

Diaporama N°3
L'Allemagne : la mobilisation des différents leviers d'ajustement
d'un régime en répartition
Volker Schmitt, chef adjoint du bureau « inclusion sociale »
au ministère des Affaires sociales allemand (BMAS)

Diaporama N°4
La Suède : la réaffirmation et l'aménagement des mécanismes d'ajustement
Ole Settergren, directeur des études, de la recherche et de la prospective
de l'Agence nationale des pensions suédoise (Pensionsmyndigheten)

Diaporama N°5
L'adaptation du système de retraite français à l'aune des dernières réformes
Thomas Fatome, directeur de la Sécurité sociale

Diaporama N°6
L'adaptation des paramètres de calcul des pensions dans une optique de long terme
Didier Blanchet, rédacteur en chef de la revue Economie et Statistique de l'INSEE

Diaporama N°7
Le nouveau processus de suivi et de pilotage du système de retraite français
Yannick Moreau, présidente du Comité de suivi des retraites



Actes également disponibles sous forme d'ouvrage sur le site de la Documentation française.

Structure des ménages, comportements conjugaux et retraite

Réunion du Conseil du 15 octobre 2014

Structure des ménages, comportements conjugaux et retraite

Sommaire

Introduction
Les transformations des comportements conjugaux (baisse du mariage, montée du divorce, moindre fréquence de la vie en couple) vont avoir un impact sur le niveau de vie des femmes et des hommes durant la retraite et posent la question des éventuelles évolutions des dispositifs de réversion. La loi du 20 janvier 2014 (article 24) dispose ainsi que le gouvernement doit remettre au Parlement un rapport étudiant les possibilités de faire évoluer les règles relatives aux pensions de réversion dans le sens d'une meilleure prise en compte du niveau de vie des conjoints survivants et d'une harmonisation entre les régimes.

Dans ce contexte, il a paru utile d'actualiser les travaux conduits par le COR dans le cadre de son sixième rapport de décembre 2008 et de sa dernière séance consacrée au sujet en juin 2012.

La première partie du dossier confirme les transformations des comportements conjugaux en apportant des éléments nouveaux.

La deuxième partie présente des évaluations de la variation de niveau de vie des femmes et des hommes suite au décès du conjoint, dans la fonction publique et dans le secteur privé, à l'aide de cas types et de simulations.

La troisième partie fournit des éclairages complémentaires relatifs aux projections des pensions de réversion d'ici 2060, à l'impact de la réversion en termes de redistribution ainsi qu'aux pistes d'évolution de la réversion étudiées par le COR, notamment dans son sixième rapport.

Cette séance a également été consacrée à l'audition de Mme Yannick Moreau, présidente du Comité de suivi des retraites (CSR), concernant le premier avis du CSR rendu le 15 juillet 2014, dans le cadre de la nouvelle procédure de pilotage du système de retraite.

Une synthèse est proposée dans "Le dossier en bref" (voir PDF ci-contre).

La note de présentation générale, les différents documents du dossier ainsi que les diaporamas présentés en séance sont également disponibles (voir PDF ci-contre).

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.


INSEE Première n°1482, janvier 2014

Extrait de « L'évolution démographique récente en France : une mortalité
relativement faible aux grands âges », INED, Population n°67(4), 2012

INSEE Première n°1281, février 2010

Note de la DARES pour le COR

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Anthony Marino, INSEE
Note de l'INSEE pour le COR

Bureau financier et des statistiques - Service des Retraites de l'Etat - DGFIP

Anthony Marino et Yves Dubois (INSEE)

 du 6e rapport du COR (2008) « Retraites : droits familiaux et conjugaux »
 du 12e rapport du COR (2013) « Retraites : un état des lieux du système français »
Rubrique

Documents

Document

I - L'évolution des comportements conjugaux

Document

Bilan démographique 2013 : trois mariages pour deux Pacs

Vanessa Bellamy et Catherine Beaumel (INSEE)

Pacs, mariages et divorces

France Prioux et Magali Barbieri (INED)

Vivre en couple

Fabienne Daguet et Xavier Niel (INSEE)

II - Niveau de vie des retraités selon la situation conjugale

Document

Niveau de vie des femmes et des hommes à la retraite selon

la situation conjugale : données récentes

Niveau de vie des femmes et des hommes à la retraite selon

la situation conjugale : simulations en projection

L'effet du veuvage et de la réversion sur le niveau de vie : résultats sur cas types

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Divorcer à la retraite : quelle variation des revenus ?

Carole Bonnet (INED), Bertrand Garbinti (INSEE-CREST), Anne Solaz (INED)

III - Eclairages complémentaires sur la réversion

Document

La projection des pensions de réversion dans l'exercice 2012 du COR

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Contributivité et redistribution du système de retraite français

sur le cycle de vie : l'effet des droits familiaux et conjugaux

Modélisation de la réversion dans le modèle de projection de la CNAV

Direction Statistiques, Prospective et Recherche - CNAV

Carrières précaires, carrières incomplètes et retraite

Réunion du Conseil du 09 juillet 2014

Carrières précaires, carrières incomplètes et retraite

Sommaire

Introduction
La prise en compte des interruptions de carrière par le système de retraite a déjà fait l'objet de plusieurs réflexions, notamment dans le cadre du 12e rapport du COR et des séances qui l'ont préparé.

Le présent dossier complète cet ensemble de travaux, en s'intéressant à trois thématiques spécifiques, qui correspondent aux trois parties du dossier :
  les carrières incomplètes (du fait de périodes de chômage, d'une entrée tardive ou d'une sortie précoce du marché du travail par exemple) et l'impact sur les durées d'assurance validées pour la retraite ;
  les carrières marquées par le temps partiel, avec un examen des effets sur le montant des pensions et sur les redistributions entre assurés ;
  les carrières marquées par des interruptions liées à l'état de santé (périodes de maladie, d'invalidité, etc.) ou bien par l'exposition à des facteurs de pénibilité, et les conséquences au moment de la retraite.

Cette séance fournit des éléments visant à répondre aux questions suivantes : qui sont les personnes concernées par ces carrières complexes ?, quelle proportion de l'ensemble des assurés représentent-elles ?, comment leurs caractéristiques évoluent-elles au fil des générations ?, quel est l'impact de ces situations (carrières incomplètes, travail à temps partiel, etc.) sur les droits à retraite des assurés dans les différents régimes ? À chaque fois, les évolutions législatives et réglementaires récentes sont rappelées.

Une synthèse est proposée dans "Le dossier en bref" (voir PDF ci-contre).

La note de présentation générale, les différents documents du dossier ainsi que les diaporamas présentés en séance sont également disponibles (voir PDF ci-contre).

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.


Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Marc COLLET, Nicolas DE RICCARDIS, Lucie GONZALEZ (DREES)
Dossiers solidarité et santé, octobre 2013, n° 45 (extraits, pages 19 à 35)

Rubrique

I - Carrières incomplètes et trous de carrière

Document

Les durées d'assurance validées par les actifs pour leur retraite

DREES - Études et résultats n° 842, juin 2013

La prise en compte pour la retraite des périodes d'interruption d'emploi

involontaire : évolutions législatives et réglementaires récentes

II - Le temps partiel et son impact sur les droits à retraite

Document

Le travail à temps partiel

Mathilde Pak (DARES), Synthèse Stat', numéro 4 - juin 2013

Les salariés du secteur privé à temps partiel entre 2000 et 2010

Note CNAV-DSPR n°2014-042, Alessandra di Porto

L'impact du temps partiel sur le montant de la pension de retraite : simulations

sur cas types de salariés des secteurs privé et public

III - Les carrières marquées par des problèmes de santé

Document

Les retraites pour inaptitude : Comparaison avec les retraites " normales "

Alessandra di Porto - Les cahiers de la CNAV, n°3, juin 2011 (extraits)

La prise en compte à la retraite des carrières marquées par des problèmes

de santé : évolutions législatives et réglementaires récentes

La retraite des femmes

Réunion du Conseil du 21 mai 2014

La retraite des femmes

Sommaire

Introduction
La question de la retraite des femmes a déjà fait l'objet de travaux approfondis par le COR, notamment dans le cadre de son sixième rapport « Retraites : droits familiaux et conjugaux ». La loi du 20 janvier 2014 invite à actualiser ces travaux et à produire davantage d'indicateurs sur la situation comparée des femmes et des hommes. En effet, elle dispose que l'égalité entre les femmes et les hommes est un objectif spécifique du système de retraite et que le suivi de la situation comparée des femmes et des hommes au regard de la retraite constitue en soi une mission pour le COR.

Ce dossier est principalement consacré à l'étude des écarts de montant de pension de droit propre (hors réversion) entre les femmes et les hommes.

Ces écarts résultant directement des disparités sur le marché du travail, la première partie du dossier compare la situation des femmes et des hommes depuis les années 70 en termes d'activité, de chômage, de temps partiel et de salaire, en s'intéressant plus particulièrement aux causes principales des écarts de salaire.

Dans la deuxième partie, les écarts de pensions entre les femmes et les hommes, observés ou projetés, sont présentés successivement pour l'ensemble des retraités résidant en France, pour le régime général, la fonction publique d'État et la fonction publique territoriale, enfin pour quelques pays étrangers.

La troisième partie du dossier rappelle les principales évolutions de la législation intervenues ces dernières années concernant les droits familiaux et les autres dispositifs de retraite et pose la question de leur impact sur les écarts de pension entre les femmes et les hommes.

Enfin, la quatrième partie du dossier récapitule les indicateurs relatifs aux différentes dimensions de la retraite des femmes, en vue du document annuel du COR de juin prochain.

Une synthèse est proposée dans "Le dossier en bref" (voir PDF ci-contre).

La note de présentation générale, les différents documents du dossier ainsi que les diaporamas présentés en séance sont également disponibles (voir PDF ci-contre).

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.


Claude Minni (DARES)
DARES Analyses n°15, 2012

Lara Muller (DARES)
DARES Analyses n°16, 2012

Retraite et Société n°63, CNAV 2012

et Sophie Ponthieux (INSEE)
Revue de l'OFCE n°114, 2010

« Femmes et hommes - Regards sur la parité », Insee Références, édition 2012

Catherine Bac et Christophe Albert (CNAV)

Questions Retraite et Solidarité n°6, janvier 2014

concernant les femmes

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Réflexions en vue de l'élaboration du document annuel du COR

Rubrique

Documents

Document

Note de présentation générale

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

I - Les carrières des femmes

Document

Les disparités sur le marché du travail entre les femmes

et les hommes : une analyse sur longue période

Enfants, interruptions d'activité des femmes et écart de salaire entre les sexes

Dominique Meurs (Université Paris-Ouest et INED), Ariane Pailhé (INED)

II - Les écarts de pension entre les femmes et les hommes

Document

Inégalités entre hommes et femmes au moment de la retraite en France

Carole Bonnet (INED) et Jean-Michel Hourriez (INED et SG-COR)

Ecarts de pension entre les hommes et les femmes dans la fonction publique d'Etat

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Les écarts de pension entre les femmes et les hommes à l'étranger

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

III - Les droits familiaux et les autres dispositifs de retraite

Document

IV - Indicateurs relatifs aux écarts entre femmes et hommes

Document

Les indicateurs d'écarts entre les femmes et les hommes

en matière de retraite (récapitulatif)
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