Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail. Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Document n°1
Note de présentation générale
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

I - Les dispositifs de solidarité : réglementation et évolutions récentes

Document n°2
Les différents dispositifs de droits familiaux dans les principaux régimes

Document n° 3
Les droits familiaux au régime général : réglementation et évolutions récentes
Sylvie Chaslot-Robinet
CNAV, Direction juridique et réglementation nationale, N° 048-2011

Document n° 4
Les droits familiaux dans la fonction publique : réglementation et évolutions récentes
DGAFP

Document n° 5
Le minimum contributif : réglementation et évolutions récentes
Sylvie Chaslot-Robinet
CNAV, Direction juridique et réglementation nationale, N° 047-2011

Document n° 6
Le minimum garanti dans les trois fonctions publiques : réglementation et profil des bénéficiaires
SRE - CNRACL - DGAFP - DB

Document n° 7
Les droits non contributifs dans les régimes complémentaires ARRCO-AGIRC (Tableau comparatif régime de base / régimes complémentaires)
Direction de la Sécurité Sociale

II - La contribution des dispositifs de solidarité à l'acquisition de droits à la retraite et les caractéristiques des bénéficiaires

Document n° 8
Les durées d'assurance validées par les actifs pour leur retraite
Manuella Baraton, Yannick Croguennec
DREES, Etudes et résultats n° 692, mai 2009

Document n° 9
Les périodes assimilées, les trimestres d'AVPF et les points gratuits pour la retraite
Patrick Aubert, Yannick Croguennec
DREES, extrait du document de travail n° 132, avril 2009

Document n° 10
Contribution des périodes assimilées, AVPF et MDA à la durée d'assurance - éclairage sur la génération 1944
Jonathan Massela, Isabelle Bridenne
CNAV - Direction statistiques et prospective, N° 2011-041

Document n° 11
Années sans validation au cours de la carrière, génération 1944

CNAV - Direction statistiques et prospective, N° 2011-036

Document n° 12
Les bénéficiaires des droits familiaux
Extrait du chapitre 2 de la 1re partie du sixième rapport du COR
« Retraites : droits familiaux et conjugaux », décembre 2008

Document n° 13
4,4 millions de pensionnés au minimum contributif en 2004
Ludovic Bourles
DREES, Etudes et résultats n° 639, juin 2008

III - Le financement de la redistribution

Document n° 14
Règles de validation de périodes spécifiques au régime général
et modalités de financement
Direction de la Sécurité sociale

Document n° 15
Financement des dispositifs de redistribution au régime général

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

I- Projections de population active

Olivier Filatriau (INSEE)
INSEE Première n° 1345 - avril 2011

Marion Bachelet, Magali Beffy et Didier Blanchet (INSEE)
Document de travail INSEE - avril 2011

des seniors : résultats récents
Patrick Aubert (DREES)
A paraître dans la Revue Française des Affaires Sociales, n°2-2011

Note technique - DREES - avril 2011

Projet de chapitre pour l'ouvrage :
« L'automne de la vie : enjeux éthiques du vieillissement », avril 2011

Christophe Claisse, Catherine Daniel, Antoine Naboulet (DARES)
Document d'études de la DARES N° 157, Février 2011

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I. Vue d'ensemble des dispositifs en France et éléments descriptifs sur les bénéficiaires

Régime général

Document 4-01
Avis du HCAAM
Document 4-02
Extrait Note du HCAAM (chapitre 2 : pages 62 à 77)

Avis et note du HCAAM sur les prestations en espèces
(extraits relatifs à l'invalidité - régime général)
Haut Conseil pour l'Avenir de l'Assurance Maladie, Février 2008

Etude N°2011-017, Février 2011

Fonction publique

II. Eléments de comparaison internationale

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I. Rappel des principales mesures de la loi de 2010 portant réforme des retraites

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Direction du Budget

II. Préparation du rapport sur les transferts de compensation démographique

et Direction de la sécurité sociale

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1. Législation en matière de décote, de surcote et de cumul emploi retraite

au régime général et dans la fonction publique
Direction de la sécurité sociale

2. Analyse économique des barèmes de décote/surcote et du cumul emploi retraite

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

3. Statistiques récentes relatives à la décote, la surcote et le cumul emploi retraite

Direction de la Sécurité sociale

4. Dispositifs de décote, surcote et cumul emploi retraite à l'étranger

5. Les motivations de départ à la retraite

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I.1 - Les résultats des projections

Nathalie Blanpain et Olivier Chardon (INSEE)
Insee Première n° 1320, octobre 2010

Document de Travail n° F1008, INSEE, octobre 2010 (extraits)

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

I.2 - Analyses complémentaires sur la mortalité

Insee Première n° 1318, octobre 2010

Document de travail n° F1009, INSEE, novembre 2010 (extraits)

INSEE Première n° 1319, octobre 2010

Population et Sociétés n°398, février 2004, INED

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Document n°3

Bilan de la campagne 2009
GIP Info Retraite

Journal officiel n°0261 du 10 novembre 2010

Christophe Moreau (GIP Info Retraite), Droit Social, avril 2010

III - Eléments de comparaison internationale

Document n°8

L'information des actifs en Europe sur leurs droits à retraite
La lettre de l'Observatoire des Retraites, avril 2010, n°17

Document n°9

Les systèmes d'information sur les retraites en Europe et aux Etats-Unis
Najat El Mekkaoui de Freitas, Bérangère Legendre, Bénédicte Kukla
CEE-DREES - Octobre 2010

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Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Direction de la Sécurité sociale

Anaïs Le Gouguec - DREES

Karine Briard - Economie et Prévision n°180-181, 2007/4-5

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I. - Données de base sur les systèmes de retraite

II. - Evolution des systèmes de retraite à l'étranger

III. - Carrières et retraite à l'étranger

Pour information - Réflexions préliminaires de la Commission Européenne : Livre vert soumis à consultation

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I. Eléments descriptifs

Premiers constats sur les effets de la réforme de 2003 dans la fonction publique et de la réforme des régimes spéciaux de 2008
Direction du Budget

Les principales données concernant les pensions des fonctionnaires

Annexes statistiques pour le COR

Emmanuelle Walraet- Retraite et société n° 57 - Juin 2009

Document n°6

2004 à 2006, trois ans de retraite anticipée au régime général
Christophe Albert - Retraite et société n° 54 - Juin 2008

Retraite et société n°57 - Juin 2009

II. Estimations relatives aux comportements de départ à la retraite

Antoine Bozio - Juin 2010 - soumission à Economie et Statistique, version révisée

Une évaluation de l'impact de la réforme des retraites de 1993
Patrick Aubert CREST-DREES - Novembre 2009

Manuella Baraton, Magali Beffy et Denis Fougère - Juin 2010

III. Motivations de départ à la retraite

CNAV-DREES-DSS - Juin 2010