Réunion du Conseil du 25 mai 2011
Les redistributions au sein du système de retraite
Projections
Solidarité
Genres
Royaume-Uni
Activité et retraite
Équité / Générations
Réserves
Union Européenne
Modes de financement
Inégalités
Démographie
Sommaire
Introduction
Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail. Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.
Document n°1
Note de présentation générale
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites
I - Les dispositifs de solidarité : réglementation et évolutions récentes
Document n°2
Les différents dispositifs de droits familiaux dans les principaux régimes
Document n° 3
Les droits familiaux au régime général : réglementation et évolutions récentes
Sylvie Chaslot-Robinet
CNAV, Direction juridique et réglementation nationale, N° 048-2011
Document n° 4
Les droits familiaux dans la fonction publique : réglementation et évolutions récentes
DGAFP
Document n° 5
Le minimum contributif : réglementation et évolutions récentes
Sylvie Chaslot-Robinet
CNAV, Direction juridique et réglementation nationale, N° 047-2011
Document n° 6
Le minimum garanti dans les trois fonctions publiques : réglementation et profil des bénéficiaires
SRE - CNRACL - DGAFP - DB
Document n° 7
Les droits non contributifs dans les régimes complémentaires ARRCO-AGIRC (Tableau comparatif régime de base / régimes complémentaires)
Direction de la Sécurité Sociale
II - La contribution des dispositifs de solidarité à l'acquisition de droits à la retraite et les caractéristiques des bénéficiaires
Document n° 8
Les durées d'assurance validées par les actifs pour leur retraite
Manuella Baraton, Yannick Croguennec
DREES, Etudes et résultats n° 692, mai 2009
Document n° 9
Les périodes assimilées, les trimestres d'AVPF et les points gratuits pour la retraite
Patrick Aubert, Yannick Croguennec
DREES, extrait du document de travail n° 132, avril 2009
Document n° 10
Contribution des périodes assimilées, AVPF et MDA à la durée d'assurance - éclairage sur la génération 1944
Jonathan Massela, Isabelle Bridenne
CNAV - Direction statistiques et prospective, N° 2011-041
Document n° 11
Années sans validation au cours de la carrière, génération 1944
CNAV - Direction statistiques et prospective, N° 2011-036
Document n° 12
Les bénéficiaires des droits familiaux
Extrait du chapitre 2 de la 1re partie du sixième rapport du COR
« Retraites : droits familiaux et conjugaux », décembre 2008
Document n° 13
4,4 millions de pensionnés au minimum contributif en 2004
Ludovic Bourles
DREES, Etudes et résultats n° 639, juin 2008
III - Le financement de la redistribution
Document n° 14
Règles de validation de périodes spécifiques au régime général
et modalités de financement
Direction de la Sécurité sociale
Document n° 15
Financement des dispositifs de redistribution au régime général
Document n°1
Note de présentation générale
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites
I - Les dispositifs de solidarité : réglementation et évolutions récentes
Document n°2
Les différents dispositifs de droits familiaux dans les principaux régimes
Document n° 3
Les droits familiaux au régime général : réglementation et évolutions récentes
Sylvie Chaslot-Robinet
CNAV, Direction juridique et réglementation nationale, N° 048-2011
Document n° 4
Les droits familiaux dans la fonction publique : réglementation et évolutions récentes
DGAFP
Document n° 5
Le minimum contributif : réglementation et évolutions récentes
Sylvie Chaslot-Robinet
CNAV, Direction juridique et réglementation nationale, N° 047-2011
Document n° 6
Le minimum garanti dans les trois fonctions publiques : réglementation et profil des bénéficiaires
SRE - CNRACL - DGAFP - DB
Document n° 7
Les droits non contributifs dans les régimes complémentaires ARRCO-AGIRC (Tableau comparatif régime de base / régimes complémentaires)
Direction de la Sécurité Sociale
II - La contribution des dispositifs de solidarité à l'acquisition de droits à la retraite et les caractéristiques des bénéficiaires
Document n° 8
Les durées d'assurance validées par les actifs pour leur retraite
Manuella Baraton, Yannick Croguennec
DREES, Etudes et résultats n° 692, mai 2009
Document n° 9
Les périodes assimilées, les trimestres d'AVPF et les points gratuits pour la retraite
Patrick Aubert, Yannick Croguennec
DREES, extrait du document de travail n° 132, avril 2009
Document n° 10
Contribution des périodes assimilées, AVPF et MDA à la durée d'assurance - éclairage sur la génération 1944
Jonathan Massela, Isabelle Bridenne
CNAV - Direction statistiques et prospective, N° 2011-041
Document n° 11
Années sans validation au cours de la carrière, génération 1944
CNAV - Direction statistiques et prospective, N° 2011-036
Document n° 12
Les bénéficiaires des droits familiaux
Extrait du chapitre 2 de la 1re partie du sixième rapport du COR
« Retraites : droits familiaux et conjugaux », décembre 2008
Document n° 13
4,4 millions de pensionnés au minimum contributif en 2004
Ludovic Bourles
DREES, Etudes et résultats n° 639, juin 2008
III - Le financement de la redistribution
Document n° 14
Règles de validation de périodes spécifiques au régime général
et modalités de financement
Direction de la Sécurité sociale
Document n° 15
Financement des dispositifs de redistribution au régime général