Réunion du Conseil du 16 mars 2011
Inaptitude, incapacité, invalidité, pénibilité et retraite
Projections
Solidarité
Genres
Royaume-Uni
Activité et retraite
Équité / Générations
Réserves
Union Européenne
Modes de financement
Inégalités
Démographie
Sommaire
Introduction
Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.
I. Vue d'ensemble des dispositifs en France et éléments descriptifs sur les bénéficiaires
Régime général
Document 4-01
Avis du HCAAM
Document 4-02
Extrait Note du HCAAM (chapitre 2 : pages 62 à 77)
Avis et note du HCAAM sur les prestations en espèces
(extraits relatifs à l'invalidité - régime général)
Haut Conseil pour l'Avenir de l'Assurance Maladie, Février 2008
Etude N°2011-017, Février 2011
Fonction publique
II. Eléments de comparaison internationale
Rubrique
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