L'épargne retraite individuelle et collective

Réunion du Conseil du 16 juin 2010

L'épargne retraite individuelle et collective

Sommaire

Introduction

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.


I. Description des différents dispositifs d'épargne
retraite : le cadre réglementaire et prudentiel


II. Les données récentes

DREES - Études et Recherches n°99 - mai 2010

DARES - Premières Synthèses n°31.2 - juillet 2009

III. Les déterminants de l'épargne retraite

Amandine Brun-Schammé et Michel Duée
INSEE - Économie et Statistique n°417-418 - juin 2009

Rubrique

Documents

Document

Note de présentation générale

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Les régimes de retraite de la branche 26

Direction de la sécurité sociale

Un exemple de régime de la branche 26 : la Préfon

Caisse nationale de prévoyance de la fonction publique

Les modalités de gestion des contrats d'épargne retraite

Fédération Française des Sociétés d'Assurances

Extrait de « Les retraités et les retraites en 2008 »

DREES - Études et Statistiques - avril 2010

Les données récentes de la FFSA sur l'épargne retraite

Fédération Française des Sociétés d'Assurances

Les données récentes de l'AFG sur l'épargne salariale et le PERCO

Association française de la gestion financière

Emploi des seniors : évolutions récentes et bilan des accords

Réunion du Conseil du 26 mai 2010

Emploi des seniors : évolutions récentes et bilan des accords

Sommaire

Introduction

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.


Document n°2

Evolution du taux d'emploi des seniors entre 2000 et 2009
Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques
Mai 2010

Avril 2010

Septembre 2009

et de la formation professionnelle

VIGEO - juin 2009

Document de travail de la Direction générale du travail
Rubrique

Documents

Document

Note de présentation générale

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Tableau de bord trimestriel - activité des seniors et politiques de l'emploi

Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques

Emploi et chômage des 50-64 ans en 2008

Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques

Les accords de branche relatifs à l'emploi des salariés âgés

Document de travail de la Direction générale de l'emploi

Favoriser le maintien ou le retour à l'emploi des seniors

Bonnes pratiques identifiées dans 11 entreprises auditées

Premiers éléments d'analyse et exemples illustratifs d'accords d'entreprises

et de plans d'action relatifs à l'emploi des salariés âgés

11 mai 2010 - Variantes de durée d'assurance et d'âges de la retraite

11 mai 2010 - Variantes de durée d'assurance et d'âges de la retraite

11 mai 2010 - Variantes de durée d'assurance et d'âges de la retraite

Introduction


Synthèse du dossier

Direction Statistiques et Prospective de la CNAV

Direction du Budget
Rubrique

Documents

Document

Note de présentation générale

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Variantes de durée d'assurance et d'âges de la retraite : hypothèses et chiffrages

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Variantes réglementaires réalisées sur les projections de long terme

du COR : résultats pour le régime de la fonction publique d'Etat

Espérance de vie, durée de cotisation et âges de départ à la retraite

Réunion du Conseil du 24 mars 2010

Espérance de vie, durée de cotisation et âges de départ à la retraite

Sommaire

Introduction

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.


Dossiers Solidarité et Santé - n° 12 - 2009 - DREES

DREES - BRETR N° 10-46
Virginie Christel - Patrick Aubert
19 mars 2010
Rubrique

Documents

Document

Note de présentation générale

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Espérance de vie à 60 ans et durée d'assurance requise pour le taux plein

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Les droits à la retraite des jeunes générations

Olivier Bontout, Amandine Brun et Benoît Rapoport

Différences d'espérance de vie et de durée de vie passée en retraite

selon la durée validée au cours de la carrière

Le relèvement des âges de la retraite dans les principaux pays développés

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Variantes d'ordre technique « durée d'assurance et âges de la retraite »

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Scénarios macroéconomiques pour les projections à long terme

Réunion du Conseil du 17 février 2010

Scénarios macroéconomiques pour les projections à long terme

Sommaire

Introduction

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.


Présenté par la Direction générale du Trésor et de la Politique Economique
Rubrique

Documents

Document

Note de présentation générale

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Cadrage macroéconomique pour l'actualisation des projections

du COR : Eléments de problématique et scénarios illustratifs

Les exercices de projection financière à l'étranger

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Préparation du rapport du COR de janvier 2010 : faisabilité technique et juridique du passage éventuel à un régime en points ou en comptes notionnels

Réunion du Conseil du 16 décembre 2009

Préparation du rapport du COR de janvier 2010 : faisabilité technique et juridique du passage éventuel à un régime en points ou en comptes notionnels

Sommaire

Introduction

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.


Problématiques techniques et de gestion
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

envoyé aux régimes de base

Problématiques juridiques

Complément à la séance plénière du 25 novembre 2009

Didier Blanchet
INSEE

du système de retraite
Rubrique

Documents

Document

Note de présentation générale

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Préparation du rapport sur les modalités techniques d'un passage

éventuel à un régime en points ou en comptes notionnels

Questionnaire sur la faisabilité technique et les problématiques de gestion

d'un passage éventuel à un régime en points ou en comptes notionnels,

Préparation du rapport sur les modalités techniques d'un passage

éventuel à un régime en points ou en comptes notionnels

Transition vers un système en comptes notionnels :

quelques scénarios exploratoires portant sur le cœur du système

Pilotage de systèmes de retraite en annuités, en points

ou en comptes notionnels : comparaisons à partir d'une maquette stylisée

Préparation du rapport de janvier 2010 : Simulations de régimes en points et en comptes notionnels

Réunion du Conseil du 25 novembre 2009

Préparation du rapport de janvier 2010 : Simulations de régimes en points et en comptes notionnels

Sommaire

Introduction

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.


Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites
Complément présenté dans le document N°6 en séance du 16 décembre 2009

Caisse Nationale d'assurance vieillesse (CNAV)

Didier Blanchet
INSEE
Version définitive présentée dans le document N°5 en séance du 16 décembre 2009

Préparation du rapport de janvier 2010 : questions liées à la transition et premières simulations de la CNAV

Réunion du Conseil du 16 septembre 2009

Préparation du rapport de janvier 2010 : questions liées à la transition et premières simulations de la CNAV

Sommaire

Introduction

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.


Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

(à coût constant et éléments non contributifs inchangés)
Christophe Albert et Jean-Baptiste Oliveau
Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse - 10 août 2009
Rubrique

Documents

Document

Note de présentation générale

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Questions liées à la transition d'un régime de retraite en annuités

à un régime en comptes notionnels (ou en points)

Simulations, à l'aide du modèle PRISME de la CNAV, des effets du passage

du calcul des pensions au régime général à un système en points

Les systèmes de retraite face à la crise en France et à l'étranger

Colloque du 3 décembre 2009

Les systèmes de retraite face à la crise en France et à l'étranger

Actes du colloque

Introduction

Les réformes des systèmes de retraite, engagées au cours des années 90 dans les pays développés, ont cherché à répondre aux défis posés par le vieillissement de la population, avec l'arrivée à l'âge de la retraite des générations nombreuses du baby-boom et l'allongement de l'espérance de vie aux âges élevés.

La crise actuelle, d'abord financière puis économique, est d'une rare intensité et pose différents problèmes aux systèmes de retraite, qui s'ajoutent à ceux liés au vieillissement de la population.

Le colloque a pour objet de proposer un panorama des effets de la crise actuelle sur les systèmes de retraite en France et à l'étranger et d'examiner les mesures prises pour y répondre, sur la base d'exemples concrets.

Après des éléments de cadrage sur les effets à court et à long terme d'une crise économique et financière sur les différents types de régime de retraite, le colloque abordera ce thème, d'abord, selon une approche transversale, ensuite, par l'examen plus précis du cas de trois pays : le Royaume-Uni, l'Allemagne et la France.

Les enseignements susceptibles d'être tirés de la crise pour la conception, la gestion et l'articulation des régimes en répartition et en capitalisation seront dégagés au terme du colloque.

Dossier du Participant : texte ci-joint

Diaporamas présentés ci-joints

Diaporama N°1

Les effets d'une crise économique et financière sur les systèmes
de retraite : éléments de cadrage
Didier Blanchet
Membre du Conseil d'orientation des retraites
Chef du département des études économiques d'ensemble
INSEE

Diaporama N°2

Les effets de la crise sur l'épargne des fonds de pension et des fonds de réserve
Juan Yermo et Stéphanie Payet
Direction des affaires financières et des entreprises
OCDE

Diaporama N°3

Les effets de la crise sur les systèmes de retraite
et sur les finances publiques en Europe
Aino Salomäki
Chef d'unité à la direction des affaires économiques et financières
Commission Européenne

Diaporama N°4

Les mécanismes d'équilibre automatique face à la crise
Marco Geraci
Chargé de mission sur les questions internationales

Diaporama N°5

L'impact de la crise sur les retraites au Royaume Uni
Rudyard Ekindi
Responsable de la recherche en investissements
Personal Accounts Delivery Authority
Royaume-Uni

Diaporama N°6

L'impact de la crise sur les retraites en Allemagne
Volker Schmitt
Chef du bureau « distribution des revenus et des richesses, indicateurs sociaux »
Ministère du travail et des affaires sociales allemand

Diaporama N°7

L'impact de la crise sur les retraites en France
Dominique Libault

Directeur de la Sécurité Sociale

Diaporama N°8

Les effets de la crise économique et financière conduisent-ils à modifier
le cadre d'analyse et la gestion des systèmes de retraite ?
Martine Durand

Directrice adjointe de la direction de l'emploi, du travail et des affaires sociales
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