Emploi et retraite en Europe : étude de cas

Réunion du Conseil du 14 décembre 2011

Emploi et retraite en Europe : étude de cas

Projections Solidarité Genres Royaume-Uni Activité et retraite Équité / Générations Réserves Union Européenne Modes de financement Inégalités Démographie

Sommaire

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

I - L'évolution de l'emploi des seniors

Document n° 2
Le point sur la situation de l'emploi des seniors en Europe : analyse comparative
des 27 Etats membres de l'Union européenne
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Document n° 3
Tendances en matière de retraite et d'activité pour les seniors
dans les pays de l'OCDE
OCDE
Chapitres 2 et 4 du panorama des pensions 2011

II - Etude des pays européens dont le taux d'emploi des seniors
a le plus progressé entre 2000 et 2010

Document n° 4
Emploi et retraite en Europe : le cas de l'Allemagne

Document n° 5
Emploi et retraite en Europe : le cas des Pays-Bas
Ambassade des Pays-Bas

Document n° 6
Emploi et retraite en Europe : le cas de la Finlande

III - Santé et travail en Europe

Document n° 7
La santé des travailleurs âgés en Europe
Nicolas Sirven et Catherine Sermet (IRDES)
Retraite et société n°59 - 2009

Document n° 8
Partir à la retraite en Europe : déterminants individuels
et rôle de la protection sociale
Thierry Debrand et Nicolas Sirven (IRDES)
Questions d'économie de la santé n°148 - 2010

Document n° 9
Santé et pénibilité en fin de vie active : une comparaison européenne
Catherine Pollak (CEE)
Document de travail du Centre d'étude de l'emploi n°120 - 2009

Document n° 10
Emploi des « seniors » et conditions de travail : une étude statistique
comparative entre pays d'Europe
Céline Mardon, Serge Volkoff
Pistes, volume 13, n°1 - 2011

Documents

Note de présentation générale

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Document N°2

Document N°3

Document N°4

Document N°5

Document N°6

Document N°7

Document N°8

Document N°9

Document N°10

Les jeunes et la retraite

Colloque du 6 décembre 2011

Les jeunes et la retraite

Projections Solidarité Genres Royaume-Uni Activité et retraite Équité / Générations Réserves Union Européenne Modes de financement Inégalités Démographie

Présentation

Au moment où des réformes en matière de retraite ont été engagées afin de faire face aux déséquilibres financiers liés au vieillissement de la population, de plus en plus de jeunes s'interrogent sur les systèmes collectifs de retraite en répartition, qui visent pourtant « l'équité intergénérationnelle », et expriment des doutes sur leur capacité à leur fournir demain une retraite suffisante.

Diverses évolutions, telles que l'allongement des études, la précarisation de l'emploi ou le coût du logement, auxquelles s'ajoutent les effets de la crise économique actuelle, difficiles à prévoir à ce stade, contribuent à alimenter ces interrogations.

Afin d'éclairer le débat public, le COR a choisi de consacrer la 10e édition de son colloque annuel à la situation des jeunes générations ainsi qu'à leurs attentes vis-à-vis du système de retraite.

Des experts ont dressé un état des lieux de la situation des jeunes, en France comme à l'étranger : quelle est leur place dans la société ? Comment se situent-ils sur le marché du travail ainsi qu'en termes de niveau de vie et de droits à la retraite ? Les débats se sont poursuivis par une réflexion prospective sur les retraites futures des jeunes générations, puis par une table ronde sur la notion « d'équité intergénérationnelle », qui a rassemblé des représentants d'organisations de la jeunesse.

Quelques enseignements sur les aspirations des jeunes générations quant à l'évolution du système de retraite ont été dégagés au terme du colloque.

Actes complets, synthèse, présentations et dossier du participant disponibles ci-contre au format PDF.

Actes également disponibles sous forme d'ouvrage sur le site de la Documentation française.

Diaporama N°1
Les jeunes dans la société
Olivier Galland, directeur du Groupe d'étude des méthodes de l'analyse sociologique de la Sorbonne (GEMASS), CNRS

Diaporama N°2
Les jeunes sur le marché du travail
Hugues de Balathier, secrétaire général du Conseil d'orientation pour l'emploi

Diaporama N°3
Les jeunes au regard de la retraite
Patrick Aubert, chef de la division Redistribution et politiques sociales, INSEE

Diaporama N°4
Retraite et équité entre les générations
Didier Blanchet, membre du Conseil d'orientation des retraites, rédacteur en chef de la revue Économie et Statistique, INSEE

Actes également disponibles sous forme d'ouvrage sur le site de la Documentation française.

Documents

Actes complets

Synthèse du 10e colloque du COR

Diaporama N°1 - Olivier Galland

Diaporama N°2 - Hugues de Balathier

Diaporama N°3 - Patrick Aubert

Diaporama N°4 - Didier Blanchet

Dossier du participant

Niveaux des pensions et taux de remplacement

Réunion du Conseil du 23 novembre 2011

Niveaux des pensions et taux de remplacement

Projections Solidarité Genres Royaume-Uni Activité et retraite Équité / Générations Réserves Union Européenne Modes de financement Inégalités Démographie

Sommaire

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail. Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

I - Le niveau des pensions, les salaires de fin de carrière et les taux de remplacement

Document n° 2
Les retraités et les retraites en 2009 (extraits) :
Vue d'ensemble
Le montant des pensions et son évolution DREES, ouvrage collectif coordonné par
Virginie ANDRIEUX sous la direction de Patrick AUBERT, juin 2011

Document n° 3
Les retraites perçues fin 2008
Virginie ANDRIEUX, Cécile CHANTEL (DREES)
Etudes&Résultats n°758, avril 2011, DREES

Document n° 4
Les écarts de niveaux de pension de retraite entre générations
Patrick Aubert (DREES)
Document de travail n° 107, septembre 2011, DREES

Document n° 5
Description des salaires et des parcours de 50 ans à la fin de carrière

II - Le niveau de vie des retraités

Document n° 6
Evolutions comparées des niveaux de vie des actifs et des retraités de 1996 à 2009 (niveau de vie moyen et pauvreté)
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Document n° 7
Le modèle de microsimulation Destinie 2 : principales caractéristiques
et premiers résultats
Didier Blanchet, Sophie Buffeteau, Emmanuelle Crenner et Sylvie Le Minez (INSEE)
Economie&Statistique n°441-442, octobre 2011, INSEE

Document n° 8
Niveau de vie par âge et génération entre 1996 et 2005
Michèle Lelièvre et Olivia Sautory (DREES), Jérôme Pujol (INSEE)
INSEE Références « Les revenus et le patrimoine des ménages », 2010

Documents

Note de présentation générale

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Document N°2

Document N°3

Document N°4

Document N°5

Document N°6

Document N°7

Document N°8

Avis technique sur l'évolution de la durée d'assurance pour la génération 1955

Réunion du Conseil du 06 juillet 2011

Avis technique sur l'évolution de la durée d'assurance pour la génération 1955

Projections Solidarité Genres Royaume-Uni Activité et retraite Équité / Générations Réserves Union Européenne Modes de financement Inégalités Démographie

Sommaire

1 - Avis technique du Conseil d'orientation des retraites prévu
par les dispositions du IV de l'article 17 de la loi du 9 novembre 2010

2 - Communiqué de presse

Dossier de la séance

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail. Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Document n° 2

Avis de la commission de garantie des retraites du 29 octobre 2007
Commission de garantie des retraites

Document n° 3

Transmission des données relatives à l'espérance de vie mentionnée à l'article 5
de la loi du 21 août 2003, modifiée par l'article 17 de la loi du 9 novembre 2010,
portant réforme des retraites
Institut national de la statistique et des études économique (INSEE)

Document n° 3bis

Lettre adressée au directeur général de l'INSEE
Président du Conseil d'orientation des retraites

Document n° 4

Détermination de la durée d'assurance applicable à la génération 1955
selon les règles de calcul définies par la loi de 2003

Documents

Avis technique

Communiqué de presse

Règles juridiques de détermination de la durée d'assurance, selon la loi

du 21 août 2003, modifiée par la loi du 9 novembre 2010

Document N°2

Document N°3

Document N°3 Bis

Document N°4

Les redistributions au sein du système de retraite

Réunion du Conseil du 25 mai 2011

Les redistributions au sein du système de retraite

Projections Solidarité Genres Royaume-Uni Activité et retraite Équité / Générations Réserves Union Européenne Modes de financement Inégalités Démographie

Sommaire

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail. Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Document n°1
Note de présentation générale
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

I - Les dispositifs de solidarité : réglementation et évolutions récentes

Document n°2
Les différents dispositifs de droits familiaux dans les principaux régimes

Document n° 3
Les droits familiaux au régime général : réglementation et évolutions récentes
Sylvie Chaslot-Robinet
CNAV, Direction juridique et réglementation nationale, N° 048-2011

Document n° 4
Les droits familiaux dans la fonction publique : réglementation et évolutions récentes
DGAFP

Document n° 5
Le minimum contributif : réglementation et évolutions récentes
Sylvie Chaslot-Robinet
CNAV, Direction juridique et réglementation nationale, N° 047-2011

Document n° 6
Le minimum garanti dans les trois fonctions publiques : réglementation et profil des bénéficiaires
SRE - CNRACL - DGAFP - DB

Document n° 7
Les droits non contributifs dans les régimes complémentaires ARRCO-AGIRC (Tableau comparatif régime de base / régimes complémentaires)
Direction de la Sécurité Sociale

II - La contribution des dispositifs de solidarité à l'acquisition de droits à la retraite et les caractéristiques des bénéficiaires

Document n° 8
Les durées d'assurance validées par les actifs pour leur retraite
Manuella Baraton, Yannick Croguennec
DREES, Etudes et résultats n° 692, mai 2009

Document n° 9
Les périodes assimilées, les trimestres d'AVPF et les points gratuits pour la retraite
Patrick Aubert, Yannick Croguennec
DREES, extrait du document de travail n° 132, avril 2009

Document n° 10
Contribution des périodes assimilées, AVPF et MDA à la durée d'assurance - éclairage sur la génération 1944
Jonathan Massela, Isabelle Bridenne
CNAV - Direction statistiques et prospective, N° 2011-041

Document n° 11
Années sans validation au cours de la carrière, génération 1944

CNAV - Direction statistiques et prospective, N° 2011-036

Document n° 12
Les bénéficiaires des droits familiaux
Extrait du chapitre 2 de la 1re partie du sixième rapport du COR
« Retraites : droits familiaux et conjugaux », décembre 2008

Document n° 13
4,4 millions de pensionnés au minimum contributif en 2004
Ludovic Bourles
DREES, Etudes et résultats n° 639, juin 2008

III - Le financement de la redistribution

Document n° 14
Règles de validation de périodes spécifiques au régime général
et modalités de financement
Direction de la Sécurité sociale

Document n° 15
Financement des dispositifs de redistribution au régime général

Documents

Document n°01

Document n°02

Document n°03

Document n°04

Document n°05

Document n°6

Document n°7

Document n°8

Document n°9

Document n°10

Document n°11

Document n°12

Document n°13

Document n°14

Document n°15

Population active, emploi, travail et retraite

Réunion du Conseil du 04 mai 2011

Population active, emploi, travail et retraite

Projections Solidarité Genres Royaume-Uni Activité et retraite Équité / Générations Réserves Union Européenne Modes de financement Inégalités Démographie

Sommaire

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

I- Projections de population active

Olivier Filatriau (INSEE)
INSEE Première n° 1345 - avril 2011

Marion Bachelet, Magali Beffy et Didier Blanchet (INSEE)
Document de travail INSEE - avril 2011

des seniors : résultats récents
Patrick Aubert (DREES)
A paraître dans la Revue Française des Affaires Sociales, n°2-2011

Note technique - DREES - avril 2011

Projet de chapitre pour l'ouvrage :
« L'automne de la vie : enjeux éthiques du vieillissement », avril 2011

Christophe Claisse, Catherine Daniel, Antoine Naboulet (DARES)
Document d'études de la DARES N° 157, Février 2011

Documents

Note de présentation générale

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Projections à l'horizon 2060 - des actifs plus nombreux et plus âgés

Projeter l'impact des réformes des retraites sur l'activité des 55 ans

et plus : une comparaison de trois modèles

Les évolutions récentes de la population active

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Document n°5

Impacts directs et indirects des systèmes de retraite sur l'emploi

L'effet horizon : de quoi parle-t-on ?

Patrick Aubert

Les seniors pourront-ils travailler plus longtemps ?

Serge Volkoff

Les accords collectifs d'entreprise et plans d'action en faveur de l'emploi

des salariés âgés : une analyse de 116 textes

Inaptitude, incapacité, invalidité, pénibilité et retraite

Réunion du Conseil du 16 mars 2011

Inaptitude, incapacité, invalidité, pénibilité et retraite

Projections Solidarité Genres Royaume-Uni Activité et retraite Équité / Générations Réserves Union Européenne Modes de financement Inégalités Démographie

Sommaire

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

I. Vue d'ensemble des dispositifs en France et éléments descriptifs sur les bénéficiaires

Régime général

Document 4-01
Avis du HCAAM
Document 4-02
Extrait Note du HCAAM (chapitre 2 : pages 62 à 77)

Avis et note du HCAAM sur les prestations en espèces
(extraits relatifs à l'invalidité - régime général)
Haut Conseil pour l'Avenir de l'Assurance Maladie, Février 2008

Etude N°2011-017, Février 2011

Fonction publique

II. Eléments de comparaison internationale

Documents

Note de présentation générale

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Vue d'ensemble des dispositifs (régime général)

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

L'invalidité et l'inaptitude dans le régime général

Cour des comptes, Rapport sur la Sécurité sociale, Septembre 2010

Document N°4.01

Document N°4.02

Les retraités inaptes et ex-invalides : importance et caractéristiques

Alessandra Di Porto, Isabelle Bridenne, CNAV, DSP

Hommes et femmes face à la retraite pour inaptitude de 1945 à aujourd'hui

Catherine Omnès, Retraite et société 2006/3, n°49

Partir plus tôt à la retraite pour raison de santé : le dilemme des médecins du travail

Fabienne Bardot, Annie Touranchet, Retraite et société 2006/3, n° 49

La retraite au titre de la pénibilité créée par la loi du 9 novembre 2010

Direction de la Sécurité Sociale, 3 Mars 2011

Les dispositifs de prévoyance complémentaire

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Invalidité et incapacité permanente dans la fonction publique

Direction générale de l'Administration et de la Fonction Publique

Eléments descriptifs sur les dispositifs d'invalidité et d'inaptitude dans la fonction publique

Direction du Budget / Service des Retraites de l'Etat / CNRACL

Les droits à retraite liés à l'invalidité dans dix pays

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

La prise en compte de la pénibilité du travail dans les systèmes de retraite des pays de l'OCDE

OCDE

Rappel des principales mesures de la réforme de 2010 - Préparation du rapport sur les transferts de compensation démographique

Réunion du Conseil du 09 février 2011

Rappel des principales mesures de la réforme de 2010 - Préparation du rapport sur les transferts de compensation démographique

Projections Solidarité Genres Royaume-Uni Activité et retraite Équité / Générations Réserves Union Européenne Modes de financement Inégalités Démographie

Sommaire

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

I. Rappel des principales mesures de la loi de 2010 portant réforme des retraites

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Direction du Budget

II. Préparation du rapport sur les transferts de compensation démographique

et Direction de la sécurité sociale

Documents

Note de présentation générale

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Loi n°2010-1330 du 9 novembre 2010 portant réforme des retraites

Journal Officiel de la République Française du 10 novembre 2010

Présentation par article des dispositions de la loi du 9 novembre 2010

AEF - Document de travail

Les textes d'application de la loi du 9 novembre 2010 publiés au Journal Officiel

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Les dispositions de la loi du 9 novembre 2010 relatives aux âges

de la retraite et à la durée d'assurance

Le rapprochement des règles applicables aux fonctionnaires de celles applicables

aux salariés du secteur privé selon la loi du 9 novembre 2010

Les dispositions de la loi du 9 novembre 2010 mentionnant l'intervention

du Conseil d'orientation des retraites

Les mesures de recettes prévues dans le cadre de la réforme des retraites de 2010

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Présentation des mécanismes de compensation démographique

entre les régimes de retraite

Les questions soulevées par la compensation démographique

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Prolongation d'activité, liberté de choix et neutralité actuarielle : décote, surcote et cumul emploi retraite

Réunion du Conseil du 26 janvier 2011

Prolongation d'activité, liberté de choix et neutralité actuarielle : décote, surcote et cumul emploi retraite

Projections Solidarité Genres Royaume-Uni Activité et retraite Équité / Générations Réserves Union Européenne Modes de financement Inégalités Démographie

Sommaire

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

1. Législation en matière de décote, de surcote et de cumul emploi retraite

au régime général et dans la fonction publique
Direction de la sécurité sociale

2. Analyse économique des barèmes de décote/surcote et du cumul emploi retraite

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

3. Statistiques récentes relatives à la décote, la surcote et le cumul emploi retraite

Direction de la Sécurité sociale

4. Dispositifs de décote, surcote et cumul emploi retraite à l'étranger

5. Les motivations de départ à la retraite

Documents

Note de présentation générale

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Tableau de la législation : décote, surcote, cumul emploi retraite,

retraite progressive, cessation progressive d'activité, mise à la retraite d'office

Minorations et majorations de pension actuariellement neutres

pour un régime de retraite

Les barèmes de décote et de surcote actuels et passés au régime général au regard de la neutralité actuarielle

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Minorations et majorations de pension, et liberté de choix de départ à la retraite

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Age de départ à la retraite, neutralité actuarielle et situation financière

d'un régime de retraite

Cumul emploi retraite et surcote : éléments de comparaison

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Bilan descriptif relatif aux mesures de décote, surcote et de cumul emploi retraite

au régime général

Le cumul emploi retraite au RSI, un an et demi après sa libéralisation

Caroline Gaudemer - RSI, Zoom n° 52

Bilan descriptif relatif aux mesures de décote, surcote et de cumul emploi retraite dans la fonction publique

Direction du Budget

Décote, surcote et cumul emploi retraite à l'étranger

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Les motivations de départ à la retraite

CNAV, DREES, DSS - Etudes et Résultats N° 745

Les projections démographiques en France et en Europe

Réunion du Conseil du 15 décembre 2010

Les projections démographiques en France et en Europe

Projections Solidarité Genres Royaume-Uni Activité et retraite Équité / Générations Réserves Union Européenne Modes de financement Inégalités Démographie

Sommaire

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

I.1 - Les résultats des projections

Nathalie Blanpain et Olivier Chardon (INSEE)
Insee Première n° 1320, octobre 2010

Document de Travail n° F1008, INSEE, octobre 2010 (extraits)

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

I.2 - Analyses complémentaires sur la mortalité

Insee Première n° 1318, octobre 2010

Document de travail n° F1009, INSEE, novembre 2010 (extraits)

INSEE Première n° 1319, octobre 2010

Population et Sociétés n°398, février 2004, INED

Emploi et retraite en Europe : étude de cas

Sommaire

Documents

Les jeunes et la retraite

Présentation

Documents

Niveaux des pensions et taux de remplacement

Sommaire

Documents

Avis technique sur l'évolution de la durée d'assurance pour la génération 1955

Sommaire

Documents

Les redistributions au sein du système de retraite

Sommaire

Documents

Population active, emploi, travail et retraite

Sommaire

Documents

Inaptitude, incapacité, invalidité, pénibilité et retraite

Sommaire

Documents

Rappel des principales mesures de la réforme de 2010 - Préparation du rapport sur les transferts de compensation démographique

Sommaire

Documents

Prolongation d'activité, liberté de choix et neutralité actuarielle : décote, surcote et cumul emploi retraite

Sommaire

Documents

Les projections démographiques en France et en Europe

Sommaire

Documents

I - Les nouvelles projections démographiques INSEE 2010

II - Les projections démographiques européennes