Réunion du Conseil du 06 juillet 2011
Avis technique sur l'évolution de la durée d'assurance pour la génération 1955
Projections
Solidarité
Genres
Royaume-Uni
Activité et retraite
Équité / Générations
Réserves
Union Européenne
Modes de financement
Inégalités
Démographie
Sommaire
Introduction
1 - Avis technique du Conseil d'orientation des retraites prévu
par les dispositions du IV de l'article 17 de la loi du 9 novembre 2010
2 - Communiqué de presse
Dossier de la séance
Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail. Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites
Document n° 2
Avis de la commission de garantie des retraites du 29 octobre 2007
Commission de garantie des retraites
Document n° 3
Transmission des données relatives à l'espérance de vie mentionnée à l'article 5
de la loi du 21 août 2003, modifiée par l'article 17 de la loi du 9 novembre 2010,
portant réforme des retraites
Institut national de la statistique et des études économique (INSEE)
Document n° 3bis
Lettre adressée au directeur général de l'INSEE
Président du Conseil d'orientation des retraites
Document n° 4
Détermination de la durée d'assurance applicable à la génération 1955
selon les règles de calcul définies par la loi de 2003
par les dispositions du IV de l'article 17 de la loi du 9 novembre 2010
2 - Communiqué de presse
Dossier de la séance
Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail. Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites
Document n° 2
Avis de la commission de garantie des retraites du 29 octobre 2007
Commission de garantie des retraites
Document n° 3
Transmission des données relatives à l'espérance de vie mentionnée à l'article 5
de la loi du 21 août 2003, modifiée par l'article 17 de la loi du 9 novembre 2010,
portant réforme des retraites
Institut national de la statistique et des études économique (INSEE)
Document n° 3bis
Lettre adressée au directeur général de l'INSEE
Président du Conseil d'orientation des retraites
Document n° 4
Détermination de la durée d'assurance applicable à la génération 1955
selon les règles de calcul définies par la loi de 2003