La comparaison des systèmes de retraite est un exercice délicat. Elle nécessite de tenir compte du contexte spécifique des pays et de décrire précisément leurs différents paramètres, des termes identiques (âge, durée, etc.) pouvant recouvrir des réalités différentes.

Le COR compare dix pays représentatifs de la diversité des systèmes de retraite dans les pays développés : l'Allemagne, la Belgique, le Canada, l'Espagne, les États-Unis, l'Italie, le Japon, les Pays-Bas, le Royaume-Uni et la Suède. Il présente, sous la forme de dix fiches thématiques, les principales caractéristiques des systèmes de retraite et les réformes depuis la crise, puis fait le point sur leur situation financière et leurs modalités de financement.

Le présent dossier est consacré à ces études comparatives. Il comporte également les travaux récents réalisés sur les dispositifs de retraite par l'OCDE et l'Ageing Working Group de la Commission européenne.

Une synthèse est proposée dans "Le dossier en bref" (voir PDF ci-contre).

La note de présentation générale, les différents documents du dossier ainsi que les diaporamas présentés en séance sont également disponibles (voir PDF ci-contre).

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Document n°2
Panorama des systèmes de retraite en France et à l'étranger
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

La protection sociale en France et en Europe en 2013, éd. 2015, DREES

Haut Conseil du financement de la protection sociale

Carole Bonnet, Olivier Bontout et Anne‑Juliette Lecourt
Economie et statistique, n°469-470, juillet 2014, INSEE

Depuis sa création et du fait de ses missions, le COR consacre une part importante de ses travaux à la réalisation et à l'analyse de projections sur le système de retraite français, que ce soit dans le cadre de ses rapports thématiques, de ses rapports annuels « Évolutions et perspectives des retraites en France » depuis 2014 ou de ses dossiers mensuels.

Afin de balayer un large éventail des futurs possibles, les projections du COR reposent sur plusieurs scénarios et variantes contrastés, qui s'appuient eux-mêmes sur des hypothèses concernant les évolutions règlementaires, démographiques et économiques du système de retraite à court, moyen et long terme.

 

Cette séance du COR s'inscrit dans le cadre de la préparation du 13e rapport thématique du COR sur la situation des retraités, prévu en décembre 2015, et prolonge la séance du 24 septembre 2014 consacrée à la consommation et à l'épargne des retraités, en fournissant des éclairages complémentaires sur le budget des retraités.

La première partie du dossier décrit les évolutions du pouvoir d'achat au cours de la retraite, en comparant les revalorisations effectives des pensions brutes et nettes à l'indice des prix à la consommation, et en analysant les évolutions d'un indice des prix adapté à la structure de consommation des retraités.

Les deuxième, troisième et quatrième parties passent en revue les contraintes budgétaires des retraités : après avoir rappelé comment les besoins de consommation évoluent avec l'âge, le dossier apporte des informations sur les charges qui pèsent en général moins sur le budget des retraités (remboursements d'emprunts et logement) et sur les charges qui, au contraire, sont susceptibles de peser davantage sur leur budget (santé et dépendance).

Une synthèse est proposée dans "Le dossier en bref" (voir PDF ci-contre).

La note de présentation générale, les différents documents du dossier ainsi que les diaporamas présentés en séance sont également disponibles (voir PDF ci-contre).

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
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Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

d'après les documents publiés par l'INSEE

les remboursements d'emprunts

note INSEE N° 1537/DG75-F340 pour le COR, octobre 2015

INSEE Références, « Les revenus et le patrimoine des ménages », édition 2013

Note INSEE n°1515/DG75-F330 pour le COR, septembre 2015

note CNAV n°2015-057/DSPR pour le COR, octobre 2015

Jérôme Accardo et Élodie Kranklader, INSEE
INSEE Références, « France Portrait Social », édition 2013

Jonathan DUVAL, Rémi LARDELLIER et Renaud LEGAL, DREES
« Comptes nationaux de la santé 2010 », document de travail n°161, DREES, septembre 2011

Note de la DREES pour le COR

Mélanie BÉRARDIER (DREES)
Etudes et résultats n°876, DREES, février 2014

Etudes et résultats n°877, DREES, février 2014

Etudes et résultats n°909, DREES, mars 2015

extrait de Dossier Solidarité et Santé n°50, DREES, février 2014

Le présent dossier s'intéresse à différents dispositifs relevant des politiques d'emploi et de retraite, qui ont connu des évolutions importantes en 2015 : le cumul emploi-retraite, la retraite progressive et, dans sa phase de mise en œuvre, le compte personnel de prévention de la pénibilité. Sont présentés un bilan des évolutions de ces dispositifs et, pour les deux premiers, des informations sur le profil des assurés qui en bénéficient ainsi qu'une comparaison des montants de pension versés dans le cadre de chacun d'entre eux, en cas de passage à temps partiel.

La séance a également été consacrée à l'audition de Mme Yannick Moreau, présidente du Comité de suivi des retraites (CSR), concernant l'avis que ce comité a rendu le 13 juillet dernier dans le cadre de la nouvelle procédure de pilotage du système de retraite instaurée par la loi du 20 janvier 2014.

Une synthèse est proposée dans "Le dossier en bref" (voir PDF ci-contre).

La note de présentation générale, les différents documents du dossier ainsi que les diaporamas présentés en séance sont également disponibles (voir PDF ci-contre).

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Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Fiche n° 13 (pp.95 à 99)

Dans le cadre de la préparation du treizième rapport thématique du COR sur la situation des retraités prévu en décembre 2015, le présent dossier décrit le patrimoine des retraités : composition, dispersion, évolution au fil des générations, comparaison par rapport au patrimoine des actifs, etc. Il complète la séance du COR sur la consommation et l'épargne des retraités (septembre 2014) et sera approfondi lors des séances d'octobre et novembre 2015. L'objectif de ces travaux est de cerner les différents aspects de la situation financière des retraités, actuelle et future, en allant au-delà du suivi habituel du niveau de vie des retraités.

Le dossier actualise et complète également les informations de la séance du COR de décembre 2013 sur l'épargne retraite. Il présente les principales caractéristiques de ces produits, la place qu'ils occupent dans le paysage de la retraite en France, les évolutions réglementaires depuis 2010 et les problématiques qu'ils soulèvent, avec un focus sur le PERCO et les « retraites chapeau ».

Une synthèse est proposée dans "Le dossier en bref" (voir PDF ci-contre).

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I - Le patrimoine des retraités

Document n° 2
Le patrimoine des ménages retraités
Pauline Girardot-Buffard (INSEE)
INSEE-Références, « les revenus et le patrimoine des ménages », 2009

Document n° 2 bis
Le patrimoine des ménages retraités : résultats actualisés
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Document n° 3
Vieillesse et logement : désépargne, adaptation de la consommation
et rôle des enfants (extraits)
Anne Laferrère (INSEE-CREST)
Retraite et société n° 47, CNAV, 2006

Document n° 4
Patrimoine et niveau de vie sont liés,
plus dans le haut que dans le bas de la distribution
Pierre Lamarche, Nathalie Missègue et Maud Romani
INSEE Références, « France Portrait Social », 2012

Document n° 4 bis
Liens entre patrimoine et niveau de vie parmi les retraités

Document n° 5
Montant et composition du patrimoine des indépendants,
avant et après le départ à la retraite
Jérôme Bourdieu, Benoît Rapoport et Muriel Roger
Economie et statistique n° 472-473, INSEE, décembre 2014

Document n° 6
Les choix de détention patrimoniale des ménages ne sont pas seulement liés
à leurs ressources
Hélène Chaput et Laurianne Salembier (INSEE)
INSEE Références, « Les revenus et le patrimoine des ménages », 2011

Document n° 7
Les disparités entre ménages dans les comptes nationaux : de l'épargne
au patrimoine
Sébastien Durier, Lucile Richet-Mastain et Mélanie Vanderschelden (INSEE)
INSEE, L'économie française, édition 2012

II - L'épargne retraite : actualisation des résultats

Document n° 8
Rappel des problématiques soulevées par l'épargne retraite
(séance du COR de décembre 2013)
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Document n° 9
Retraite supplémentaire : un retraité sur huit perçoit une rente
Charline Laborde (DREES)
Etudes et Résultats n° 914, DREES, avril 2015

Document n° 10
Le PERCO en 2014
AFG, note de juin 2015

Document n° 11
La portabilité des droits dans les dispositifs de retraite supplémentaire :
état des lieux et questions nouvelles

Document n° 12
L'encadrement des retraites chapeau
Rapport de l'Inspection générale des finances et de
l'Inspection générale des affaires sociales

Document n° 12 bis
Projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques : travaux parlementaires relatifs aux retraites chapeau (extraits commentés)

Document n° 13
Constitution d'un revenu complémentaire de retraite :
quels sont les facteurs déterminants ?
Najat El Mekkaoui de Freitas et Bérangère Legendre

Les comportements de départ à la retraite et les âges de départ qui en résultent sont des déterminants du nombre de retraités et de cotisants, et de la durée passée à la retraite. Ils importent ainsi à la fois dans l'appréciation des objectifs de pérennité financière du système de retraite et d'équité entre les assurés.

La première partie du présent dossier décrit les évolutions, passées et à venir, des âges de départ à la retraite, selon la génération, les régimes, le sexe ou encore le niveau de salaire.

Dans une optique de pilotage, les deuxième et troisième parties proposent différentes approches permettant de connaître et de modéliser les comportements de départ à la retraite ainsi que les facteurs qui les déterminent, avec une attention particulière portée, parmi ceux-ci, à la réglementation en matière de retraite. Les effets des réformes sur les âges effectifs de départ à la retraite sont à ce titre analysés et détaillés.

Enfin, dans la dernière partie du dossier, est présenté un nouvel indicateur qui permet de quantifier en projection, dans le prolongement de la séance du COR de décembre 2014, la contribution des évolutions de l'âge effectif moyen de départ à la retraite à la variation du solde financier du système de retraite.

Une synthèse est proposée dans "Le dossier en bref" (voir PDF ci-contre).

La note de présentation générale, les différents documents du dossier ainsi que les diaporamas présentés en séance sont également disponibles (voir PDF ci-contre).

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DREES, Les Retraités et les retraites - édition 2015, fiches n°8 à 11 (pp. 65 à 88)

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

A. Di Porto (CNAV), note CNAV-DSPR

Études et Résultats, n° 902, janvier 2015.

Question Retraite et Solidarité, n°10, janvier 2015.

L. Salembier (DREES)
Dossier Solidarité et Santé n°60 / Janvier 2015 (pages 33 à 52)

C. Duc (DREES)
Études et Résultats, n° 915, avril 2015.

Cette séance s'inscrit dans la préparation du rapport annuel que le COR publiera le 10 juin prochain dans le cadre de la nouvelle procédure de suivi et de pilotage du système de retraite, dressant l'état des lieux sur les évolutions et les perspectives des retraites en France, et fondé pour cela sur le suivi d'indicateurs rétrospectifs et prospectifs.

La séance du COR de décembre 2014 avait pour thème une actualisation des projections à l'horizon 2060, tenant compte des effets de la dernière réforme des retraites ; l'analyse portait sur les indicateurs annuels caractérisant la situation financière du système de retraite et ses déterminants.

La première partie du dossier complète les résultats des projections de décembre 2014, en présentant des indicateurs de suivi par génération, notamment ceux relatifs aux quatre dimensions de la retraite : le montant de pension, la durée de retraite, la durée de carrière et le taux de cotisation. Ces indicateurs permettent d'apprécier l'équité entre les générations.

Dans une optique méthodologique, la seconde partie du dossier aborde d'autres indicateurs que ceux de suivi au fil des générations, en particulier les indicateurs relatifs à l'équilibre du système de retraite à l'horizon de 25 ans - horizon que le Comité de suivi des retraites doit retenir pour apprécier la situation financière du système de retraite. La Lettre du COR n° 11, consacrée à l'abaque du COR, constitue le dernier document du dossier

Une synthèse est proposée dans "Le dossier en bref" (voir PDF ci-contre).

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Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Note de la DREES N° 15-24 (mars 2015)

Document de travail de la DESE, G2015/02

Lettre du COR n°11 - avril 2015

Cette séance aborde, pour la première fois au COR, les disparités territoriales concernant la démographie et le niveau de vie des retraités. Elle s'inscrit dans le cadre de la préparation du 13e rapport du COR prévu fin 2015 sur la situation des retraités et s'articule par ailleurs avec les travaux du HCFiPS sur les approches territoriales en matière de transferts sociaux.

En référence aux politiques locales en matière d'aides sociales ou d'aménagement du territoire qui ne sont pas abordées ici, une attention particulière est portée aux retraités vivant dans les zones plus ou moins isolées, à côté de l'approche territoriale classique par région et département.

La première partie du dossier décrit la répartition géographique des retraités et leur mobilité sur le territoire national. Des projections permettent de préciser comment le vieillissement de la population devrait se décliner au niveau départemental à l'horizon 2040.

La deuxième partie présente les données récentes sur les disparités territoriales de revenus des retraités, selon une approche comparative par rapport à l'ensemble de la population. Des cartes sur la pauvreté des personnes âgées sont également disponibles.

Enfin, la troisième partie apporte des informations sur les retraités français vivant à l'étranger ou de nationalité étrangère, ainsi que sur les pensions de l'étranger versées à des résidents en France.

Une synthèse est proposée dans "Le dossier en bref" (voir PDF ci-contre).

La note de présentation générale, les différents documents du dossier ainsi que les diaporamas présentés en séance sont également disponibles (voir PDF ci-contre).

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Guy Desplanques, Territoires 2040 n° 5, CGET (ex-DATAR), 2012

« À la page » n° 367, août 2011

quelles interactions ? », Travaux n° 19, CGET (ex-DATAR), 2014

Population et société n° 507, janvier 2014

Assurance Retraite et Assurance Maladie, 2014

Etudes et Résultats n° 672, DREES, décembre 2008

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites,
à partir du rapport annuel du CLEISS

Le mode de revalorisation des pensions (après liquidation) et des droits à la retraite (avant liquidation) est un élément central pour le pilotage des objectifs de niveau de vie des retraités et de pérennité financière du système de retraite.

Le présent dossier s'inscrit notamment dans le prolongement de la séance de décembre 2014 sur l'actualisation des projections du COR et de son dernier colloque sur les liens de dépendance des retraites aux évolutions démographiques et à la croissance économique.

La première partie du dossier retrace l'historique des évolutions des modes de revalorisation, depuis le milieu des années 1980 jusqu'à aujourd'hui, en France et à l'étranger.

Sont ensuite examinés les problématiques associées à ces modes de revalorisation ainsi que leurs conséquences pour les retraités actuels et futurs, et leur impact sur l'équilibre financier du système de retraite.

Enfin, pour continuer à documenter les effets de différentes règles de revalorisation - sans qu'il s'agisse de simuler un scénario de réforme (la revalorisation sur les salaires entraînerait une hausse des dépenses de pension qui appellerait des mesures compensatrices pour assurer la soutenabilité du système de retraite) -, la troisième partie présente des résultats de simulations consistant à revaloriser les pensions et les droits à la retraite sur les salaires plutôt que sur les prix comme actuellement.

Une synthèse est proposée dans "Le dossier en bref" (voir PDF ci-contre).

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Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
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Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Extrait du chapitre 2 de la deuxième partie (pages 138 à 154)

Section 1.3.3. de la troisième partie du rapport de la Commission
pour l'avenir des retraites - juin 2013

Intervention de Didier Blanchet
lors du Colloque du COR du 2 décembre 2014 (extrait)