Cette séance avait pour objet d'arrêter le programme de travail du COR pour le second semestre 2012, suite à la grande conférence sociale des 9 et 10 juillet, et de définir les scénarios macroéconomiques sur lesquels s'appuiera le nouvel exercice de projection du COR associant l'ensemble des régimes de retraite.

A l'issue d'une large discussion, trois scénarios alternatifs ainsi que deux variantes plus contrastées ont été retenus. Ils se distinguent notamment par les hypothèses à long terme en matière de taux de chômage et de progression annuelle de la productivité du travail.

Les projections du COR permettront d'apprécier la situation financière à moyen et long terme des régimes de retraite en fonction des divers scénarios et variantes.

Le communiqué de presse, les différents documents du dossier ainsi que les diaporamas présentés en séance sont disponibles ci-contre.

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Nathalie Blanpain et Olivier Chardon (INSEE)
INSEE Première n° 1320 - octobre 2010

Document n° 3
Projections à l'horizon 2060 - des actifs plus nombreux et plus âgés
Olivier Filatriau (INSEE)
INSEE Première n° 1345 - avril 2011

Document n° 4
Cadrage macroéconomique pour l'actualisation des projections
du Conseil d'orientation des retraites
Présentation de la Direction générale du Trésor

Cette séance avait pour objet de présenter le dispositif de coordination et de coopération entre la France et d'autres pays dans le domaine des retraites. Elle s'inscrit dans le prolongement des travaux de comparaison internationale régulièrement conduits par le Conseil.

La coordination vise à rendre compatibles des règles différentes - et non à les harmoniser - afin d'assurer une continuité de droits, d'un pays à un autre, aux personnes ayant une carrière internationale et de favoriser ainsi la mobilité des assurés. La coopération en matière de retraite renvoie aux relations internationales institutionnelles dans le domaine plus large de la protection sociale ainsi qu'aux actions plus ponctuelles de coopération technique.

Le dossier de travail décrit d'abord la coordination en matière de retraite entre la France et l'étranger, tant dans ses différentes formes (règlements européens, accords bilatéraux…), contraintes et enjeux, que dans sa mise en œuvre. Le dossier analyse ensuite la coopération en matière de retraite entre la France et l'étranger : ses fondements, son rôle et ses acteurs.

La note de présentation générale, les différents documents du dossier ainsi que les diaporamas présentés en séance sont disponibles ci-contre.

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

I - La coordination en matière de retraite entre la France et l'étranger

Document n° 2
La coordination dans le domaine des retraites
DACI - DSS

Document n° 3
La mise en œuvre de la coordination entre la CNAV et les régimes
de retraite étrangers

Document n° 4
Les transferts de prestations sociales entre la France et les pays étrangers dans
le cadre des règlements européens
CLEISS

II - La coopération en matière de retraite entre la France et l'étranger

Document n° 5
La coopération dans le domaine des retraites
DAEI

Document n° 6
Rôle de l'ADECRI et l'exemple de la coopération avec la Chine
ADECRI

Document n° 7
Rôle du GIP SPSI et l'exemple de la coopération avec la Russie

Document n° 8
Les coopérations bilatérales de l'EN3S
EN3S

Document n° 9
Un exemple concret de coopération : le CRF de Dijon et la province chinoise du Jilin
CRF Dijon

Document n° 10
La participation de la Caisse des dépôts dans le réseau EAPSPI
Caisse des Dépôts

Cette séance avait pour objet de présenter un panorama des grands changements qui ont marqué les parcours de vie (individuels, familiaux et professionnels) au cours des dernières décennies.

Le dossier de travail comprend plusieurs études, émanant notamment de l'INSEE, retraçant les évolutions observées depuis vingt ou trente ans concernant les grands âges de la vie, les parcours conjugaux et familiaux, les rôles des hommes et des femmes, les parcours professionnels, les niveaux de vie et la pauvreté.

Cette approche permet d'examiner, en amont de la retraite, des évolutions qui ont des répercussions sur les droits à retraite. Ces réflexions seront poursuivies dans le cadre des travaux ultérieurs du Conseil, en vue d'en tirer des conséquences sur l'évolution du système de retraite.

La note de présentation générale, les différents documents du dossier ainsi que les diaporamas présentés en séance sont disponibles ci-contre.

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Document n° 2
A propos de « Trois leçons sur l'Etat-providence » de Gosta Esping Andersen
Présentation par Bruno Palier
La république des idées - 2008

Document n° 3
De 55 à 65 millions d'habitants : pourquoi la population a-t-elle augmenté
plus vite en France que dans les pays voisins ?
Catherine Beaumel et Pascale Breuil-Genier
France, Portrait Social - édition 2011 - INSEE

I- Evolution des grands âges de la vie

Document n° I-1
L'évolution des relations entre générations dans un contexte de mutation
du cycle de vie - extraits
Partie I-1 : les évolutions du cycle de vie
Delphine Chauffaut
Credoc - Cahier de recherche n° 163 - Novembre 2011

Document n° I-2
Les âges de la vie : 20 ans d'évolution
Catherine Beaumel, Pascale Breuil-Genier, Fabienne Daguet
Regard sur la parité - mars 2012 - INSEE

Document n° I-3
La « grand-parentalité active », un triple enjeu de solidarité,
de conciliation travail / hors travail et d'emploi des seniors
Vanessa Wisnia-Weill
Note d'analyse n° 199, novembre 2010 - CAS

II Evolution des parcours conjugaux et familiaux

Document n° II-1
Vivre en couple
La proportion de jeunes en couple se stabilise
Fabienne Daguet, Xavier Niel
INSEE Première n°1281, février 2010

Document n° II-2
Les familles monoparentales
Des difficultés à travailler et à se loger
Olivier Chardon, Fabienne Daguet, Émilie Vivas
INSEE Première n°1195, juin 2008

Document n° II-3
1,2 millions d'enfants de moins de 18 ans vivent dans une famille recomposée

INSEE Première n°1259, octobre 2009

Document n° II-4
Couple, famille, parentalité, travail des femmes
Les modèles évoluent avec les générations
Alice Mainguené
INSEE Première n°1339, mars 2011

III- Evolutions des rôles des hommes et des femmes

Document n° III-1
Activité, emploi, salaires et retraites : la convergence des situations
entre hommes et femmes s'opère, mais parfois bien lentement
Valérie Albouy, Zohor Djider, Alice Mainguené
Regards sur la parité - édition 2012 - INSEE

Document n° III-2
En 25 ans, moins de tâches domestiques pour les femmes, l'écart de situation
avec les hommes se réduit
Layla Ricroch

Document n° III-3
Une majorité des bénéficiaires du CLCA à taux plein retravaillent
quelques mois après être sortis du dispositif
Solveig Vanovermeir

IV- Evolution des parcours d'activité professionnelle

Document n° IV-1
Accès à l'emploi et carrière : le rôle de la formation initiale reste déterminant
Arnaud Degorre, Daniel Martinelli, Corinne Prost
Formation et emploi - édition 2009 - INSEE

Document n° IV-2
Evolution récente de l'insertion des jeunes sur le marché du travail
selon le niveau de diplôme
Béatrice Le Rhun, Claude Minni
DARES Analyse n° 013, février 2012

Document n° IV-3
L'apprentissage, entre formation et insertion professionnelles
Dominique Abriac, Roland Rathelot, Ruby Sanchez

Document n° IV-4
De 1977 à 2002, l'emploi des jeunes salariés est de plus en plus découpé
par des interruptions
Christian Cordelier
INSEE Première n°1104 - octobre 2006

Document n° IV-5
Les transformations des parcours d'emploi et de travail au fil des générations
Corinne Rouxel, Bastien Virely
Emploi et salaires - édition 2012 - INSEE

Document n° IV-6
Les évolutions de l'emploi et des salaires depuis 1990
Michel Amar, Adeline Baudrey, Corinne Prost
Emploi et salaires - édition 2011 - INSEE

Document n° IV-7
Public, privé, indépendant : des changements de statut nombreux au fil de la carrière
Chloé Tavan
L'emploi, nouveaux enjeux - édition 2008 - INSEE

Document n° IV-8
Fiches thématiques
Temps de travail - Conditions de travail et pénibilité

Document n° IV-9
La situation des bénéficiaires du RSA sur le marché du travail fin 2010
Philippe Briard
DARES Analyse n° 014, Mars 2012

Document n° IV-10
L'importance des années sans validation de droits à la retraite au cours de la carrière
Jonathan Massela
Cadrage n°17 - décembre 2011 - CNAV

V- Evolution des niveaux de vie et des visages de la précarité
et de la pauvreté

Document n° V-1
Inégalités de niveau de vie et pauvreté de 1996 à 2008
Philippe Lombardo, Nathalie Missègue, Éric Seguin, Magda Tomasini
Les revenus et le patrimoine des ménages - édition 2011 - INSEE

Document n° V-2
Les inégalités de niveau de vie sont plus fortes parmi les chômeurs
Éric Seguin

Document n° V-3
La pauvreté en conditions de vie a touché plus d'une personne sur cinq
entre 2004 et 2007
Mathilde Clément, Pascal Godefroy
France, Portrait Social - édition 2010 - INSEE

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

I - Bilan de la mise en œuvre du droit à l'information en France

Document n° 2
Bilan des cinq premières années de campagne
GIP Info Retraite

Document n° 3
Bilan de la campagne 2011

II - Mise en œuvre des nouvelles dispositions introduites par la loi n° 2010-1330 du 9 novembre 2010 portant réforme des retraites

Document n° 4
Dispositions législatives et réglementaires relatives au droit à l'information, prévues par la loi du 9 novembre 2010
Extraits du Journal Officiel

Document n° 5
La mise en œuvre des nouvelles dispositions prévues par la loi du 9 novembre 2010
GIP Info Retraite

Document n° 6
Le droit à l'information des nouveaux assurés

III - Dispositifs en cours de développement

Document n° 7
Présentation du futur outil de simulation

Document n° 8
La Fonction Conseil Entreprise mise en œuvre par la CNAV

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

I - Les travaux du COPILOR sur les indicateurs

Document n° 2
Discussion sur les indicateurs possibles
Direction de la sécurité sociale

Document n° 3
Les indicateurs proposés au COPILOR

II - Taux de remplacement et cas-types

Document n° 4
Les taux de remplacement du salaire par la retraite pour
la génération 1942 - Définitions et méthodologie
Virginie Andrieux et Cécile Chantel
DREES

Document n° 5
Méthodologie des taux de remplacement prospectifs de retraite
en comparaison internationale
Olivier Bontout
DREES

Document n° 6
Construction de cas-types pour apprécier les évolutions du taux de remplacement
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

III - Equité entre les générations

Document n° 7
Les inégalités entre générations depuis le baby-boom
Marie-Emilie Clerc, Olivier Monso et Erwan Pouliquen
INSEE - Document de travail G 2011/11

Document n° 8
Les jeunes et la retraite
La Lettre du COR n° 6

Document n° 9
L'équité entre les générations en matière de retraite : exemples à l'étranger

Document n° 10
L'équité entre les générations en matière de retraite : méthodologie et indicateurs

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

I - Etat des lieux des modèles de projection en matière de retraite en France

Document n° 2
Vue d'ensemble des modèles utilisés pour des projections de retraite
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Document n° 3
Le modèle PROMESS : projection « méso » des âges de cessation d'emploi
et de départ à la retraite
Patrick Aubert, Cindy Duc et Bruno Ducoudré
DREES - Série Etudes et Recherches - n°102 - décembre 2010

Document n° 4
Le modèle de microsimulation Destinie 2 : principales caractéristiques
et premiers résultats
Didier Blanchet, Sophie Buffeteau, Emmanuelle Crenner et Sylvie Le Minez
INSEE - document de travail G 2010 /13 - juillet 2010

II - Projections en matière de retraite à l'étranger et au sein
de l'Union européenne

Document n° 5
Quelques modèles de projection en matière de retraite à l'étranger

Document n° 6
Les exercices de projection financière à l'étranger

Document n° 7
Les projections de dépenses de pension : l'exercice européen
DG Trésor

III - Questions en vue du prochain exercice de projections du COR

Document n° 8
Questions en vue du prochain exercice de projections du COR

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

I - L'évolution de l'emploi des seniors

Document n° 2
Le point sur la situation de l'emploi des seniors en Europe : analyse comparative
des 27 Etats membres de l'Union européenne
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Document n° 3
Tendances en matière de retraite et d'activité pour les seniors
dans les pays de l'OCDE
OCDE
Chapitres 2 et 4 du panorama des pensions 2011

II - Etude des pays européens dont le taux d'emploi des seniors
a le plus progressé entre 2000 et 2010

Document n° 4
Emploi et retraite en Europe : le cas de l'Allemagne

Document n° 5
Emploi et retraite en Europe : le cas des Pays-Bas
Ambassade des Pays-Bas

Document n° 6
Emploi et retraite en Europe : le cas de la Finlande

III - Santé et travail en Europe

Document n° 7
La santé des travailleurs âgés en Europe
Nicolas Sirven et Catherine Sermet (IRDES)
Retraite et société n°59 - 2009

Document n° 8
Partir à la retraite en Europe : déterminants individuels
et rôle de la protection sociale
Thierry Debrand et Nicolas Sirven (IRDES)
Questions d'économie de la santé n°148 - 2010

Document n° 9
Santé et pénibilité en fin de vie active : une comparaison européenne
Catherine Pollak (CEE)
Document de travail du Centre d'étude de l'emploi n°120 - 2009

Document n° 10
Emploi des « seniors » et conditions de travail : une étude statistique
comparative entre pays d'Europe
Céline Mardon, Serge Volkoff
Pistes, volume 13, n°1 - 2011

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail. Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

I - Le niveau des pensions, les salaires de fin de carrière et les taux de remplacement

Document n° 2
Les retraités et les retraites en 2009 (extraits) :
 Vue d'ensemble
 Le montant des pensions et son évolution DREES, ouvrage collectif coordonné par
Virginie ANDRIEUX sous la direction de Patrick AUBERT, juin 2011

Document n° 3
Les retraites perçues fin 2008
Virginie ANDRIEUX, Cécile CHANTEL (DREES)
Etudes&Résultats n°758, avril 2011, DREES

Document n° 4
Les écarts de niveaux de pension de retraite entre générations
Patrick Aubert (DREES)
Document de travail n° 107, septembre 2011, DREES

Document n° 5
Description des salaires et des parcours de 50 ans à la fin de carrière

II - Le niveau de vie des retraités

Document n° 6
Evolutions comparées des niveaux de vie des actifs et des retraités de 1996 à 2009 (niveau de vie moyen et pauvreté)
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Document n° 7
Le modèle de microsimulation Destinie 2 : principales caractéristiques
et premiers résultats
Didier Blanchet, Sophie Buffeteau, Emmanuelle Crenner et Sylvie Le Minez (INSEE)
Economie&Statistique n°441-442, octobre 2011, INSEE

Document n° 8
Niveau de vie par âge et génération entre 1996 et 2005
Michèle Lelièvre et Olivia Sautory (DREES), Jérôme Pujol (INSEE)
INSEE Références « Les revenus et le patrimoine des ménages », 2010