Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Document n°1

Rapport au Conseil d'orientation des retraites présenté en avril 2007
"Projections à long terme des systèmes de retraite :
quelques expériences étrangères"
Claire Lefebvre
Administrateur de l'INSEE

Note du secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Direction Générale du Trésor et de la Politique Economique (DGTPE)

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Document n°1

Note de présentation générale
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

I - Les droits conjugaux et familiaux en matière de retraite en France

1.1. - Vue d'ensemble

Document n°2

La diversité des droits conjugaux et familiaux selon les régimes de retraite Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Document n°3

Analyse des bénéficiaires des pensions de réversion
DREES

Document n°4

Eléments de calendrier historique des droits familiaux et conjugaux
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Document n°5

Règles de coordination applicables en matière de majoration de durée d'assurance
Direction de la sécurité sociale, bureaux 3A et 3B - Février 2007

1.2 - Le régime général

Document n°6

La réforme de la réversion : changement de logique, impacts et questionnements
CNAV, Direction de la prospective et de la coordination des études
DPCE - 2006-061 - 17 juillet 2006
Christophe Albert et Isabelle Bridenne

Document n°7

La majoration de durée d'assurance pour enfant au régime général

DPCE - 2007-014 - 27 février 2007
Catherine Bac

Document n°8

L'assurance vieillesse des parents au foyer (AVPF)

DPCE - 2007-015 - 1er mars 2007
Armelle Parisot

Document n° 9

Les bénéficiaires de l'AVPF en 1999 : situation professionnelle et parcours de carrière

Document n° 10

Première estimation du nombre de personnes exclues de l'AVPF
CNAF, Direction des statistiques, des études et de la recherche
2007-24/DSPA - 13 mars 2007
Céline Marc et Florence Thibault

Document n° 11

La bonification de la pension de 10 % pour avoir élevé au moins 3 enfants

DPCE - 2007-016 - 28 février 2007

Document n° 12

Les avantages familiaux en matière de retraite dans le régime général

34/DSER - 7 mars 2007
Catherine Bac et Anne-Catherine Rastier

1.3 - Les régimes de la Fonction publique

Document n° 13

Impact de la réforme des bonifications pour enfant
sur le taux de remplacement des femmes fonctionnaires
(enfants nés avant le 1er janvier 2004)
Direction générale de l'administration et de la fonction publique

2 - Les pensions de réversion à l'étranger

Document n° 14

Les évolutions des droits aux pensions de réversion : une comparaison internationale

3 - L'analyse juridique du principe d'égalité entre hommes et femmes

Document n° 15

Quelle égalité entre les hommes et les femmes ? Analyse du droit européen et du droit interne français - Les conséquences en matière de retraite dans les régimes de fonction publique et le régime général

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

1 - Les femmes et le marché du travail

Cédric Afsa et Sophie Buffeteau

Document n°4

Vie professionnelle et naissance : la charge de conciliation
repose essentiellement sur les femmes
Bulletin mensuel d'information de l'INED
Population et Sociétés, N°426 - Septembre 2006
Ariane Pailhé et Anne Solaz

Document disponible sur le site de l'INED

Sylvie Le Minez et Sébastien Roux

Cécile Bourreau-Dubois, Olivier Guillot et Eliane Jankeliowitch-Laval

2 - Evolutions démographiques

France Prioux

Francine Cassan, Magali Mazuy, François Clanché

Mélanie Vanderschelden

Document n°10

Combien d'enfants, combien de frères et sœurs depuis cent ans ?

Population et Sociétés, N°374 - Décembre 2001
Laurent Toulemon

Document n°11

Passé 60 ans : de plus en plus souvent en couple ?

Population et Sociétés, N°389 - Avril 2003
Christiane Delbès et Joëlle Gaymu

3 - Proposition d'évolution des droits familiaux et conjugaux en matière de retraite

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

1. Le rapport de M. Philippe Marini :
« L'épargne retraite en France trois ans après la loi Fillon : quel complément aux régimes de retraite par répartition ? » - Septembre 2006

Sénat

2. Extraits des rapports du Conseil d'orientation des retraites

Retraites : questions et orientations pour 2008, janvier 2007

Retraites : perspectives 2020 et 2050, mars 2006

3. Données récentes sur l'épargne retraite

DARES, septembre 2006 - N° 39.2

4. Les incitations fiscales et sociales et leurs effets sur l'épargne

N°92 - Décembre 2005

DGTPE - DP Analyses Economiques, N°2 - Juin 2003

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Document n°1

Note de présentation générale
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

1. Age, durée d'assurance, emploi des seniors

Document n°2

Analyse des propriétés du barème déterminant les âges de liquidation des pensions, dans le régime général, à partir des simulations du modèle Destinie

Document n°3

Décomptes des durées d'assurance

3-1 Le décompte de la durée d'assurance et son rôle dans les régimes de retraite

3-2 Le mode de décompte de la durée d'assurance dans le régime général

3-3 Les éléments de réglementation relatifs à la durée dans la fonction publique
Direction générale de l'administration et de la fonction publique

3-4 Tableaux des décomptes de durée
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Document n°4

Comportements de liquidation observés

4-0 Les comportements récents de départ à la retraite : synthèse

4-1 Bilan sur la montée en charge de la mesure de la retraite anticipée
(carrières longues)
CNAV

4-2 Analyse de l'âge de départ à la retraite au cours des dernières années

4-3 Les départs à la retraite dans les fonctions publiques hospitalière et territoriale de 2002 à 2006
CNRACL

4-4 L'impact de la réforme des retraites pour le régime de la fonction publique d'Etat
Direction du Budget

4-5 Bilan des versements pour la retraite notifiés

Document n°5

L'emploi des seniors : évolution de l'emploi et des retraits d'activité
Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques

Document n°6

La négociation collective sur l'emploi des seniors et la pénibilité

2. Perspectives financières

Document n°7

Les nouvelles projections de population totale et de population active de L'INSEE : conséquences sur les projections financières du système de retraite

Document n°8

Les comptes de la sécurité sociale de septembre 2006
Direction de la sécurité sociale

3. L'espace des choix possibles

Document n°9

L'espace des choix possibles : l'abaque en 2020

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Document n°1

Note de présentation générale
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

1. Engagements implicites des systèmes de retraite

Document n°2

Evaluer les engagements implicites des systèmes de retraite
Didier Blanchet et Jean-François Ouvrard
L'économie française : comptes et dossiers
Edition 2006 - INSEE

2. Mode de financement de la protection sociale
et orientation des finances publiques

Document n°3

Réforme du financement de la protection sociale :
Avis de synthèse du Centre d'analyse stratégique
CAS - Août 2006

Document n°4

Avis du Conseil d'orientation pour l'emploi sur l'élargissement
de l'assiette des cotisations de sécurité sociale
COE - Juillet 2006

Document n°5

Avis du Conseil d'analyse économique sur le projet
d'élargissement de l'assiette des cotisations employeurs - Synthèse -
CAE - Juillet 2006

Document n°6

Rapport sur l'évolution de l'économie nationale et sur les orientations des finances publiques (tome 1) - Engagement national de désendettement - Rapport du Gouvernement au Parlement de juin 2006 - extraits

3. Mode de financement à long terme des régimes de retraite

Document n°7

Les moyens de financement du système de retraite : redéploiements des cotisations chômage et contributions supplémentaires aux régimes de la fonction publique
Troisième rapport du COR, mars 2006 (extrait)

Document n°8

Les moyens de financement des régimes autres que ceux envisagés en 2003 Troisième rapport du COR, mars 2006 (extrait)

4. Le Fonds de réserve pour les retraites

Document n°9

le Fonds de réserve pour les retraites

Document n°10

Le rôle du Fonds de réserve pour les retraites dans le financement
des régimes par répartition : éléments de réflexion
Note pour le COR du Fonds de réserve pour les retraites, septembre 2006

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Document n°1

Evolution des différents régimes de retraite du point de vue de l'équilibre financier et de l'équité
Note de présentation générale
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Texte ci-joint

I - Les évolutions du régime général et des régimes complémentaires des salariés du secteur privé

Document n°2

Synthèse des différences de règles du régime général et des régimes complémentaires
Direction de la sécurité sociale
Note pour le Conseil d'orientation des retraites

Document n°3

Tableau comparatif des règles du régime général et des régimes complémentaires
Direction de la sécurité sociale, avec l'aide des services de l'ARRCO et de l'AGIRC

Document n°4

Les évolutions des paramètres des régimes ARRCO et AGIRC
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

II - Les régimes spéciaux non concernés par la réforme de 2003

Document n°5

Présentation des principaux régimes spéciaux

Document n°6

Comparaison du rendement des régimes de retraite : une approche par cas type
Economie et Statistique, n°328, 1999-8, J.-M. Aubert

III - Les polypensionnés des régimes du secteur privé et des régimes spéciaux de fonctionnaires

Document n°7

Condition de fidélité dans les régimes de fonctionnaires et la validation de services auxiliaires

Document n°8

La validation des services auxiliaires et la réaffiliation des titulaires sans droits à pension au régime général et à l'Ircantec
Extrait du rapport de la Cour des comptes, « Les pensions des fonctionnaires civils de l'Etat », 2003

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

I. Présentation générale du dossier

Document n° 1

Différenciation des rôles et égalité entre hommes et femmes
Les modèles, les expériences nationales et les évolutions du droit des retraites en France
Note de synthèse
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Texte ci-joint

II. Evolution du débat sur les modèles de protection sociale
et l'égalité entre hommes et femmes

Document N°2

1. Entre travail rémunéré et responsabilités familiales,
le rôle des Etats-providence
Janet C. Gornick et Marcia K. Meyers
A paraître dans la Revue Française des Affaires Sociales n° 1-2006 janvier - mars

Document n° 3

2. L'adieu au maternalisme ?
Politiques de l'Etat et emploi des mères en Suède et aux Etats-Unis
Ann Shola Orloff
Recherches et prévisions n° 83, mars 2006

III. Quelques éclairages étrangers, modèles sociaux et pensions de réversion

1. Suède

Document n° 4

1.1. Articuler travail et famille en France et en Suède
Céline Marc, Hélène Zajdela
Connaissance de l'emploi n° 28, 2006

Document n° 5

1. 2. A la recherche de l'égalité
Disparité salariale et division sexuelle du travail en Suède
Inga Persson et Eskil Wadensjö
Cahiers du genre n° 27, 2000

Ce document est disponible au Secrétariat Général
du Conseil d'orientation des retraites
pour consultation sur place.

Document n° 6

1. 3. L'égalité, une vaine quête ?
Hommes, femmes et congé parental en Suède
Sara Brachet
INED, 2005

Document n° 7

1. 4. Etude sur la réversion en Suède
Réalisée pour le Conseil d'orientation des retraites
Ann-Charlotte Ståhlberg

Document n° 8

1. 5. Quelques données statistiques sur la Suède

2. Allemagne

Document n° 9

2. 1. Les Françaises font toujours plus d'enfants que les Allemandes de l'Ouest
Une esquisse d'interprétation
Jeanne Fagnani
Recherches et prévisions n° 64, 2001

Document n° 10

2. 2. Etude sur la réversion en Allemagne

Metchid Veil

Document n° 11

2. 3. Quelques données statistiques sur l'Allemagne

3. Italie

Document n° 12

3. 1. Etude sur la réversion en Italie

Paola Veroni

Document n° 13

3. 2. Quelques données statistiques sur l'Italie
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

4. Etats-Unis

Document n° 14

4. 1. Etude sur la réversion aux Etats-Unis

Document n° 15

4.2. Quelques données statistiques sur les Etats-Unis

IV Evolution du droit en France

Document n° 16

L'égalité entre hommes et femmes dans le domaine des retraites en France : les fondements de quelques dispositifs