Réunion du Conseil du 12 juillet 2006
Evolution des différents régimes de retraite du point de vue de l'équilibre financier et de l'équité
Projections
Solidarité
Genres
Royaume-Uni
Activité et retraite
Équité / Générations
Réserves
Union Européenne
Modes de financement
Inégalités
Démographie
Sommaire
Introduction
Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.
Document n°1
Evolution des différents régimes de retraite du point de vue de l'équilibre financier et de l'équité
Note de présentation générale
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites
Texte ci-joint
I - Les évolutions du régime général et des régimes complémentaires des salariés du secteur privé
Document n°2
Synthèse des différences de règles du régime général et des régimes complémentaires
Direction de la sécurité sociale
Note pour le Conseil d'orientation des retraites
Document n°3
Tableau comparatif des règles du régime général et des régimes complémentaires
Direction de la sécurité sociale, avec l'aide des services de l'ARRCO et de l'AGIRC
Document n°4
Les évolutions des paramètres des régimes ARRCO et AGIRC
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites
II - Les régimes spéciaux non concernés par la réforme de 2003
Document n°5
Présentation des principaux régimes spéciaux
Document n°6
Comparaison du rendement des régimes de retraite : une approche par cas type
Economie et Statistique, n°328, 1999-8, J.-M. Aubert
III - Les polypensionnés des régimes du secteur privé et des régimes spéciaux de fonctionnaires
Document n°7
Condition de fidélité dans les régimes de fonctionnaires et la validation de services auxiliaires
Document n°8
La validation des services auxiliaires et la réaffiliation des titulaires sans droits à pension au régime général et à l'Ircantec
Extrait du rapport de la Cour des comptes, « Les pensions des fonctionnaires civils de l'Etat », 2003
Rubrique