Allongement de la durée d'assurance et âges de départ, pénibilité,décompte de la durée, conditions de départ

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Document n°1

Note de présentation générale
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

1. Age, durée d'assurance, emploi des seniors

Document n°2

Analyse des propriétés du barème déterminant les âges de liquidation des pensions, dans le régime général, à partir des simulations du modèle Destinie

Document n°3

Décomptes des durées d'assurance

3-1 Le décompte de la durée d'assurance et son rôle dans les régimes de retraite

3-2 Le mode de décompte de la durée d'assurance dans le régime général

3-3 Les éléments de réglementation relatifs à la durée dans la fonction publique
Direction générale de l'administration et de la fonction publique

3-4 Tableaux des décomptes de durée
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Document n°4

Comportements de liquidation observés

4-0 Les comportements récents de départ à la retraite : synthèse

4-1 Bilan sur la montée en charge de la mesure de la retraite anticipée
(carrières longues)
CNAV

4-2 Analyse de l'âge de départ à la retraite au cours des dernières années

4-3 Les départs à la retraite dans les fonctions publiques hospitalière et territoriale de 2002 à 2006
CNRACL

4-4 L'impact de la réforme des retraites pour le régime de la fonction publique d'Etat
Direction du Budget

4-5 Bilan des versements pour la retraite notifiés

Document n°5

L'emploi des seniors : évolution de l'emploi et des retraits d'activité
Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques

Document n°6

La négociation collective sur l'emploi des seniors et la pénibilité

2. Perspectives financières

Document n°7

Les nouvelles projections de population totale et de population active de L'INSEE : conséquences sur les projections financières du système de retraite

Document n°8

Les comptes de la sécurité sociale de septembre 2006
Direction de la sécurité sociale

3. L'espace des choix possibles

Document n°9

L'espace des choix possibles : l'abaque en 2020