Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Document n°1

Note de présentation générale
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

1. Engagements implicites des systèmes de retraite

Document n°2

Evaluer les engagements implicites des systèmes de retraite
Didier Blanchet et Jean-François Ouvrard
L'économie française : comptes et dossiers
Edition 2006 - INSEE

2. Mode de financement de la protection sociale
et orientation des finances publiques

Document n°3

Réforme du financement de la protection sociale :
Avis de synthèse du Centre d'analyse stratégique
CAS - Août 2006

Document n°4

Avis du Conseil d'orientation pour l'emploi sur l'élargissement
de l'assiette des cotisations de sécurité sociale
COE - Juillet 2006

Document n°5

Avis du Conseil d'analyse économique sur le projet
d'élargissement de l'assiette des cotisations employeurs - Synthèse -
CAE - Juillet 2006

Document n°6

Rapport sur l'évolution de l'économie nationale et sur les orientations des finances publiques (tome 1) - Engagement national de désendettement - Rapport du Gouvernement au Parlement de juin 2006 - extraits

3. Mode de financement à long terme des régimes de retraite

Document n°7

Les moyens de financement du système de retraite : redéploiements des cotisations chômage et contributions supplémentaires aux régimes de la fonction publique
Troisième rapport du COR, mars 2006 (extrait)

Document n°8

Les moyens de financement des régimes autres que ceux envisagés en 2003 Troisième rapport du COR, mars 2006 (extrait)

4. Le Fonds de réserve pour les retraites

Document n°9

le Fonds de réserve pour les retraites

Document n°10

Le rôle du Fonds de réserve pour les retraites dans le financement
des régimes par répartition : éléments de réflexion
Note pour le COR du Fonds de réserve pour les retraites, septembre 2006

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Document n°1

Evolution des différents régimes de retraite du point de vue de l'équilibre financier et de l'équité
Note de présentation générale
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Texte ci-joint

I - Les évolutions du régime général et des régimes complémentaires des salariés du secteur privé

Document n°2

Synthèse des différences de règles du régime général et des régimes complémentaires
Direction de la sécurité sociale
Note pour le Conseil d'orientation des retraites

Document n°3

Tableau comparatif des règles du régime général et des régimes complémentaires
Direction de la sécurité sociale, avec l'aide des services de l'ARRCO et de l'AGIRC

Document n°4

Les évolutions des paramètres des régimes ARRCO et AGIRC
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

II - Les régimes spéciaux non concernés par la réforme de 2003

Document n°5

Présentation des principaux régimes spéciaux

Document n°6

Comparaison du rendement des régimes de retraite : une approche par cas type
Economie et Statistique, n°328, 1999-8, J.-M. Aubert

III - Les polypensionnés des régimes du secteur privé et des régimes spéciaux de fonctionnaires

Document n°7

Condition de fidélité dans les régimes de fonctionnaires et la validation de services auxiliaires

Document n°8

La validation des services auxiliaires et la réaffiliation des titulaires sans droits à pension au régime général et à l'Ircantec
Extrait du rapport de la Cour des comptes, « Les pensions des fonctionnaires civils de l'Etat », 2003

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

I. Présentation générale du dossier

Document n° 1

Différenciation des rôles et égalité entre hommes et femmes
Les modèles, les expériences nationales et les évolutions du droit des retraites en France
Note de synthèse
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Texte ci-joint

II. Evolution du débat sur les modèles de protection sociale
et l'égalité entre hommes et femmes

Document N°2

1. Entre travail rémunéré et responsabilités familiales,
le rôle des Etats-providence
Janet C. Gornick et Marcia K. Meyers
A paraître dans la Revue Française des Affaires Sociales n° 1-2006 janvier - mars

Document n° 3

2. L'adieu au maternalisme ?
Politiques de l'Etat et emploi des mères en Suède et aux Etats-Unis
Ann Shola Orloff
Recherches et prévisions n° 83, mars 2006

III. Quelques éclairages étrangers, modèles sociaux et pensions de réversion

1. Suède

Document n° 4

1.1. Articuler travail et famille en France et en Suède
Céline Marc, Hélène Zajdela
Connaissance de l'emploi n° 28, 2006

Document n° 5

1. 2. A la recherche de l'égalité
Disparité salariale et division sexuelle du travail en Suède
Inga Persson et Eskil Wadensjö
Cahiers du genre n° 27, 2000

Ce document est disponible au Secrétariat Général
du Conseil d'orientation des retraites
pour consultation sur place.

Document n° 6

1. 3. L'égalité, une vaine quête ?
Hommes, femmes et congé parental en Suède
Sara Brachet
INED, 2005

Document n° 7

1. 4. Etude sur la réversion en Suède
Réalisée pour le Conseil d'orientation des retraites
Ann-Charlotte Ståhlberg

Document n° 8

1. 5. Quelques données statistiques sur la Suède

2. Allemagne

Document n° 9

2. 1. Les Françaises font toujours plus d'enfants que les Allemandes de l'Ouest
Une esquisse d'interprétation
Jeanne Fagnani
Recherches et prévisions n° 64, 2001

Document n° 10

2. 2. Etude sur la réversion en Allemagne

Metchid Veil

Document n° 11

2. 3. Quelques données statistiques sur l'Allemagne

3. Italie

Document n° 12

3. 1. Etude sur la réversion en Italie

Paola Veroni

Document n° 13

3. 2. Quelques données statistiques sur l'Italie
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

4. Etats-Unis

Document n° 14

4. 1. Etude sur la réversion aux Etats-Unis

Document n° 15

4.2. Quelques données statistiques sur les Etats-Unis

IV Evolution du droit en France

Document n° 16

L'égalité entre hommes et femmes dans le domaine des retraites en France : les fondements de quelques dispositifs

Demande d'avis du Premier ministre et avis du Conseil d'orientation des retraites

1) Demande d'avis du Premier ministre
Texte ci-joint

2) Avis du Conseil d'orientation des retraites

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

3) Communiqué de presse

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Fiches réalisées par le Secrétariat Général du Conseil

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Fiche n°1
Aspects juridiques de la surcote

Fiche n°2
Mise à la retraite

Fiche n°3
Comparaisons internationales

Fiche n°4
Présentation économique de la surcote

Fiche n°5
Calcul de la surcote actuariellement neutre pour un régime en répartition

Fiche n°6
Résultats de la projection Destinie

Fiche n°7
Les motifs de cessation d'activité et de départ à la retraite

Fiche n°8
Surcote, retraite progressive et cumul emploi-retraite

Documents de référence

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Document n°1
Majoration de la pension dite « surcote »
Article 25, I et IV de la loi N° 2003-775 du 21 août 2003
Décret n° 2004-156 du 16 février 2004, hors application de la règle de prorata
Circulaire CNAV N° 2004-37
15 juillet 2004

Document n°2
Guide pratique
Retraite des fonctionnaires
La surcote

Document n°3
Extrait du rapport du C A E Les Seniors et l'emploi en France
Antoine d'Autume, Jean-Paul Betbèze, Jean-Olivier Hairault
Janvier 2006

Document n°4
Une retraite à la carte actuariellement neutre ?
Didier Blanchet

Document n°5
Barème de décote et surcote, rachat de périodes d'études et neutralité actuarielle dans la tarification des régimes de retraite : méthodologie et comparaisons internationales
Laurent Vernière
QUESTIONS RETRAITE N° 2004.66
Décembre 2004

Textes ci-joints
Document n°1 : Rapport
Document n°2 : Synthèse

Examen d'ensemble d'un avant-projet du rapport du Conseil d'orientation des retraites portant sur les projections

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail. Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Document n° 1

Impact de la réforme de 2003 et de différentes hypothèses d'indexation sur la base de cas-types

Note du secrétariat général du Conseil

Texte ci-joint

Document n° 2

Les décaissements du Fonds de réserve pour les retraites après 2020

Dans le cadre de la préparation d'un rapport sur les projections, le Conseil a en outre examiné les parties consacrées aux thèmes suivants :

 Evolutions récentes du système de retraite,

 Hypothèses démographiques.

Les documents ont été rédigés par le Secrétariat général du Conseil, à partir des travaux réalisés par les régimes, par la DREES et par la DSS.

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Document n° 1

Les projections selon différents modes d'indexation

Texte ci-joint

Document n° 2

Les projections selon différents scénarios démographiques

Document n° 3

Le scénario européen

Document n° 4

Les projections du Fonds de solidarité vieillesse (FSV)

Document n° 5

Les projections du Fonds de réserve pour les retraites (FRR)

Document n° 1

Note de synthèse
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Texte ci-joint

Document n° 2

Projections des besoins de financement à long terme de la branche vieillesse
à l'aide de la maquette de projection tous régimes de la DREES

Document n° 3

Présentation des résultats par régime

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Document n° 3.1

CNAV
Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse

Document n° 3.2

MSA Salariés
Mutualité Sociale Agricole

Document n° 3.3

ARRCO
Association pour le régime de retraite complémentaire des salariés

Document n° 3.4

AGIRC
Association Générale des Institutions de Retraite des Cadres

Document n° 3.5

CANCAVA
Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse des Artisans

Document n° 3.6

ORGANIC
Assurance vieillesse, invalidité, décès des indépendants du commerce,
de l'industrie et des services

Document n° 3.7

CNAVPL
Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse des Professions Libérales

Document n° 3.8

MSA Exploitants

Document n° 3.9

Régimes complémentaires des indépendants
(artisans, commerçants, professions libérales, exploitants agricoles)

Document n° 3.10

Régime de la Fonction Publique d'Etat

Document n° 3.11

CNRACL
Caisse Nationale des Retraites des Agents des Collectivités Locales

Document n° 3.12

RAFP
Régime Additionnel de la Fonction Publique

Document n° 3.13

IRCANTEC
Institution de Retraite Complémentaire des Agents Non Titulaires
de l'Etat et des Collectivités publiques

Document n° 3.14

FSPOEIE
Fonds Spécial des Pensions des Ouvriers des Etablissements Industriels de l'Etat

Document n° 3.15

Banque de France

Document n° 3.16

Régime de retraite des mines

Document n° 3.17

ENIM
Etablissement National des Invalides de la Marine

Document n° 3.18

CNIEG
Caisse Nationale des Industries Electriques et Gazières

Document n° 3.19

CRPCEN
Caisse de Retraite et de Prévoyance des Clercs et Employés de Notaires

Document n° 3.20

RATP

Document n° 3.21

SNCF