Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

1 - Les hypothèses retenues en projection

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

INSEE - Division Enquêtes et études démographiques
Isabelle Robert-Bobée, INSEE Première n° 1089 - juillet 2006

pour une population âgée toujours plus nombreuse
INSEE - Département de l'Emploi et des revenus d'activité
Elise Coudin, INSEE Première n° 1092 - juillet 2006

2 - Les comportements récents de départ en retraite, suite à la réforme de 2003

CNAV-DPCE n° 2007- 084- septembre 2007

CNAV-DPCE n° 2007-081 - septembre 2007

Service des pensions - septembre 2007

3 - Comparaison entre les projections 2005 du Conseil et les résultats constatés sur 2003-2006

CNAV, Direction de la prospective et de la coordination des études
CNAV-DPCE n° 2007-080 - 12 septembre 2007

Direction du Budget - septembre 2007

CNRACL - septembre 2007

Direction technique de l'AGIRC et de l'ARRCO - septembre 2007

IRCANTEC - septembre 2007

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

1 - Offre et demande de travail

et Thepthida Sopraseuth (Université Evry)
Economie et statistiques N°397 - 2006

Centre d'analyse stratégique - La note de veille N° 41 - 15 janvier 2007

2 - Pénibilité, santé et emploi des seniors

Institut de recherche et documentation en économie de la santé
IRDES - Questions d'économie de la santé - N° 120 - Mars 2007

IRDES - Questions d'économie de la santé - N° 109 - Juin 2006

IRDES - Questions d'économie de la santé - N° 108 - Mai 2006

3 - Le plan national d'action concerté pour l'emploi des seniors

Conseil économique et social - Mardi 6 juin 2006

Document n°8

Plan national d'action concerté pour l'emploi des seniors 2006-2010
Plus de 50 ans, un atout pour l'entreprise

Ce document est disponible au Secrétariat Général
du Conseil d'orientation des retraites
pour consultation sur place

4 - Données récentes sur l'emploi des seniors

DARES - Premières Synthèses Informations - Février 2007 - N°07.4

Direction de la Prospective et de la Coordination des Etudes
CNAV - DPCE - Etude 2007-035

Sous-direction « synthèses, études économiques et évaluation »
DREES-SEEE N° 33/2007 - 22 mai 2007

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Document n°1

Rapport au Conseil d'orientation des retraites présenté en avril 2007
"Projections à long terme des systèmes de retraite :
quelques expériences étrangères"
Claire Lefebvre
Administrateur de l'INSEE

Note du secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Direction Générale du Trésor et de la Politique Economique (DGTPE)

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Document n°1

Note de présentation générale
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

I - Les droits conjugaux et familiaux en matière de retraite en France

1.1. - Vue d'ensemble

Document n°2

La diversité des droits conjugaux et familiaux selon les régimes de retraite Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Document n°3

Analyse des bénéficiaires des pensions de réversion
DREES

Document n°4

Eléments de calendrier historique des droits familiaux et conjugaux
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Document n°5

Règles de coordination applicables en matière de majoration de durée d'assurance
Direction de la sécurité sociale, bureaux 3A et 3B - Février 2007

1.2 - Le régime général

Document n°6

La réforme de la réversion : changement de logique, impacts et questionnements
CNAV, Direction de la prospective et de la coordination des études
DPCE - 2006-061 - 17 juillet 2006
Christophe Albert et Isabelle Bridenne

Document n°7

La majoration de durée d'assurance pour enfant au régime général

DPCE - 2007-014 - 27 février 2007
Catherine Bac

Document n°8

L'assurance vieillesse des parents au foyer (AVPF)

DPCE - 2007-015 - 1er mars 2007
Armelle Parisot

Document n° 9

Les bénéficiaires de l'AVPF en 1999 : situation professionnelle et parcours de carrière

Document n° 10

Première estimation du nombre de personnes exclues de l'AVPF
CNAF, Direction des statistiques, des études et de la recherche
2007-24/DSPA - 13 mars 2007
Céline Marc et Florence Thibault

Document n° 11

La bonification de la pension de 10 % pour avoir élevé au moins 3 enfants

DPCE - 2007-016 - 28 février 2007

Document n° 12

Les avantages familiaux en matière de retraite dans le régime général

34/DSER - 7 mars 2007
Catherine Bac et Anne-Catherine Rastier

1.3 - Les régimes de la Fonction publique

Document n° 13

Impact de la réforme des bonifications pour enfant
sur le taux de remplacement des femmes fonctionnaires
(enfants nés avant le 1er janvier 2004)
Direction générale de l'administration et de la fonction publique

2 - Les pensions de réversion à l'étranger

Document n° 14

Les évolutions des droits aux pensions de réversion : une comparaison internationale

3 - L'analyse juridique du principe d'égalité entre hommes et femmes

Document n° 15

Quelle égalité entre les hommes et les femmes ? Analyse du droit européen et du droit interne français - Les conséquences en matière de retraite dans les régimes de fonction publique et le régime général

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

1 - Les femmes et le marché du travail

Cédric Afsa et Sophie Buffeteau

Document n°4

Vie professionnelle et naissance : la charge de conciliation
repose essentiellement sur les femmes
Bulletin mensuel d'information de l'INED
Population et Sociétés, N°426 - Septembre 2006
Ariane Pailhé et Anne Solaz

Document disponible sur le site de l'INED

Sylvie Le Minez et Sébastien Roux

Cécile Bourreau-Dubois, Olivier Guillot et Eliane Jankeliowitch-Laval

2 - Evolutions démographiques

France Prioux

Francine Cassan, Magali Mazuy, François Clanché

Mélanie Vanderschelden

Document n°10

Combien d'enfants, combien de frères et sœurs depuis cent ans ?

Population et Sociétés, N°374 - Décembre 2001
Laurent Toulemon

Document n°11

Passé 60 ans : de plus en plus souvent en couple ?

Population et Sociétés, N°389 - Avril 2003
Christiane Delbès et Joëlle Gaymu

3 - Proposition d'évolution des droits familiaux et conjugaux en matière de retraite

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

1. Le rapport de M. Philippe Marini :
« L'épargne retraite en France trois ans après la loi Fillon : quel complément aux régimes de retraite par répartition ? » - Septembre 2006

Sénat

2. Extraits des rapports du Conseil d'orientation des retraites

Retraites : questions et orientations pour 2008, janvier 2007

Retraites : perspectives 2020 et 2050, mars 2006

3. Données récentes sur l'épargne retraite

DARES, septembre 2006 - N° 39.2

4. Les incitations fiscales et sociales et leurs effets sur l'épargne

N°92 - Décembre 2005

DGTPE - DP Analyses Economiques, N°2 - Juin 2003

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Document n°1

Note de présentation générale
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

1. Age, durée d'assurance, emploi des seniors

Document n°2

Analyse des propriétés du barème déterminant les âges de liquidation des pensions, dans le régime général, à partir des simulations du modèle Destinie

Document n°3

Décomptes des durées d'assurance

3-1 Le décompte de la durée d'assurance et son rôle dans les régimes de retraite

3-2 Le mode de décompte de la durée d'assurance dans le régime général

3-3 Les éléments de réglementation relatifs à la durée dans la fonction publique
Direction générale de l'administration et de la fonction publique

3-4 Tableaux des décomptes de durée
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Document n°4

Comportements de liquidation observés

4-0 Les comportements récents de départ à la retraite : synthèse

4-1 Bilan sur la montée en charge de la mesure de la retraite anticipée
(carrières longues)
CNAV

4-2 Analyse de l'âge de départ à la retraite au cours des dernières années

4-3 Les départs à la retraite dans les fonctions publiques hospitalière et territoriale de 2002 à 2006
CNRACL

4-4 L'impact de la réforme des retraites pour le régime de la fonction publique d'Etat
Direction du Budget

4-5 Bilan des versements pour la retraite notifiés

Document n°5

L'emploi des seniors : évolution de l'emploi et des retraits d'activité
Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques

Document n°6

La négociation collective sur l'emploi des seniors et la pénibilité

2. Perspectives financières

Document n°7

Les nouvelles projections de population totale et de population active de L'INSEE : conséquences sur les projections financières du système de retraite

Document n°8

Les comptes de la sécurité sociale de septembre 2006
Direction de la sécurité sociale

3. L'espace des choix possibles

Document n°9

L'espace des choix possibles : l'abaque en 2020