Réunion du Conseil du 14 février 2006
Examen de la surcote
Projections
Solidarité
Genres
Royaume-Uni
Activité et retraite
Équité / Générations
Réserves
Union Européenne
Modes de financement
Inégalités
Démographie
Sommaire
Introduction
Demande d'avis du Premier ministre et avis du Conseil d'orientation des retraites
1) Demande d'avis du Premier ministre
Texte ci-joint
2) Avis du Conseil d'orientation des retraites
Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.
3) Communiqué de presse
Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.
Fiches réalisées par le Secrétariat Général du Conseil
Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.
Fiche n°1
Aspects juridiques de la surcote
Fiche n°2
Mise à la retraite
Fiche n°3
Comparaisons internationales
Fiche n°4
Présentation économique de la surcote
Fiche n°5
Calcul de la surcote actuariellement neutre pour un régime en répartition
Fiche n°6
Résultats de la projection Destinie
Fiche n°7
Les motifs de cessation d'activité et de départ à la retraite
Fiche n°8
Surcote, retraite progressive et cumul emploi-retraite
Documents de référence
Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.
Document n°1
Majoration de la pension dite « surcote »
Article 25, I et IV de la loi N° 2003-775 du 21 août 2003
Décret n° 2004-156 du 16 février 2004, hors application de la règle de prorata
Circulaire CNAV N° 2004-37
15 juillet 2004
Document n°2
Guide pratique
Retraite des fonctionnaires
La surcote
Document n°3
Extrait du rapport du C A E Les Seniors et l'emploi en France
Antoine d'Autume, Jean-Paul Betbèze, Jean-Olivier Hairault
Janvier 2006
Document n°4
Une retraite à la carte actuariellement neutre ?
Didier Blanchet
Document n°5
Barème de décote et surcote, rachat de périodes d'études et neutralité actuarielle dans la tarification des régimes de retraite : méthodologie et comparaisons internationales
Laurent Vernière
QUESTIONS RETRAITE N° 2004.66
Décembre 2004
1) Demande d'avis du Premier ministre
Texte ci-joint
2) Avis du Conseil d'orientation des retraites
Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.
3) Communiqué de presse
Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.
Fiches réalisées par le Secrétariat Général du Conseil
Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.
Fiche n°1
Aspects juridiques de la surcote
Fiche n°2
Mise à la retraite
Fiche n°3
Comparaisons internationales
Fiche n°4
Présentation économique de la surcote
Fiche n°5
Calcul de la surcote actuariellement neutre pour un régime en répartition
Fiche n°6
Résultats de la projection Destinie
Fiche n°7
Les motifs de cessation d'activité et de départ à la retraite
Fiche n°8
Surcote, retraite progressive et cumul emploi-retraite
Documents de référence
Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.
Document n°1
Majoration de la pension dite « surcote »
Article 25, I et IV de la loi N° 2003-775 du 21 août 2003
Décret n° 2004-156 du 16 février 2004, hors application de la règle de prorata
Circulaire CNAV N° 2004-37
15 juillet 2004
Document n°2
Guide pratique
Retraite des fonctionnaires
La surcote
Document n°3
Extrait du rapport du C A E Les Seniors et l'emploi en France
Antoine d'Autume, Jean-Paul Betbèze, Jean-Olivier Hairault
Janvier 2006
Document n°4
Une retraite à la carte actuariellement neutre ?
Didier Blanchet
Document n°5
Barème de décote et surcote, rachat de périodes d'études et neutralité actuarielle dans la tarification des régimes de retraite : méthodologie et comparaisons internationales
Laurent Vernière
QUESTIONS RETRAITE N° 2004.66
Décembre 2004