Le système de retraite suédois Mécanismes, enjeux et perspectives

Colloque du 16 octobre 2008

Le système de retraite suédois Mécanismes, enjeux et perspectives

Actes du colloque

Introduction


Instauré en 1998, le nouveau système de retraite suédois est présenté comme un exemple à suivre par plusieurs organisations internationales et de nombreux pays s'en sont ouvertement inspirés (Italie, Pologne…). Mais, en dehors de « l'enveloppe orange » pour le droit à l'information et des « comptes notionnels », qui font dépendre le montant des pensions de l'espérance de vie à la retraite, ce système reste assez méconnu. C'est pour aller au-delà de cette vision réductrice que le Conseil d'orientation des retraites a choisi de consacrer l'intégralité des travaux de son colloque annuel au nouveau système de retraite suédois.

En effet, une présentation approfondie de ce système doit permettre d'enrichir notre réflexion sur de nombreux sujets, notamment sur les mécanismes et le choix des principaux paramètres (taux de prélèvement, niveau des pensions et âge de la retraite) qui visent à assurer sur le long terme l'équilibre financier du système, sur le niveau et les formes de solidarité souhaités, sur le mode de revalorisation des pensions, sur la part respective de la répartition et de la capitalisation et la forme de cette dernière (collective ou individuelle, privée ou publique), ou encore sur le rôle que l'on entend faire jouer au fonds de réserve.

Telle est l'ambition de ce colloque qui ne tend à promouvoir aucun système particulier. Il s'agit seulement, à l'occasion de l'examen du cas suédois, d'appréhender de manière comparative les questions qui se posent aux différents systèmes de retraite.

Synthèse du colloque : texte ci-joint

Dossier du Participant : texte ci-joint

Diaporamas présentés : textes ci-joints

Diaporama N°1

Le contexte de la réforme et les objectifs du nouveau système de retraite suédois
Ole Settegren
Secrétaire général de la commission gouvernementale en charge de l'unification des régimes de retraite professionnels du secteur public suédois

Diaporama N°2

Le calcul des droits à la retraite en Suède
Marco Geraci
Chargé de mission au Conseil d'orientation des retraites

Diaporama N°3

Les mécanismes redistributifs dans le système de retraite suédois
Jon Dutrieux
Responsable de recherches au département de statistiques et de recherche
de l'Agence de sécurité sociale de Suède

Diaporama N°4

Les retraites en Suède dans une perspective européenne
Olivier Bontout
Adjoint à la sous-direction des synthèses des études économiques
et de l'évaluation à la DREES

Diaporama N°5

La réforme suédoise : un "modèle" pour de nombreux pays ?
Anna Cristina d'Addio (en remplacement de Edward Whitehouse)
Economiste à la division des politiques sociales de l'OCDE

Diaporama N°6

La réforme suédoise : des choix novateurs ?
Antoine Math
Chercheur à l'IRES

Diaporama N°7

Le système de retraite suédois : un "modèle pour la France" ?
Laurent Vernière
Chargé de mission Retraite et Protection Sociale à la SNCF
Rubrique

Documents

Document

Evolution des droits familiaux : contexte international et éléments chiffrés pour le débat

Réunion du Conseil du 24 septembre 2008

Evolution des droits familiaux : contexte international et éléments chiffrés pour le débat

Sommaire

Introduction

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.


I. Le contexte international

II. Données de cadrage sur les droits familiaux

CNAV n°2008-061-DSP

Carine Burricand
DREES

CNAV n° 2008 -082-DSP

CNAV n° 2008 -091-DSP

III. Evaluation chiffrée de modifications des droits familiaux

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Document n°9.1

Simulation des effets d'une suppression de l'AVPF

Document n°9.2

Simulation d'une MDA de type fonction publique pour le régime général

Document n°9.3

Simulation des effets d'une interdiction de cumul entre AVPF et MDA

Document n°9.4

Simulation des effets d'une fusion MDA - AVPF

INSEE - Division Revenus et Patrimoine

DREES - Nathalie Augris et Benoit Rapoport
Rubrique

Documents

Document

Note de présentation générale

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Les évolutions des droits familiaux dans une perspective internationale

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Premiers éléments d'évaluation de l'impact de la neutralisation des trois

principaux droits familiaux sur les montants des pensions de droit direct

Premiers éléments d'évaluation de l'impact d'une neutralisation de la majoration

de durée d'assurance pour enfant sur les montants de pension de droit direct

Evaluation de l'impact de modifications de l'AVPF et de la MDA -

Hypothèses et méthodologie communes aux différentes simulations

Départs anticipés des parents de trois enfants et plus dans la fonction publique

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Evolution des droits familiaux et conjugaux ; niveau de vie au moment du veuvage

Réunion du Conseil du 09 juillet 2008

Evolution des droits familiaux et conjugaux ; niveau de vie au moment du veuvage

Sommaire

Introduction

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.


Hélène Paris
CNAF - 122bis/DSER - 18 juin 2008

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

INSEE - N° 02/DG75-G210 - 19 juin 2008

Emmanuelle Crenner
INSEE - N° 03/DG75-G210 - 19 juin 2008

Extrait des cahiers de l'INED - 2005

Alain Monnier et Sophie Pennec

Direction Statistiques et prospective
Etude N° 2008-027 - 05 mars 2008

Etude N° 2008-2 - 29 janvier 2008

Etude Service des pensions - Juin 2008

Etude N° 2008-067 - 19 juin 2008

Document n°14bis

Point sur les pensions de réversion et le veuvage
avant et après la réforme
Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse
Direction de la retraite et du contentieux
Département réglementation et études juridiques
639 - N2008 - 087 - BJ - 02 juillet 2008

Etude N°2008-064 - 18 juin 2008

Laurent Lequien
INSEE - N° 04/DG75-G210 - 19 juin 2008
Rubrique

Documents

Document

Note de présentation générale

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

I - Pistes d'évolution des droits familiaux et conjugaux

Document

Pistes d'évolution des droits familiaux et conjugaux

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Quelques éléments de réflexion sur les bonifications de pensions

pour les assurés ayant élevé au moins trois enfants

II - Réversion et maintien du niveau de vie

Document

Niveau de vie des hommes et des femmes retraités

Quelques éléments de prospective

Niveau de vie suite au décès du conjoint :

quelle perte de revenus correspond au maintien du niveau de vie ?

Quel dispositif de réversion remplirait le mieux en théorie

l'objectif de maintien du niveau de vie ?

III - Le veuvage précoce

Document

Le veuvage précoce en France

Isabelle Delaunay-Berdaï

Bilan de l'assurance veuvage (1981 à 2007)

Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse

IV - La réforme 2003 des réversions au régime général

Document

Présentation de la législation sur la réversion

Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse

Point sur la réforme de la réversion

Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse

V - Impact des enfants sur les carrières féminines

Carrières et retraites

Réunion du Conseil du 18 juin 2008

Carrières et retraites

Sommaire

Introduction

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.


financement

Direction de la Sécurité Sociale

4ème rapport (2007) - annexe 7
Retraites : questions et orientations pour 2008

Données sociales - La société française - Edition 2006

Les actes - Les troisièmes Entretiens de l'Emploi - 2003
L'observatoire de l'ANPE

Karine Briard - Economie et Prévision n°180-181, 2007/4-5

Sabine Bessière, Julien Pouget - Les salaires en France - Edition 2007

DREES-BRETR N° 08-05 - 18 juin 2008

DREES - Etudes et résultats n°401- mai 2005

Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse
Direction Statistiques et prospective - Pôle Evaluation
Etude N° 2008-079 - 02 juin 2008

Direction de la recherche, des études et de l'évaluation des statistiques

DREES - Etudes et résultats n°558 - février 2007

Christel Colin, Corinne Mette - Retraite et société 2003/3 - n°40

retraite de 2008 (extraits)
Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse - 2008
Rubrique

Documents

Document

Note de présentation générale

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

I - Règles de validation des interruptions de carrière et modalités de

Document

Aléas de carrière et validation de durée d'assurance : règles de validation

de périodes spécifiques au régime général et modalités de financement

II - Eléments descriptifs sur l'évolution des carrières

Document

L'accès des jeunes à l'emploi

Yannick Fondeur, Claude Minni

Les trajectoires professionnelles : une analyse par cohorte

Malik Koubi - Economie et Statistique n°369-370, 2003

Les carrières salariales par cohorte de 1967 à 2000

Malik Koubi - Economie et Statistique n°369-370, 2003

Les carrières dans la fonction publique d'Etat

Premiers éléments de caractérisation

III - Impact sur la retraite des évolutions observées sur le marché du travail

Document

Les durées d'assurance validées par les actifs pour leur retraite

Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques

Description des trajectoires professionnelles des seniors

à partir des données de carrière Cnav

Exemples de mesures visant à mieux prendre en compte les aléas de carrière

Contribution du conseil d'administration de la Cnav à l'aube du rendez-vous

Egalité entre hommes et femmes, droits familiaux et conjugaux : le contexte sociologique

Réunion du Conseil du 28 mai 2008

Egalité entre hommes et femmes, droits familiaux et conjugaux : le contexte sociologique

Sommaire

Introduction

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.


Partage du travail domestique dans le couple et carrières féminines

Dominique Meurs et Sophie Ponthieux (INSEE)

Recherches et Prévisions n°90, décembre 2007, CNAF
Ariane Pailhé et Anne Solaz (INED)

Thomas Couppié et Dominique Epiphane (CEREQ)

Sophie Ponthieux et Amandine Schreiber (INSEE)

Données Sociales 2002-2003, INSEE
Alain Chenu (INSEE-CREST)

Statistiques en bref, population et conditions sociales
Thème 3, n°12/2003, Eurostat
Christel Aliaga et Karin Winqvist (EUROSTAT)

Opinions sur l'activité féminine et le partage des tâches domestiques

(1) Note de synthèse du rapport réalisé par le CREDOC pour le COR

(2) Analyses complémentaires à partir du rapport du CREDOC
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Opinions relatives aux droits familiaux et conjugaux

Exploitation de l'enquête ERFI

(1) Rapport rédigé par IPSOS pour le COR

(2) Présentation et enseignements de l'enquête qualitative IPSOS
Rubrique

Documents

Document

Note de présentation générale

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Opinions sur l'activité féminine et le partage des tâches domestiques :

exploitations de l'enquête « Aspirations » du CREDOC

Opinions sur l'activité féminine et le partage des tâches domestiques :

exploitations de l'enquête « Aspirations » du CREDOC

Un éclairage sur la prise en compte des situations familiales

dans le système de retraite français : connaissance et opinions

Enquête sur les attentes et représentations des assurés concernant

les avantages familiaux et conjugaux de retraite

Enquête sur les attentes et représentations des assurés concernant

les avantages familiaux et conjugaux de retraite

Droit à l'information en matière de retraite : bilan de la campagne 2007

Réunion du Conseil du 16 avril 2008

Droit à l'information en matière de retraite : bilan de la campagne 2007

-

Introduction
Sommaire

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.


Mars 2008

« Retraites : 20 fiches d'actualisation pour le rendez-vous de 2008 »
Novembre 2007

Document n°5

Les documents du droit à l'information individuelle sur la retraite :
le relevé de situation individuelle (exemple)
GIP info Retraite

Rubrique

Documents

Document

Note de présentation générale

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Bilan de la campagne 2007

GIP info Retraite

Le droit à l'information en matière de retraite

Extrait du cinquième rapport du COR (fiche 14)

Les documents du droit à l'information individuelle sur les retraites :

le dépliant sur l'organisation et les valeurs du système français de retraite

29 avril 2008 - Augmentation de l'âge minimum légal de départ en retraite

29 avril 2008 - Augmentation de l'âge minimum légal de départ en retraite

29 avril 2008 - Augmentation de l'âge minimum légal de départ en retraite

Introduction
(Dossier complété le 2 juillet 2008 par le document N°4)

A la suite de la demande du Medef, qui a donné lieu à un débat au cours de la séance du COR du 16 avril dernier, le secrétariat général du COR a fait étudier les conséquences d'un relèvement de l'âge minimum légal de la retraite, selon divers scénarios. De nombreuses simulations ont été faites par la CNAV pour répondre de manière complète et précise à la demande. Elles ont été complétées par des simulations pour la fonction publique de l'Etat (document N°4) qui étaient en cours d'actualisation lors de la publication des résultats pour la CNAV (documents N°1 à 3).

Ce dossier est composé de quatre notes :
Rubrique

Documents

Document

 une note de synthèse du secrétariat général du COR ;

 une note de chiffrage de la direction Statistique et Prospective de la CNAV, concernant le régime général ;

 une note de chiffrage de la direction Statistique et Prospective de la CNAV, concernant le régime général ;

 une note d'information de la direction Statistique et Prospective de la CNAV, concernant les reports validés l'année précédant le départ en retraite ;

03 avril 2008 - Maintien de la durée d'assurance à 40 ans

03 avril 2008 - Maintien de la durée d'assurance à 40 ans

03 avril 2008 - Maintien de la durée d'assurance à 40 ans

Introduction


A la suite de la demande de certains membres du Conseil en réunion plénière, le secrétariat général du COR a fait étudier les conséquences d'un maintien à 40 ans de la durée d'assurance requise pour bénéficier du taux plein. Les estimations ont été faites par la CNAV en ce qui concerne le régime général et par la direction du Budget en ce qui concerne la Fonction publique d'Etat. Plusieurs échanges ont été nécessaires en vue de vérifier les chiffrages obtenus, de les confronter et de clarifier leur présentation, eu égard aux différences entre les modèles utilisés.

Ce dossier est composé de trois notes :

Document n°1

 une note de synthèse du secrétariat général du COR ;
Rubrique

Emploi des seniors

Réunion du Conseil du 12 mars 2008

Emploi des seniors

Sommaire

Introduction

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.


Document n°2

Avant-propos et partie 1 du rapport du Gouvernement du 31 décembre 2007
établi en application du II de l'article 5 de la loi du 21 août 2003

Document n°3

Etude comparative sur les pays européens ayant un taux d'emploi
des seniors élevé
Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE)

Laboratoire interdisciplinaire de recherche sur les ressources humaines et l'emploi (LIRHE)

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites
Rubrique

Documents

Document

Note de présentation générale

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Etude sur l'évolution des dispositions concernant les seniors ainsi que

les critères d'âge et d'ancienneté dans quelques accords de branche

L'emploi des seniors : la politique des petits pas

Laboratoire interdisciplinaire de recherche sur les ressources humaines et l'emploi (LIRHE)

Mesures récentes en faveur de l'emploi des seniors

et pistes de réformes présentes dans le débat public
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