Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Partie I - Niveau de vie des retraités

I.1 - Le niveau de vie et le patrimoine des retraités

INSEE-Références, « les revenus et le patrimoine des ménages », 2009

Retraite et société n°56 - Janvier 2009

I.2 - Les prélèvements obligatoires en fonction de l'âge

à une rupture d'équité entre celles-ci
Conseil des prélèvements obligatoires
« La répartition des prélèvements obligatoires entre générations et la question de l'équité intergénérationnelle », rapport de novembre 2008

Partie II - Complément à la séance de juin 2009 : comparaison des règles de calcul des droits à retraite des fonctionnaires et des salariés du secteur privé

Magali Beffy et Didier Blanchet (INSEE)

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Partie I - Audition de M. Henri Sterdyniak le 30 septembre
pour la préparation du rapport du Conseil sur le passage éventuel
à un régime en points ou en comptes notionnels

« Retraites : à la recherche de solutions miracles… »
Henri Sterdyniak
Revue de l'OFCE 2009/2, N° 109, p. 109-140

Partie II - Le pilotage du système de retraite en France :
objectifs, leviers et méthodes

Application aux politiques de retraite
Direction de la sécurité sociale

Document n°4bis

Annexe au document 4
Programme de qualité et d'efficience « retraites » (extraits)

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Dossiers Solidarité et Santé - n° 10 - 2009 - DREES

Document n°7bis

Projections à long terme COR 2007
Variante avec espérance de vie figée des prestataires
C. Berteau-Rapin, S. Goujon, N. Grave
Note CNAV n° 2009 - 092bis, 10 septembre 2009

Partie III - Actualisation des projections à long terme du COR

Actualisation des projections à long terme du COR :
méthode et calendrier proposés

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Audition

Antoine Bozio et Thomas Piketty

Collection du Cepremap - Octobre 2008

Revue de l'OFCE 2009/2, N° 109, p. 109-140

Institut Montaigne - Mai 2009

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

I. - Comparaison des règles de calcul des retraites
dans les différents régimes

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

[Etude complémentaire - voir le document n°8 de la séance du 21 octobre 2009 :
Règles de calcul des droits à retraite des secteurs public
et privé : éléments de comparaison
Magali Beffy et Didier Blanchet (INSEE)]

II. - Conséquences des règles sur les assurés

INSEE, Économie et statistique N° 328, 1999-8, pp. 61-79

III. - Situation des polypensionnés

DREES, Études et résultats N°558 - Février 2007

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

I. Les droits non contributifs dans le système de retraite français

Direction de la Sécurité Sociale

d'après Direction de la Sécurité Sociale et ARRCO-AGIRC

Etude N°2009-033 du 21 avril 2009

II. L'incidence en termes de redistribution de certaines règles de calcul des pensions

CNAV - Direction statistiques et prospective - Etude N°2009-031-DSP

III. La redistribution opérée dans le système de retraite français

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

DREES - 20 avril 2009

INSEE - 28 avril 2009

Emmanuelle Walraet et Alexandre Vincent
Économie et Statistique N° 366 - INSEE 2003

Retraite et société 2007/1 - n° 51

IV. Solidarité et contributivité dans les systèmes de retraite étrangers

V. Solidarité et contributivité dans un système en points ou en comptes notionnels

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

I. Réactions à des chocs démographiques et économiques : comparaison des différents modes d'acquisition des droits à retraite

II. Le pilotage des systèmes de retraite à l'étranger : objectifs, leviers d'action et méthodes

1. Panorama général

Document n°4

Le pilotage du système de retraite pays par pays
Réponses des missions économiques sur la base d'un questionnaire initié par la Direction Générale du Trésor et de la Politique Economique

4.1 - Allemagne
4.2 - Belgique
4.3 - Canada
4.4
4.7 - Japon
4.8 - Pays-Bas
4.9 - Royaume-Uni
4.10 - Suède

2. Les acteurs et les leviers d'action

Document n°5

Réforme des retraites et concertation sociale
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Document n°6

Le rôle des acteurs dans le processus de la réforme suédoise

Document n°7

Pilotage des systèmes de retraite à l'étranger : quels leviers d'actions
dans quels pays ?

3. Les dispositifs de pilotage

Document n°8

Le ratio d'équilibre du système de retraite suédois

Document n°9

Les différents dispositifs d'ajustement automatique

Document n°10

Le pilotage des régimes de retraite face à l'augmentation de la longévité
Laurent Vernière
Question retraite n°2003-62 - Octobre 2003

Document n°11

Panorama des fonds de réserves pour les retraites à l'étranger

Revue d'économie financière n°68-4-2002

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

I. Description des différents modes d'acquisition des droits
à la retraite en répartition

Lucy apRoberts

1. Les régimes en annuités

2. Les régimes en points

Extrait de la Lettre de l'observatoire des retraites N°14 - Mars 2005
Jules Sitbon

3. Les régimes en comptes notionnels

4. Comparaison des différents modes d'acquisition des droits
à la retraite en répartition

Extrait de Questions retraite N°2000-25/26 - Janvier Février 2000
Laurent Vernière

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

II. Les régimes en France et à l'étranger selon le mode d'acquisition
des droits à la retraite

1. Les régimes de retraite en France

sur la base des informations fournies par le GIP Info Retraite

Arnaud d'Yvoire

2. Les régimes de retraite à l'étranger

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

I. L'évolution des durées d'assurance des hommes et des femmes
au fil des générations

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

II. Compléments aux simulations d'évolution des droits familiaux

Emmanuelle Crenner, division « Redistribution et Politiques Sociales »
INSEE - n° 09/DG75-G210 - 13 octobre 2008

III. La politique familiale

Document n°6

Deux ou trois enfants ? Influence de la politique familiale
et de quelques facteurs sociodémographiques
Didier Breton et France Prioux
INED - Population 2005 n°4 - 2005

Document disponible sur le site de l'INED

Une analyse à partir de cas-types sur cycle de vie
Hélène Paris
CNAF - 122bis/DSER - 18 juin 2008

IV. Le patrimoine et le niveau de vie des retraités selon le nombre d'enfants

INSEE - n° 2473/DG75-F350 - 16 octobre 2008

Annexe

Les projections européennes des dépenses de retraite (Comité de politique économique de l'Union européenne)

Projections des dépenses de retraite en France pour le Comité de politique économique
DGTPE - Secrétariat général du COR