Les systèmes de retraite face à la crise en France et à l'étranger

Colloque du 3 décembre 2009

Les systèmes de retraite face à la crise en France et à l'étranger

Actes du colloque

Introduction

Les réformes des systèmes de retraite, engagées au cours des années 90 dans les pays développés, ont cherché à répondre aux défis posés par le vieillissement de la population, avec l'arrivée à l'âge de la retraite des générations nombreuses du baby-boom et l'allongement de l'espérance de vie aux âges élevés.

La crise actuelle, d'abord financière puis économique, est d'une rare intensité et pose différents problèmes aux systèmes de retraite, qui s'ajoutent à ceux liés au vieillissement de la population.

Le colloque a pour objet de proposer un panorama des effets de la crise actuelle sur les systèmes de retraite en France et à l'étranger et d'examiner les mesures prises pour y répondre, sur la base d'exemples concrets.

Après des éléments de cadrage sur les effets à court et à long terme d'une crise économique et financière sur les différents types de régime de retraite, le colloque abordera ce thème, d'abord, selon une approche transversale, ensuite, par l'examen plus précis du cas de trois pays : le Royaume-Uni, l'Allemagne et la France.

Les enseignements susceptibles d'être tirés de la crise pour la conception, la gestion et l'articulation des régimes en répartition et en capitalisation seront dégagés au terme du colloque.

Dossier du Participant : texte ci-joint

Diaporamas présentés ci-joints

Diaporama N°1

Les effets d'une crise économique et financière sur les systèmes
de retraite : éléments de cadrage
Didier Blanchet
Membre du Conseil d'orientation des retraites
Chef du département des études économiques d'ensemble
INSEE

Diaporama N°2

Les effets de la crise sur l'épargne des fonds de pension et des fonds de réserve
Juan Yermo et Stéphanie Payet
Direction des affaires financières et des entreprises
OCDE

Diaporama N°3

Les effets de la crise sur les systèmes de retraite
et sur les finances publiques en Europe
Aino Salomäki
Chef d'unité à la direction des affaires économiques et financières
Commission Européenne

Diaporama N°4

Les mécanismes d'équilibre automatique face à la crise
Marco Geraci
Chargé de mission sur les questions internationales

Diaporama N°5

L'impact de la crise sur les retraites au Royaume Uni
Rudyard Ekindi
Responsable de la recherche en investissements
Personal Accounts Delivery Authority
Royaume-Uni

Diaporama N°6

L'impact de la crise sur les retraites en Allemagne
Volker Schmitt
Chef du bureau « distribution des revenus et des richesses, indicateurs sociaux »
Ministère du travail et des affaires sociales allemand

Diaporama N°7

L'impact de la crise sur les retraites en France
Dominique Libault

Directeur de la Sécurité Sociale

Diaporama N°8

Les effets de la crise économique et financière conduisent-ils à modifier
le cadre d'analyse et la gestion des systèmes de retraite ?
Martine Durand

Directrice adjointe de la direction de l'emploi, du travail et des affaires sociales

Niveau de vie des retraités

Réunion du Conseil du 21 octobre 2009

Niveau de vie des retraités

Sommaire

Introduction

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.


Partie I - Niveau de vie des retraités

I.1 - Le niveau de vie et le patrimoine des retraités

INSEE-Références, « les revenus et le patrimoine des ménages », 2009

Retraite et société n°56 - Janvier 2009

I.2 - Les prélèvements obligatoires en fonction de l'âge

à une rupture d'équité entre celles-ci
Conseil des prélèvements obligatoires
« La répartition des prélèvements obligatoires entre générations et la question de l'équité intergénérationnelle », rapport de novembre 2008

Partie II - Complément à la séance de juin 2009 : comparaison des règles de calcul des droits à retraite des fonctionnaires et des salariés du secteur privé

Magali Beffy et Didier Blanchet (INSEE)
Rubrique

Documents

Document

Note de présentation générale

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Niveaux de vie comparés des retraités et des actifs : évolutions récentes

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Le patrimoine des ménages retraités

Pauline Girardot-Buffard (INSEE)

Les nouvelles mesures des revenus dans les enquêtes Revenus fiscaux et sociaux

Laurent Auzet, Luc Goutard, et Emilie Raynaud (INSEE)

Les prélèvements obligatoires opèrent des transferts instantanés

entre générations sans qu'il soit permis de conclure

Le pilotage du système de retraite en France : objectifs, leviers d'action et méthodes

Réunion du Conseil du 30 septembre 2009

Le pilotage du système de retraite en France : objectifs, leviers d'action et méthodes

Sommaire

Introduction

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.


Partie I - Audition de M. Henri Sterdyniak le 30 septembre
pour la préparation du rapport du Conseil sur le passage éventuel
à un régime en points ou en comptes notionnels


« Retraites : à la recherche de solutions miracles… »
Henri Sterdyniak
Revue de l'OFCE 2009/2, N° 109, p. 109-140

Partie II - Le pilotage du système de retraite en France :
objectifs, leviers et méthodes


Application aux politiques de retraite
Direction de la sécurité sociale

Document n°4bis

Annexe au document 4
Programme de qualité et d'efficience « retraites » (extraits)

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Dossiers Solidarité et Santé - n° 10 - 2009 - DREES

Document n°7bis

Projections à long terme COR 2007
Variante avec espérance de vie figée des prestataires
C. Berteau-Rapin, S. Goujon, N. Grave
Note CNAV n° 2009 - 092bis, 10 septembre 2009

Partie III - Actualisation des projections à long terme du COR

Actualisation des projections à long terme du COR :
méthode et calendrier proposés
Rubrique

Documents

Document

Note de présentation générale

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Quels objectifs retenir pour le système de retraite ?

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Les indicateurs de pilotage d'un système de retraite

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Les programmes de qualité et d'efficience : des outils pour la mesure

de la performance des politiques de sécurité sociale

Le pilotage du système de retraite français :

principales caractéristiques et questions pour l'avenir

Les droits à la retraite des jeunes générations

O. Bontout, A. Brun et B. Rapoport

L'impact de l'allongement de l'espérance de vie

sur les perspectives des régimes de retraite

Préparation du rapport sur les modalités techniques d'un passage éventuel vers un régime par points ou un régime de comptes notionnels

Réunion du Conseil du 01 juillet 2009

Préparation du rapport sur les modalités techniques d'un passage éventuel vers un régime par points ou un régime de comptes notionnels

Sommaire

Introduction

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.


Audition

Antoine Bozio et Thomas Piketty

Collection du Cepremap - Octobre 2008

Revue de l'OFCE 2009/2, N° 109, p. 109-140

Institut Montaigne - Mai 2009
Rubrique

Documents

Document

Note de présentation générale

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Pour un nouveau système de retraite

Des comptes individuels de cotisations financés par répartition

Les règles des différents régimes : points de convergence, spécificités et conséquences pour les assurés

Réunion du Conseil du 10 juin 2009

Les règles des différents régimes : points de convergence, spécificités et conséquences pour les assurés

Sommaire

Introduction

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.


I. - Comparaison des règles de calcul des retraites
dans les différents régimes


Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

[Etude complémentaire - voir le document n°8 de la séance du 21 octobre 2009 :
Règles de calcul des droits à retraite des secteurs public
et privé : éléments de comparaison
Magali Beffy et Didier Blanchet (INSEE)]

II. - Conséquences des règles sur les assurés

INSEE, Économie et statistique N° 328, 1999-8, pp. 61-79

III. - Situation des polypensionnés

DREES, Études et résultats N°558 - Février 2007
Rubrique

Documents

Document

Note de présentation générale

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Comparaison des règles de calcul des pensions entre régimes

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Comparaison des taux de cotisation dans les différents régimes

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Le système de retraite italien depuis les réformes des années 90 :

une transition lente mais effective vers un régime unifié

Situation des assurés au regard de la retraite :

éléments de comparaison entre salariés des secteurs public et privé

Les droits à la retraite des polypensionnés comparés à ceux des monopensionnés

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

IV - Les transferts de compensation

Document

La compensation entre régimes de retraite

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Solidarité et contributivité dans les systèmes de retraite français et étrangers

Réunion du Conseil du 13 mai 2009

Solidarité et contributivité dans les systèmes de retraite français et étrangers

Sommaire

Introduction

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.


I. Les droits non contributifs dans le système de retraite français

Direction de la Sécurité Sociale

d'après Direction de la Sécurité Sociale et ARRCO-AGIRC

Etude N°2009-033 du 21 avril 2009

II. L'incidence en termes de redistribution de certaines règles de calcul des pensions

CNAV - Direction statistiques et prospective - Etude N°2009-031-DSP

III. La redistribution opérée dans le système de retraite français

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

DREES - 20 avril 2009

INSEE - 28 avril 2009

Emmanuelle Walraet et Alexandre Vincent
Économie et Statistique N° 366 - INSEE 2003

Retraite et société 2007/1 - n° 51

IV. Solidarité et contributivité dans les systèmes de retraite étrangers

V. Solidarité et contributivité dans un système en points ou en comptes notionnels

Rubrique

Documents

Document

Note de présentation générale

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Aléas de carrière et validation de durée d'assurance : règles de validation

de périodes spécifiques au régime général et modalités de financement

Les droits non contributifs dans les régimes complémentaires ARRCO-AGIRC

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Le mode de décompte des durées dans la fonction publique

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Minimum contributif : bénéficiaires, incidences et évolutions législatives récentes

CNAV - Direction de la Prospective et de la Coordination des Etudes

Modification du salaire de référence pour valider un trimestre

CNAV - Direction statistiques et prospective - Etude N° 2009 -032

Simulation d'un passage à un salaire annuel moyen trimestrialisé

CNAV - Direction statistiques et prospective - Etude N° 2008 -078

Simulation de la prise en compte de l'ensemble des salaires

pour le calcul du salaire annuel moyen (SAM)

Contributivité et redistribution intragénérationnelle

dans le système de retraite français

Redistribution intragénérationnelle dans le système de retraite français

Estimation à partir du modèle de microsimulation Destinie 2

La redistribution intragénérationnelle dans le système de retraite

des salariés du privé : une approche par microsimulation

Solidarité et contributivité dans les systèmes de retraite étrangers

Direction Générale du Trésor et de la Politique Economique

Transposition et modalités de financement des droits non contributifs

dans un système en points ou en comptes notionnels

Le pilotage des régimes de retraite selon les différents modes d'acquisition des droits à retraite et les exemples à l'étranger

Réunion du Conseil du 18 mars 2009

Le pilotage des régimes de retraite selon les différents modes d'acquisition des droits à retraite et les exemples à l'étranger

Sommaire

Introduction

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.


I. Réactions à des chocs démographiques et économiques : comparaison des différents modes d'acquisition des droits à retraite

II. Le pilotage des systèmes de retraite à l'étranger : objectifs, leviers d'action et méthodes

1. Panorama général

Document n°4

Le pilotage du système de retraite pays par pays
Réponses des missions économiques sur la base d'un questionnaire initié par la Direction Générale du Trésor et de la Politique Economique

4.1 - Allemagne
4.2 - Belgique
4.3 - Canada
4.4
4.7 - Japon
4.8 - Pays-Bas
4.9 - Royaume-Uni
4.10 - Suède

2. Les acteurs et les leviers d'action

Document n°5

Réforme des retraites et concertation sociale
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Document n°6

Le rôle des acteurs dans le processus de la réforme suédoise

Document n°7

Pilotage des systèmes de retraite à l'étranger : quels leviers d'actions
dans quels pays ?

3. Les dispositifs de pilotage

Document n°8

Le ratio d'équilibre du système de retraite suédois

Document n°9

Les différents dispositifs d'ajustement automatique

Document n°10

Le pilotage des régimes de retraite face à l'augmentation de la longévité
Laurent Vernière
Question retraite n°2003-62 - Octobre 2003

Document n°11

Panorama des fonds de réserves pour les retraites à l'étranger

Revue d'économie financière n°68-4-2002
Rubrique

Documents

Document

Note de présentation générale

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Synthèse sur le pilotage des systèmes de retraite à l'étranger

Direction Générale du Trésor et de la Politique Economique

- Espagne

Document

Les différents modes d'acquisition des droits à la retraite en répartition : description et analyse comparative des techniques utilisées

Réunion du Conseil du 28 janvier 2009

Les différents modes d'acquisition des droits à la retraite en répartition : description et analyse comparative des techniques utilisées

Sommaire

Introduction

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.


I. Description des différents modes d'acquisition des droits
à la retraite en répartition


Lucy apRoberts

1. Les régimes en annuités

2. Les régimes en points

Extrait de la Lettre de l'observatoire des retraites N°14 - Mars 2005
Jules Sitbon

3. Les régimes en comptes notionnels

4. Comparaison des différents modes d'acquisition des droits
à la retraite en répartition


Extrait de Questions retraite N°2000-25/26 - Janvier Février 2000
Laurent Vernière

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

II. Les régimes en France et à l'étranger selon le mode d'acquisition
des droits à la retraite


1. Les régimes de retraite en France

sur la base des informations fournies par le GIP Info Retraite

Arnaud d'Yvoire

2. Les régimes de retraite à l'étranger

Rubrique

Documents

Document

Note de présentation générale

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Les logiques des systèmes de retraite en Europe

Extrait de Retraite et société n°50 - Janvier 2007

Le mode de fonctionnement des régimes en annuités

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Le mode de fonctionnement des régimes en points

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Le mode de fonctionnement des régimes en comptes notionnels

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Régimes en annuités, régimes en points et capitalisation virtuelle :

les principaux paramètres des régimes par répartition

Analyse comparative des différents modes d'acquisition des droits à la retraite

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Typologie générale des régimes en France

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

L'évolution des paramètres du régime de la CNAV

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

L'évolution des paramètres des régimes de la fonction publique

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

L'évolution des paramètres des régimes ARRCO et AGIRC

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Les différents régimes à l'étranger : synthèse des travaux de l'OCDE

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Les points dans le régime de base allemand

Extrait de la Lettre de l'observatoire des retraites N°14 - Mars 2005

Présentation du système de retraite suédois

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites
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