Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

I. Eléments descriptifs

Premiers constats sur les effets de la réforme de 2003 dans la fonction publique et de la réforme des régimes spéciaux de 2008
Direction du Budget

Les principales données concernant les pensions des fonctionnaires

Annexes statistiques pour le COR

Emmanuelle Walraet- Retraite et société n° 57 - Juin 2009

Document n°6

2004 à 2006, trois ans de retraite anticipée au régime général
Christophe Albert - Retraite et société n° 54 - Juin 2008

Retraite et société n°57 - Juin 2009

II. Estimations relatives aux comportements de départ à la retraite

Antoine Bozio - Juin 2010 - soumission à Economie et Statistique, version révisée

Une évaluation de l'impact de la réforme des retraites de 1993
Patrick Aubert CREST-DREES - Novembre 2009

Manuella Baraton, Magali Beffy et Denis Fougère - Juin 2010

III. Motivations de départ à la retraite

CNAV-DREES-DSS - Juin 2010

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

I. Description des différents dispositifs d'épargne
retraite : le cadre réglementaire et prudentiel

II. Les données récentes

DREES - Études et Recherches n°99 - mai 2010

DARES - Premières Synthèses n°31.2 - juillet 2009

III. Les déterminants de l'épargne retraite

Amandine Brun-Schammé et Michel Duée
INSEE - Économie et Statistique n°417-418 - juin 2009

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Document n°2

Evolution du taux d'emploi des seniors entre 2000 et 2009
Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques
Mai 2010

Avril 2010

Septembre 2009

et de la formation professionnelle

VIGEO - juin 2009

Document de travail de la Direction générale du travail

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Dossiers Solidarité et Santé - n° 12 - 2009 - DREES

DREES - BRETR N° 10-46
Virginie Christel - Patrick Aubert
19 mars 2010

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Présenté par la Direction générale du Trésor et de la Politique Economique

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Problématiques techniques et de gestion
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

envoyé aux régimes de base

Problématiques juridiques

Complément à la séance plénière du 25 novembre 2009

Didier Blanchet
INSEE

du système de retraite

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites
Complément présenté dans le document N°6 en séance du 16 décembre 2009

Caisse Nationale d'assurance vieillesse (CNAV)

Didier Blanchet
INSEE
Version définitive présentée dans le document N°5 en séance du 16 décembre 2009

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

(à coût constant et éléments non contributifs inchangés)
Christophe Albert et Jean-Baptiste Oliveau
Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse - 10 août 2009