Document n° 1

Note de synthèse
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Texte ci-joint

Document n° 2

Projections des besoins de financement à long terme de la branche vieillesse
à l'aide de la maquette de projection tous régimes de la DREES

Document n° 3

Présentation des résultats par régime

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Document n° 3.1

CNAV
Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse

Document n° 3.2

MSA Salariés
Mutualité Sociale Agricole

Document n° 3.3

ARRCO
Association pour le régime de retraite complémentaire des salariés

Document n° 3.4

AGIRC
Association Générale des Institutions de Retraite des Cadres

Document n° 3.5

CANCAVA
Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse des Artisans

Document n° 3.6

ORGANIC
Assurance vieillesse, invalidité, décès des indépendants du commerce,
de l'industrie et des services

Document n° 3.7

CNAVPL
Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse des Professions Libérales

Document n° 3.8

MSA Exploitants

Document n° 3.9

Régimes complémentaires des indépendants
(artisans, commerçants, professions libérales, exploitants agricoles)

Document n° 3.10

Régime de la Fonction Publique d'Etat

Document n° 3.11

CNRACL
Caisse Nationale des Retraites des Agents des Collectivités Locales

Document n° 3.12

RAFP
Régime Additionnel de la Fonction Publique

Document n° 3.13

IRCANTEC
Institution de Retraite Complémentaire des Agents Non Titulaires
de l'Etat et des Collectivités publiques

Document n° 3.14

FSPOEIE
Fonds Spécial des Pensions des Ouvriers des Etablissements Industriels de l'Etat

Document n° 3.15

Banque de France

Document n° 3.16

Régime de retraite des mines

Document n° 3.17

ENIM
Etablissement National des Invalides de la Marine

Document n° 3.18

CNIEG
Caisse Nationale des Industries Electriques et Gazières

Document n° 3.19

CRPCEN
Caisse de Retraite et de Prévoyance des Clercs et Employés de Notaires

Document n° 3.20

RATP

Document n° 3.21

SNCF

Document N° 1
Note de présentation du dossier
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites
Juin 2005

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Texte ci-joint

I - LA MISE EN ŒUVRE DU DROIT A L'INFORMATION EN MATIERE DE RETRAITE

Document N° 2
Dossier de présentation
GIP Info Retraite

Document N° 3
Relevé de situation individuelle (RSI)
et estimation indicative globale (EIG) : projet

II - L'ENQUETE « CHOIX DE DEPART EN RETRAITE »

Document N° 4
Présentation de l'enquête, structure et objectif

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Document N° 5
Premiers résultats de l'enquête
IPSOS

Document N° 6
Questionnaire de l'enquête
DGTPE, CNAV, INSEE, DREES, SIRCOM, Secrétariat

Janvier 2005

III - LES FORMES JURIDIQUES DE CESSATION D'ACTIVITE DES SALARIES AGES DE 55 A 64 ANS

Document N° 7
Résumé du rapport
M.-C. Amauger-Lattes et I. Desbarats
LIRHE, Université des Sciences Sociales de Toulouse I

Document N° 8
Rapport au Conseil d'orientation des retraites
sur les formes juridiques de cessation d'activité
des salariés âgés de 55 à 64 ans

IV - L'ECHANTILLON INTERREGIMES DE COTISANTS

Document N° 9
Les durées d'assurance validées par les actifs
pour leur retraite : une première évaluation à partir
de l'Echantillon interrégimes de cotisants
DREES, Etudes et Résultats n° 400
Mai 2005

Document N° 10
Débuts de vie professionnelle et
acquisition de droits à la retraite
DREES, Etudes et Résultats n° 401

L'ensemble du dossier a été réalisé par le Secrétariat général
du Conseil d'orientation des retraites

Avril 2005

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Document N° 1
Note de synthèse

Texte ci-joint

Document N° 2
Note de présentation des résultats par régime

Document N° 3
CNAVPL
Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse des Professions Libérales

Document N° 4
CANCAVA
Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse des Artisans

Document N° 5
ORGANIC
Assurance vieillesse, invalidité, décès des indépendants du commerce,
de l'industrie et des services

Document N° 6
MSA - Exploitants
Mutualité Sociale Agricole

Document N° 7
Régime de la Fonction Publique d'Etat

Document N° 8
CNRACL
Caisse Nationale des Retraites des Agents des Collectivités Locales

Document N° 9
RAFP
Régime Additionnel de la Fonction Publique

Document N° 10
IRCANTEC
Institution de Retraite Complémentaire des Agents Non Titulaires de l'Etat
et des Collectivités publiques

Document N° 11
Banque de France

Document N° 12
CANSSM
Caisse Autonome Nationale de la Sécurité Sociale dans les Mines

Document N° 13
CNIEG
Caisse Nationale des Industries Electriques et Gazières

Document N° 14
SNCF

Document N° 1
Note de présentation générale
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites
Janvier 2005

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Texte ci-joint

I - LE FONDS DE RESERVE POUR LES RETRAITES

Document N° 2
Situation et perspectives du Fonds de réserve pour les retraites
Jean-Louis Nakamura, directeur financier

10 Février 2005

Document N° 3
Rapport annuel 2003

2004

Document N° 4
Les comptes du Fonds de réserve pour les retraites
Rapport de la commission des comptes de la Sécurité sociale
Direction de la sécurité sociale
Septembre 2004

II - LES MODELES DE PROJECTION

Document N° 5
Maquette de la DREES
Exercices de simulation de l'évolution à long terme du système de retraite
C. Bac, C. Bonnet, O. Bontout, G. Cornilleau
Document de travail n°38

Octobre 2003

Document N° 6
Modèle de la direction du budget
Présentation de l'outil de projection du régime de retraite
de la fonction publique d'Etat (modèle ARIANE)
Document de travail de la direction du budget
Mars 2004

Document N° 7
Modèle de la CNAV
Direction Prospective et Coordination des Etudes de la CNAV

Document N° 8
Modèle de microsimulation de l'INSEE
Un outil de prospective des retraites : le modèle
demicrosimulation DESTINIE (extrait)
J. Bardaji, B. Sédillot, E. Walraet (INSEE)
Economie et Prévision, n°160-161

III - L'ENQUETE "CHOIX DE DEPART EN RETRAITE"

Document N° 9
Présentation de l'enquête, structure et objectifs
Note du secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Document N° 10
Présentation du questionnaire informatisé
Logique du questionnement
Note de la DGTPE
[Ancienne direction de la prévision et de l'analyse économique (DP),
aujourd'hui intégrée à la direction générale du trésor et de la politique (DGTPE)
du Ministère de l'économie]

Document N° 11
Questionnaire exhaustif de l'enquête
Volets régime général et fonction publique
DGTPE, CNAV, INSEE, DREES, SIRCOM, Secrétariat général

Document N°1
Note de présentation générale
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites
Décembre 2004

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Texte ci-joint

Document N°2
La place des femmes dans la société française
Elisabeth Badinter
Lettre de l'OFCE N° 245
12 janvier 2004

Document N°3
Annexe 9 du deuxième rapport du Conseil d'orientation des retraites :
« L'égalité entre hommes et femmes dans les régimes de retraite »
Novembre 2004

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Document N°4
Les femmes et les retraites en France : un aperçu historique
Anne-Marie Brocas
Retraite et Société, N° 43
Octobre 2004

Document N°5
Complément à l'aperçu historique :
La réversion dans le régime général

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Document N°6
L'arrêt Griesmar : l'égalité sans concessions
Annie Fitte-Duval
Paru dans L'actualité juridique
Fonctions publiques, pp. 11-14
Janvier-février 2002

Document N°7
Les systèmes de retraite et les femmesen France, en Allemagne et en Italie
Carole Bonnet, INED
Odile Chagny et Paola Monperrus-Veroni, OFCE
Revue de l'OFCE N° 90
Juillet 2004

I - L'EMPLOI DES SENIORS : ETAT ACTUEL DU DOSSIER ET PROLONGEMENTS POSSIBLES DES TRAVAUX DU CONSEIL

Document N°1
Note de présentation générale
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites
Novembre 2004

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Texte ci-joint

II - TRAVAUX RECENTS

Document N°2
Les quinquagénaires dans l'emploi salarié privé
Patrick Aubert
Economie et statistique n°368, 2003, INSEE

Document N°3
La productivité des salariés âgés : une tentative d'estimation
Patrick Aubert, Bruno Crépon

PREMIERE PARTIE
Projections macroéconomiques

I- Note de présentation générale

Document 1
Scénarios macro économiques et éléments de discussion sur les variantes
Note du Secrétariat général

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Texte ci-joint

II- Les projections de population active

Document 2
Projections de population active à l'horizon 2050
Note de l'INSEE

Document 3
Impact de la réforme d'août 2003 sur la population active

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

III- Les propositions de scénarios macroéconomiques

Document 4
Proposition de la Direction de la prévision et de l'analyse économique (DP)
Note de la DP

Document 5
Proposition de l'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE)
Note de l'OFCE

IV- L'horizon des projections

Document 6
Incertitude et horizon des projections : pourquoi 2050 plutôt que 2070 ?

DEUXIEME PARTIE
Demande d'organisation d'un séminaire sur le vieillissement actif
dans le cadre de l'Union Européenne

Document 7.1
Propositions pour un séminaire sur le vieillissement actif
Note du Secrétariat Général

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Document 7.2
Promoting Longer Working Lives Through
Better Social Protection Systems
Comité de Protection sociale de la Commission Européenne

I - Cadrage démographique et économique

Document 1
Cadrage et premiers éléments de discussion
Note du Secrétariat Général

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Texte ci-joint

Document 2
Rappel de la méthode retenue dans le premier rapport du
Conseil d'orientation des retraites

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Document 3
Exercice de projection pour l'Union Européenne
Note de la direction de la prévision

2) Démographie

Document 4
Note de synthèse sur les projections démographiques

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Document 5
Dernière projection de l'INSEE : La Population de la France métropolitaine en 2050 : un vieillissement inéluctable
Economie et statistique N° 355 - 356, 2002

Document 6
Premiers éléments de la prochaine projection d'Eurostat
Document de travail provisoire d'Eurostat

3) Population active

Document 7
Note de synthèse sur les hypothèses relatives à la
projection de la population active

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Document 8
Dernière projection de population active de l'INSEE
INSEE Résultats - Société n° 13

Document 9
Prise en compte de la réforme des retraites dans les
projections de population active
Note de l'INSEE

4) Productivité et croissance potentielle

Document 10
La croissance potentielle de l'économie française de moyen-long terme

Document 11
Le ralentissement de la productivité dans les années 1990