I - EVOLUTION DU SYSTEME DE RETRAITE DANS LES PECO

Document n°1 :
Réformes des retraites en Europe centrale et orientale
OFCE
Gaël Dupont
Novembre 2003
Texte ci-joint

Document n°2 :
La réforme des régimes de retraite dans les pays d'Europe
centrale et orientale : enjeux et nouvelles tendances
Elaine Fultz et Markus Ruck
Revue internationale du Travail
Vol. 140 (2001), n°1
Ce document est disponible au Secrétariat Général
du Conseil d'orientation des retraites
pour consultation sur place.

Document n°3 :
Les réformes de la prévoyance vieillesse en Europe
occidentale : analyse politico-économique
Katharina Müller
Revue internationale de sécurité sociale
Vol. 54, 2-3/2001
Ce document est disponible au Secrétariat Général
du Conseil d'orientation des retraites
pour consultation sur place.

Document n°4 :
Study on the Social Protection Systems in the
13 Applicant Countries : Czech Republic
Extrait du rapport remis à la Commission européenne
Gesellschaft für Versicherungswissenschaft und gestaltung e.V.
Janvier 2003

Document n°5 :

13 Applicant Countries : Hungary

Document n°6 :

13 Applicant Countries : Poland

II - EVOLUTION DU SYSTEME DE RETRAITE AUX PAYS-BAS

Document n°7 :
Réforme des retraites aux Pays-Bas
Henri Sterdyniak

Document n°8 :
Rapport conjoint de la Commission et du Conseil
sur les pensions viables et adéquates - (Extrait)
Conseil de l'Union européenne
Mars 2003
Ce document est disponible au Secrétariat Général
du Conseil d'orientation des retraites
pour consultation sur place.

Document n°9 :
National Strategy Report on Pensions : The Netherlands
Ministry of Social Affairs and Employment
Septembre 2002

Document n°10 :
Coping with population ageing in the Netherlands
Economics Department working papers n° 325
OCDE
Mars 2002

Document n°11 :
Evolution et perspectives du système de retraite des Pays-Bas
Laurent Vernière
Questions retraite n°39 - Mai 2001

Consulter le site retraite de la Caisse des dépôts et consignations

Document n°11 bis :
Panorama des réformes des systèmes de retraite à l'étranger
Etat des lieux et perspectives

Questions retraite - (Extrait)
Hors série - janvier 2002

III - EVOLUTION DU SYSTEME DE RETRAITE EN FINLANDE

Document n°12 :
La réforme du système de retraite finlandais
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

I- REFORME DU SYSTEME DE RETRAITE AU ROYAUME-UNI ET AUX ETATS-UNIS

Document n°1 :
Retraites au Royaume-Uni : synthèse
Gaël Dupont, OFCE
Novembre 2003
Texte ci-joint

Document n°1 Bis :
Retraites au Royaume-Uni : contexte, enjeux et réformes

Document n°2 :
Le système de retraite des Etats-Unis
Lucy apRoberts, AISS

Mars 2003 : le Royaume-Uni

Document n°6 :
Extraits du rapport "Le système des retraites au Royaume-Uni"
Chantale Toumazou, de l'Ambassade de France au Royaume-Uni
Janvier 2003
Ce document est disponible au Secrétariat Général
du Conseil d'orientation des retraites
pour consultation sur place.

ETATS-UNIS

Document n°8 :
Le régime public fédéral d'assurance vieillesse et décès aux Etats-Unis
Note du Conseiller social à l'Ambassade de France aux Etats-Unis
Hubert Martin
Avril 1999
Ce document est disponible au Secrétariat Général
du Conseil d'orientation des retraites
pour consultation sur place.

Document n°9 :
Chapitre IX : Quel avenir pour le système de retraite ?
Partie I-A : Les revenus des personnes âgées
Extrait du livre de Lucy apRoberts : "Les retraites aux Etats-Unis"
2000
Ce document est disponible au Secrétariat Général
du Conseil d'orientation des retraites
pour consultation sur place.

Chronique internationale de l'IRES n°69
Mars 2001

Catherine Sauviat
Chronique internationale de l'IRES n°81
Mars 2003

II- LE DROIT A L'INFORMATION DES ASSURES

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Octobre 2003
IPSOS Opinion pour le Conseil d'orientation des retraites

Document n°1 :

Note de présentation du rapport sur le « Droit à l'information des assurés »
Secrétariat Général du Conseil d'orientation des retraites - Septembre 2003

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Texte ci-joint

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Document n°2 :

Rapport remis au Conseil d'orientation des retraites
sur le « Droit à l'information des assurés »

11 septembre 2003

Texte ci-joint

Document n°3 :

Article 10 de la loi portant réforme des retraites
(Loi N° 2003-775 du 21 août 2003)

Texte ci-joint

Document n°4 :

Fiche relative à la réalisation d'une enquête sur les attentes des assurés
Secrétariat Général du Conseil d'orientation des retraites - Septembre 2003

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Texte ci-joint

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Document n°1 :

Note de présentation

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Texte ci-joint

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Document n°2 :

La réforme des pensions de retraite et les organisations internationales :
de la critique à la convergence

Monika Queisser, OCDE

Association Internationale de la sécurité sociale, 2000
Revue Internationale de sécurité sociale, vol. 53, 2/2000

Texte ci-joint

Document n°3 :

L'approche de la Banque mondiale quant à la réforme des pensions

Robert Holzmann, Banque mondiale

Association Internationale de la sécurité sociale, 2000 Revue Internationale de sécurité sociale, vol. 53, 1/2000

Texte ci-joint

Document n°4 :

Développement et réforme des régimes de retraite de la sécurité sociale :
l'approche du Bureau international du Travail

Colin Gillion, BIT

Association Internationale de la sécurité sociale, 2000
Revue Internationale de sécurité sociale, vol. 53, 1/2000

Texte ci-joint

Document n°1 :

Note d'introduction du Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Texte ci-joint

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Document n°2 :

Quelques indicateurs issus des rapports de stratégie nationale sur les pensions

Texte ci-joint

Document n°3 :

Le rapport conjoint de la Commission et du Conseil
sur des pensions viables et adéquates

Ce document est disponible sur le site EUROPA, l'Union européenne en ligne

Document n°4 :

Rapports de stratégie nationale sur les pensions des pays
membres de l'Union européenne : examen des réponses
à l'objectif de soutien à l'activité des plus âgés

Yves Guégano, Caisse des dépôts et consignations,

Questions retraite n°55 - Décembre 2002

Consulter le site retraite de la Caisse des dépôts et consignations

Texte ci-joint :
Version du 12 juin 2003 : Document 5
Version du 17 juillet 2003 : Document 5 bis

Document n°6 :

Les cinq piliers de la retraite

Gérard Cornilleau et Henri Sterdyniak
OFCE - Mai 2003

Texte ci-joint

Document n°7 :

Renforcement de la dimension sociale de la stratégie de Lisbonne :
Rationalisation de la coordination ouverte dans le
domaine de la protection sociale
Communication de la Commission au Conseil et au Parlement
Mai 2003

Texte ci-joint

Document n° 1 :

L'information des assurés sur leurs droits à la retraite
Note exploratoire
Maud VIALETTES, en collaboration avec Gérard GARNIER

Texte ci-joint

Document n° 2 :

Présentation des travaux engagés
par le Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Texte ci-joint

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.