Réunion du Conseil du 15 décembre 2004

Lancement des travaux sur les avantages familiaux et conjugaux

Sommaire

Introduction
Document N°1
Note de présentation générale
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites
Décembre 2004

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.


Texte ci-joint

Document N°2
La place des femmes dans la société française
Elisabeth Badinter
Lettre de l'OFCE N° 245
12 janvier 2004

Document N°3
Annexe 9 du deuxième rapport du Conseil d'orientation des retraites :
« L'égalité entre hommes et femmes dans les régimes de retraite »
Novembre 2004

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.


Document N°4
Les femmes et les retraites en France : un aperçu historique
Anne-Marie Brocas
Retraite et Société, N° 43
Octobre 2004

Document N°5
Complément à l'aperçu historique :
La réversion dans le régime général

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.


Document N°6
L'arrêt Griesmar : l'égalité sans concessions
Annie Fitte-Duval
Paru dans L'actualité juridique
Fonctions publiques, pp. 11-14
Janvier-février 2002

Document N°7
Les systèmes de retraite et les femmesen France, en Allemagne et en Italie
Carole Bonnet, INED
Odile Chagny et Paola Monperrus-Veroni, OFCE
Revue de l'OFCE N° 90
Juillet 2004

Rubrique

Documents

Document
Haut de page