Réunion du Conseil du 02 mai 2001
Réunion du Conseil du 02 mai 2001
Réunion du Conseil du 02 mai 2001
Colloque du 5 avril 2001
Pouvoir travailler jusqu'à la retraite, savoir utiliser et valoriser l'expérience des seniors : voilà une question essentielle pour l'avenir des retraites et un défi à relever pour les entreprises et les administrations.
Il faudra bien, en effet, répondre à un formidable paradoxe. L'espérance de vie en bonne santé augmente. La poursuite de la croissance requiert la mobilisation de toutes les forces vives et cependant, aujourd'hui, plus de la moitié des salariés ont, de fait, cessé de travailler avant l'âge auquel ils ont droit à une pension, souvent depuis plusieurs années.
Faire l'état des lieux, voir pourquoi cette situation doit évoluer, est le premier objectif du colloque Âge et travail organisé par le Conseil d'orientation des retraites.
Mais il faut aller plus loin et débattre des conditions à réunir pour tenir compte des aspirations au travail, des conditions de travail et de la pénibilité, ainsi que des objectifs de compétitivité et d'efficacité.
La question de l'implication et de la valorisation des travailleurs dits " âgés " dans leur milieu professionnel se pose aujourd'hui et se posera de plus en plus demain, dans le secteur privé comme dans le secteur public. Cette réflexion doit être menée " sur le terrain ", dans les entreprises et les administrations ; elle doit être traitée aussi dans les négociations sociales et les politiques publiques.
Chercher collectivement tous les moyens qui peuvent être utilisés pour faire d'un objectif souhaitable un objectif accessible, tel est le deuxième objectif de cette réflexion.
L'équilibre des régimes de retraite dans les prochaines années dépendra largement des taux d'activité des jeunes, mais aussi des seniors : il était dès lors naturel que le Conseil d'orientation des retraites organise sa première manifestation publique autour de ce thème qui est un véritable enjeu de société.
Dossier du participant :
Sommaire
Chapitre 1
Chapitre 2
Chapitre 3
Chapitre 4
Table des sigles
Bibliographie
Texte ci-joint
Réunion du Conseil du 06 février 2001
I - MODE DE FINANCEMENT DES REGIMES
1) - NOTE PROBLEMATIQUE :
"Mode de financement des régimes de retraite", Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites, janvier 2001.
2) - DOCUMENTS DE REFERENCE SUR L'ASSIETTE DES COTISATIONS SOCIALES
. "L'avenir des systèmes de retraite", René TEULADE, Avis du Conseil économique et social, 2000.
. "L'avenir de nos retraites", rapport au Premier ministre, Jean-Michel CHARPIN, 1999.
. "Les cotisations sociales à la charge de l'employeur", rapport du Conseil d'analyse économique, Edmond MALINVAUD, 1998.
. "Le financement de la protection sociale", rapport au Premier ministre, Jean-Baptiste De FOUCAULD, 1995.
3) - CONTRIBUTIONS PARTICULIERES
. "Taxation du capital et financement des retraites". Contribution d'Olivier DAVANNE.
. "Principes d'une réforme du mode de calcul des cotisations sociales dites patronales" (Annexes 1 et 2 de la Note Economique n°19 - Publication du Centre confédéral d'études économiques et sociales, septembre 1998). Contribution transmise par la CGT.
II - CONTRAT ENTRE LES GENERATIONS
1) - PREMIERES REFLEXIONS SUR UN CONTRAT ENTRE LES GENERATIONS
2) - ECLAIRAGE HISTORIQUE :"Les retraites depuis 1945" (document de travail provisoire, élaboré par le secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites, janvier 2001).
3) - DOCUMENT DE REFERENCE : "Quel cadre pour la réforme des régimes de retraite ?", Questions retraite n°98-10, Juin 1998, Laurent VERNIERE.
Réunion du Conseil du 07 novembre 2000
1. Notes de présentation
- Note de présentation des situations observées à partir des enquêtes de l'INSEE - Nicole Roth (INSEE)
- Note de présentation des situations observées à partir de l'échantillon interrégime des retraités de la DREES
- Présentation des indicateurs permettant de comparer des situations vis-à-vis de la retraite (L. Vernière - Branche retraite - Caisse des dépôts et consignations).
2. Revenus et patrimoine des ménages d'actifs et de retraités
- Revenus et patrimoine des ménages - Synthèses n°28 - INSEE.
- Revenus et patrimoine des ménages retraités - Division Revenus-Patrimoine de l'INSEE.
- Inégalités de niveaux de vie et générations. S. Lollivier - INSEE.
3 - Espérance de vie, santé et modes d'accueil des personnes âgées
- Les différences de mortalité par milieu social restent fortes - A. Mesrine - INSEE.
- Mortalité suivant la catégorie socioprofessionnelle sur la période 1982-1996 - INSEE.
4 - Données sur les retraites : montants, taux de remplacement et âges de liquidation
- Les retraites en 1998 : Etudes et résultats n°43 - DREES.
- Données de cadrage par caisse au 31 décembre 1999 - DREES (tableaux 1 à 4)
- Faibles retraites et minimum vieillesse - Etudes et résultats n°82 - DREES .
- Les taux de remplacement du salaire par la retraite - Solidarité et santé n°3 - 1999 - DREES.
- L'âge de liquidation des droits à la retraite - Etudes et résultats n°22 - DREES.
5 - Indicateurs permettant de comparer les situations vis-à-vis de la retraite
Réunion du Conseil du 05 septembre 2000
Fiche 1 - (Texte ci-joint : annexe 1)
Comparaison des projections des dépenses de retraite
dans les rapports de M. Charpin et M. Teulade
Fiche 2 - (Texte ci-joint : annexe 2)
Equilibre dans un régime par répartition
Fiche 3 - (Texte ci-joint : annexe 3)
Sensibilité de l'équilibre des régimes de retraite
aux variations des hypothèses démographiques et économiques
Fiche 4 - (Texte ci-joint : annexe 4)
Liste des rapports et contributions récentes sur les retraites
Bibliographie complémentaire - (Texte ci-joint : annexe 5)
Les retraites en France
La retraite représente pour les Français un élément très important. Elle est un droit progressivement acquis. Elle permet, compte tenu de l'augmentation de l 'espérance de vie, de disposer de plusieurs années libérées de toute activité professionnelle, en bonne santé et avec une sécurité et une indépendance financières appréciables. Élément de sécurité et de liberté, elle est aussi, en raison des caractéristiques de son organisation, un vecteur d'identité professionnelle et un élément fort de cohésion sociale. L'augmentation importante du nombre de retraités va cependant entraîner, malgré les réformes engagées depuis les années 1990, des difficultés certaines. Un large débat est désormais engagé sur les retraites et sur les politiques qui permettront d'assurer leur financement.
La « Lettre pour le débat N°3 » présente la situation actuelle, les difficultés prévisibles, les réformes engagées et le débat sur l'avenir en 6 pages.