Mode de financement des régimes et contrat entre les générations

I - MODE DE FINANCEMENT DES REGIMES

1) - NOTE PROBLEMATIQUE :
"Mode de financement des régimes de retraite", Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites, janvier 2001.

2) - DOCUMENTS DE REFERENCE SUR L'ASSIETTE DES COTISATIONS SOCIALES
. "L'avenir des systèmes de retraite", René TEULADE, Avis du Conseil économique et social, 2000.
. "L'avenir de nos retraites", rapport au Premier ministre, Jean-Michel CHARPIN, 1999.
. "Les cotisations sociales à la charge de l'employeur", rapport du Conseil d'analyse économique, Edmond MALINVAUD, 1998.
. "Le financement de la protection sociale", rapport au Premier ministre, Jean-Baptiste De FOUCAULD, 1995.

3) - CONTRIBUTIONS PARTICULIERES
. "Taxation du capital et financement des retraites". Contribution d'Olivier DAVANNE.
. "Principes d'une réforme du mode de calcul des cotisations sociales dites patronales" (Annexes 1 et 2 de la Note Economique n°19 - Publication du Centre confédéral d'études économiques et sociales, septembre 1998). Contribution transmise par la CGT.

II - CONTRAT ENTRE LES GENERATIONS

1) - PREMIERES REFLEXIONS SUR UN CONTRAT ENTRE LES GENERATIONS
2) - ECLAIRAGE HISTORIQUE :"Les retraites depuis 1945" (document de travail provisoire, élaboré par le secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites, janvier 2001).
3) - DOCUMENT DE REFERENCE : "Quel cadre pour la réforme des régimes de retraite ?", Questions retraite n°98-10, Juin 1998, Laurent VERNIERE.