Préparation des rapports de juin et septembre 2017

À l'occasion de la parution des nouvelles projections démographiques et de population active de l'INSEE, le rapport annuel de juin 2017 se base sur un exercice complet de projections associant l'ensemble des régimes de retraite de base et complémentaires. Il s'agit d'un exercice lourd qui ne peut être réalisé tous les ans. Pour cette année, outre le rapport de juin, le COR produira en septembre un rapport thématique permettant d'exposer plus en détail - notamment régime par régime - les résultats de cet exercice complet.

Le présent dossier est consacré à la préparation de ces deux rapports.

La première partie a pour objet la présentation des différentes hypothèses sur lesquelles reposeront les rapports de juin et septembre. Il s'agit à la fois d'hypothèses relatives au cadre des projections - projections démographiques et de population active de l'INSEE, hypothèses macroéconomiques -, d'hypothèses propres à certains régimes - comme l'évolution de la part des primes à la Fonction publique - et, enfin, d'hypothèses règlementaires - avec la prise en considération en particulier du compte personnel de prévention de la pénibilité.

La seconde partie est consacrée à l'approfondissement des indicateurs. Il est proposé de rénover le cas type de fonctionnaire de catégorie B en considérant différentes d'hypothèses d'évolution de la part de primes. Il est également proposé de considérer deux nouveaux indicateurs pour éclairer la problématique d'équité intergénérationnelle : un indicateur de rendement et un indicateur de décomposition de la durée de vie.

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.