Les différents modes d'acquisition des droits à la retraite en répartition : description et analyse comparative des techniques utilisées
Réunion du Conseil du 28 janvier 2009
Les différents modes d'acquisition des droits à la retraite en répartition : description et analyse comparative des techniques utilisées
Projections
Solidarité
Genres
Royaume-Uni
Activité et retraite
Équité / Générations
Réserves
Union Européenne
Modes de financement
Inégalités
Démographie
Sommaire
Introduction
Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.
I. Description des différents modes d'acquisition des droits
à la retraite en répartition
Lucy apRoberts
1. Les régimes en annuités
2. Les régimes en points
Extrait de la Lettre de l'observatoire des retraites N°14 - Mars 2005
Jules Sitbon
3. Les régimes en comptes notionnels
4. Comparaison des différents modes d'acquisition des droits
à la retraite en répartition
Extrait de Questions retraite N°2000-25/26 - Janvier Février 2000
Laurent Vernière
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites
II. Les régimes en France et à l'étranger selon le mode d'acquisition
des droits à la retraite
1. Les régimes de retraite en France
sur la base des informations fournies par le GIP Info Retraite
Arnaud d'Yvoire
2. Les régimes de retraite à l'étranger
Rubrique
Documents
Document
Compléments à la réflexion du Conseil sur les droits familiaux
Réunion du Conseil du 22 octobre 2008
Compléments à la réflexion du Conseil sur les droits familiaux
Projections
Solidarité
Genres
Royaume-Uni
Activité et retraite
Équité / Générations
Réserves
Union Européenne
Modes de financement
Inégalités
Démographie
Sommaire
Introduction
Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.
I. L'évolution des durées d'assurance des hommes et des femmes
au fil des générations
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites
II. Compléments aux simulations d'évolution des droits familiaux
Emmanuelle Crenner, division « Redistribution et Politiques Sociales »
INSEE - n° 09/DG75-G210 - 13 octobre 2008
III. La politique familiale
Document n°6
Deux ou trois enfants ? Influence de la politique familiale
et de quelques facteurs sociodémographiques
Didier Breton et France Prioux
INED - Population 2005 n°4 - 2005
Document disponible sur le site de l'INED
Une analyse à partir de cas-types sur cycle de vie
Hélène Paris
CNAF - 122bis/DSER - 18 juin 2008
IV. Le patrimoine et le niveau de vie des retraités selon le nombre d'enfants
INSEE - n° 2473/DG75-F350 - 16 octobre 2008
Annexe
Les projections européennes des dépenses de retraite (Comité de politique économique de l'Union européenne)
Projections des dépenses de retraite en France pour le Comité de politique économique
DGTPE - Secrétariat général du COR
Rubrique
Documents
Document
Le système de retraite suédois Mécanismes, enjeux et perspectives
Colloque du 16 octobre 2008
Le système de retraite suédois Mécanismes, enjeux et perspectives
Projections
Solidarité
Genres
Royaume-Uni
Activité et retraite
Équité / Générations
Réserves
Union Européenne
Modes de financement
Inégalités
Démographie
Actes du colloque
Introduction
Instauré en 1998, le nouveau système de retraite suédois est présenté comme un exemple à suivre par plusieurs organisations internationales et de nombreux pays s'en sont ouvertement inspirés (Italie, Pologne ). Mais, en dehors de « l'enveloppe orange » pour le droit à l'information et des « comptes notionnels », qui font dépendre le montant des pensions de l'espérance de vie à la retraite, ce système reste assez méconnu. C'est pour aller au-delà de cette vision réductrice que le Conseil d'orientation des retraites a choisi de consacrer l'intégralité des travaux de son colloque annuel au nouveau système de retraite suédois.
En effet, une présentation approfondie de ce système doit permettre d'enrichir notre réflexion sur de nombreux sujets, notamment sur les mécanismes et le choix des principaux paramètres (taux de prélèvement, niveau des pensions et âge de la retraite) qui visent à assurer sur le long terme l'équilibre financier du système, sur le niveau et les formes de solidarité souhaités, sur le mode de revalorisation des pensions, sur la part respective de la répartition et de la capitalisation et la forme de cette dernière (collective ou individuelle, privée ou publique), ou encore sur le rôle que l'on entend faire jouer au fonds de réserve.
Telle est l'ambition de ce colloque qui ne tend à promouvoir aucun système particulier. Il s'agit seulement, à l'occasion de l'examen du cas suédois, d'appréhender de manière comparative les questions qui se posent aux différents systèmes de retraite.
Synthèse du colloque : texte ci-joint
Dossier du Participant : texte ci-joint
Diaporamas présentés : textes ci-joints
Diaporama N°1
Le contexte de la réforme et les objectifs du nouveau système de retraite suédois
Ole Settegren
Secrétaire général de la commission gouvernementale en charge de l'unification des régimes de retraite professionnels du secteur public suédois
Diaporama N°2
Le calcul des droits à la retraite en Suède
Marco Geraci
Chargé de mission au Conseil d'orientation des retraites
Diaporama N°3
Les mécanismes redistributifs dans le système de retraite suédois
Jon Dutrieux
Responsable de recherches au département de statistiques et de recherche
de l'Agence de sécurité sociale de Suède
Diaporama N°4
Les retraites en Suède dans une perspective européenne
Olivier Bontout
Adjoint à la sous-direction des synthèses des études économiques
et de l'évaluation à la DREES
Diaporama N°5
La réforme suédoise : un "modèle" pour de nombreux pays ?
Anna Cristina d'Addio (en remplacement de Edward Whitehouse)
Economiste à la division des politiques sociales de l'OCDE
Diaporama N°6
La réforme suédoise : des choix novateurs ?
Antoine Math
Chercheur à l'IRES
Diaporama N°7
Le système de retraite suédois : un "modèle pour la France" ?
Laurent Vernière
Chargé de mission Retraite et Protection Sociale à la SNCF
Evolution des droits familiaux : contexte international et éléments chiffrés pour le débat
Réunion du Conseil du 24 septembre 2008
Evolution des droits familiaux : contexte international et éléments chiffrés pour le débat
Projections
Solidarité
Genres
Royaume-Uni
Activité et retraite
Équité / Générations
Réserves
Union Européenne
Modes de financement
Inégalités
Démographie
Sommaire
Introduction
Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.
I. Le contexte international
II. Données de cadrage sur les droits familiaux
CNAV n°2008-061-DSP
Carine Burricand
DREES
CNAV n° 2008 -082-DSP
CNAV n° 2008 -091-DSP
III. Evaluation chiffrée de modifications des droits familiaux
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites
Document n°9.1
Simulation des effets d'une suppression de l'AVPF
Document n°9.2
Simulation d'une MDA de type fonction publique pour le régime général
Document n°9.3
Simulation des effets d'une interdiction de cumul entre AVPF et MDA
Document n°9.4
Simulation des effets d'une fusion MDA - AVPF
INSEE - Division Revenus et Patrimoine
DREES - Nathalie Augris et Benoit Rapoport
Rubrique
Documents
Document
Evolution des droits familiaux et conjugaux ; niveau de vie au moment du veuvage
Réunion du Conseil du 09 juillet 2008
Evolution des droits familiaux et conjugaux ; niveau de vie au moment du veuvage
Projections
Solidarité
Genres
Royaume-Uni
Activité et retraite
Équité / Générations
Réserves
Union Européenne
Modes de financement
Inégalités
Démographie
Sommaire
Introduction
Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.
Hélène Paris
CNAF - 122bis/DSER - 18 juin 2008
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites
INSEE - N° 02/DG75-G210 - 19 juin 2008
Emmanuelle Crenner
INSEE - N° 03/DG75-G210 - 19 juin 2008
Extrait des cahiers de l'INED - 2005
Alain Monnier et Sophie Pennec
Direction Statistiques et prospective
Etude N° 2008-027 - 05 mars 2008
Etude N° 2008-2 - 29 janvier 2008
Etude Service des pensions - Juin 2008
Etude N° 2008-067 - 19 juin 2008
Document n°14bis
Point sur les pensions de réversion et le veuvage
avant et après la réforme
Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse
Direction de la retraite et du contentieux
Département réglementation et études juridiques
639 - N2008 - 087 - BJ - 02 juillet 2008
Etude N°2008-064 - 18 juin 2008
Laurent Lequien
INSEE - N° 04/DG75-G210 - 19 juin 2008
Rubrique
Documents
I - Pistes d'évolution des droits familiaux et conjugaux
II - Réversion et maintien du niveau de vie
Document
IV - La réforme 2003 des réversions au régime général
V - Impact des enfants sur les carrières féminines
Carrières et retraites
Réunion du Conseil du 18 juin 2008
Carrières et retraites
Projections
Solidarité
Genres
Royaume-Uni
Activité et retraite
Équité / Générations
Réserves
Union Européenne
Modes de financement
Inégalités
Démographie
Sommaire
Introduction
Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.
financement
Direction de la Sécurité Sociale
4ème rapport (2007) - annexe 7
Retraites : questions et orientations pour 2008
Données sociales - La société française - Edition 2006
Les actes - Les troisièmes Entretiens de l'Emploi - 2003
L'observatoire de l'ANPE
Karine Briard - Economie et Prévision n°180-181, 2007/4-5
Sabine Bessière, Julien Pouget - Les salaires en France - Edition 2007
DREES-BRETR N° 08-05 - 18 juin 2008
DREES - Etudes et résultats n°401- mai 2005
Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse
Direction Statistiques et prospective - Pôle Evaluation
Etude N° 2008-079 - 02 juin 2008
Direction de la recherche, des études et de l'évaluation des statistiques
DREES - Etudes et résultats n°558 - février 2007
Christel Colin, Corinne Mette - Retraite et société 2003/3 - n°40
retraite de 2008 (extraits)
Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse - 2008
Rubrique
Documents
Document
I - Règles de validation des interruptions de carrière et modalités de
II - Eléments descriptifs sur l'évolution des carrières
Document
III - Impact sur la retraite des évolutions observées sur le marché du travail
Document
Egalité entre hommes et femmes, droits familiaux et conjugaux : le contexte sociologique
Réunion du Conseil du 28 mai 2008
Egalité entre hommes et femmes, droits familiaux et conjugaux : le contexte sociologique
Projections
Solidarité
Genres
Royaume-Uni
Activité et retraite
Équité / Générations
Réserves
Union Européenne
Modes de financement
Inégalités
Démographie
Sommaire
Introduction
Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.
Partage du travail domestique dans le couple et carrières féminines
Dominique Meurs et Sophie Ponthieux (INSEE)
Recherches et Prévisions n°90, décembre 2007, CNAF
Ariane Pailhé et Anne Solaz (INED)
Thomas Couppié et Dominique Epiphane (CEREQ)
Sophie Ponthieux et Amandine Schreiber (INSEE)
Données Sociales 2002-2003, INSEE
Alain Chenu (INSEE-CREST)
Statistiques en bref, population et conditions sociales
Thème 3, n°12/2003, Eurostat
Christel Aliaga et Karin Winqvist (EUROSTAT)
Opinions sur l'activité féminine et le partage des tâches domestiques
(1) Note de synthèse du rapport réalisé par le CREDOC pour le COR
(2) Analyses complémentaires à partir du rapport du CREDOC
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites
Opinions relatives aux droits familiaux et conjugaux
Exploitation de l'enquête ERFI
(1) Rapport rédigé par IPSOS pour le COR
(2) Présentation et enseignements de l'enquête qualitative IPSOS
Rubrique
Documents
Document
Droit à l'information en matière de retraite : bilan de la campagne 2007
Réunion du Conseil du 16 avril 2008
Droit à l'information en matière de retraite : bilan de la campagne 2007
Projections
Solidarité
Genres
Royaume-Uni
Activité et retraite
Équité / Générations
Réserves
Union Européenne
Modes de financement
Inégalités
Démographie
-
Introduction
Sommaire
Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.
Mars 2008
« Retraites : 20 fiches d'actualisation pour le rendez-vous de 2008 »
Novembre 2007
Document n°5
Les documents du droit à l'information individuelle sur la retraite :
le relevé de situation individuelle (exemple)
GIP info Retraite
Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.
Mars 2008
« Retraites : 20 fiches d'actualisation pour le rendez-vous de 2008 »
Novembre 2007
Document n°5
Les documents du droit à l'information individuelle sur la retraite :
le relevé de situation individuelle (exemple)
GIP info Retraite
Rubrique
Documents
Document
29 avril 2008 - Augmentation de l'âge minimum légal de départ en retraite
29 avril 2008 - Augmentation de l'âge minimum légal de départ en retraite
29 avril 2008 - Augmentation de l'âge minimum légal de départ en retraite
Projections
Solidarité
Genres
Royaume-Uni
Activité et retraite
Équité / Générations
Réserves
Union Européenne
Modes de financement
Inégalités
Démographie
Introduction
(Dossier complété le 2 juillet 2008 par le document N°4)
A la suite de la demande du Medef, qui a donné lieu à un débat au cours de la séance du COR du 16 avril dernier, le secrétariat général du COR a fait étudier les conséquences d'un relèvement de l'âge minimum légal de la retraite, selon divers scénarios. De nombreuses simulations ont été faites par la CNAV pour répondre de manière complète et précise à la demande. Elles ont été complétées par des simulations pour la fonction publique de l'Etat (document N°4) qui étaient en cours d'actualisation lors de la publication des résultats pour la CNAV (documents N°1 à 3).
Ce dossier est composé de quatre notes :
A la suite de la demande du Medef, qui a donné lieu à un débat au cours de la séance du COR du 16 avril dernier, le secrétariat général du COR a fait étudier les conséquences d'un relèvement de l'âge minimum légal de la retraite, selon divers scénarios. De nombreuses simulations ont été faites par la CNAV pour répondre de manière complète et précise à la demande. Elles ont été complétées par des simulations pour la fonction publique de l'Etat (document N°4) qui étaient en cours d'actualisation lors de la publication des résultats pour la CNAV (documents N°1 à 3).
Ce dossier est composé de quatre notes :
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Documents
Document