Réunion du Conseil du 22 juin 2011
La situation des polypensionnés
Sommaire
Introduction
Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail. Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.
I - Les caractéristiques des polyaffiliés et des polypensionnés
Document n° 2
Les retraités polypensionnés : éléments de cadrage
Patrick Aubert
DREES
Document n° 3
Les polyaffiliés public / privé parmi l'ensemble des affiliés des régimes du public
Manuella Baraton
II - Les règles de calcul affectant les polypensionnés et leurs incidences
Document n° 4
Le salaire annuel moyen : règles de calcul applicables aux polypensionnés
du régime général
Sylvie Chaslot-Robinet
CNAV, Direction juridique et réglementation nationale
Document n° 5
La polycotisation au sein du régime général et des régimes alignés
Patrick Aubert, Yannick Croguennec
Document n° 6
Taux de remplacement des polypensionnés : illustrations à partir de cas-types
pour le régime général et les régimes alignés
DREES - DSS - SG COR
Document n° 7
Convergence des règles du régime général et des régimes alignés : une analyse
sur les polyaffiliés
Cindy Duc
Document n° 8
La condition de fidélité dans la fonction publique
Direction générale de l'administration et de la fonction publique
III - Les règles de coordination entre régimes de base, en France et dans l'Union européenne
Document n° 9
Les règles de coordination entre le régime général
et les autres régimes de base français
Document n° 10
Les règles de coordination entre les régimes légaux de retraite
Secrétariat général du COR
I - Les caractéristiques des polyaffiliés et des polypensionnés
Document n° 2
Les retraités polypensionnés : éléments de cadrage
Patrick Aubert
DREES
Document n° 3
Les polyaffiliés public / privé parmi l'ensemble des affiliés des régimes du public
Manuella Baraton
II - Les règles de calcul affectant les polypensionnés et leurs incidences
Document n° 4
Le salaire annuel moyen : règles de calcul applicables aux polypensionnés
du régime général
Sylvie Chaslot-Robinet
CNAV, Direction juridique et réglementation nationale
Document n° 5
La polycotisation au sein du régime général et des régimes alignés
Patrick Aubert, Yannick Croguennec
Document n° 6
Taux de remplacement des polypensionnés : illustrations à partir de cas-types
pour le régime général et les régimes alignés
DREES - DSS - SG COR
Document n° 7
Convergence des règles du régime général et des régimes alignés : une analyse
sur les polyaffiliés
Cindy Duc
Document n° 8
La condition de fidélité dans la fonction publique
Direction générale de l'administration et de la fonction publique
III - Les règles de coordination entre régimes de base, en France et dans l'Union européenne
Document n° 9
Les règles de coordination entre le régime général
et les autres régimes de base français
Document n° 10
Les règles de coordination entre les régimes légaux de retraite
Secrétariat général du COR
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