Réunion du Conseil du 04 avril 2002
Prospective des retraites et inégalités : Régime général, indexation, prélèvements sociaux et fiscaux des actifs et retraités
Sommaire
Introduction
Fiche de présentation générale du dossier
I - PERSPECTIVES DU RÉGIME GÉNÉRAL : APPROFONDISSEMENTS
1.Evolution possible du solde de la CNAV selon diverses hypothèses,
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites, mars 2002
2.Mesures de rééquilibrage du régime général, éléments techniques
3.Retraites du secteur privé : effet d'une hausse de la durée d'assurance requise pour avoir le taux plein à l'horizon 2020 et 2040
INSEE, 19 mars 2002
II - INDEXATION DES PENSIONS
Indexation des pensions (Note de problématique générale et premiers éléments de chiffrage)
Le choix des clauses d'indexation des pensions de retraite
Questions retraite n°44 - Décembre 2001 - Laurent VERNIERE
Exemples étrangers en matière d'indexation des pensions
III - COMPARAISON DE LA SITUATION DES ACTIFS ET DES RETRAITÉS AU REGARD DES PRÉLÈVEMENTS SOCIAUX ET FISCAUX
Les prélèvements sociaux sur les avantages de retraite
Direction de la sécurité sociale, 19 mars 2002
Panorama de la fiscalité des retraites
Direction de la prévision, 22 mars 2002
Fiscalité des actifs et des retraités : quelques éléments d'analyse
I - PERSPECTIVES DU RÉGIME GÉNÉRAL : APPROFONDISSEMENTS
1.Evolution possible du solde de la CNAV selon diverses hypothèses,
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites, mars 2002
2.Mesures de rééquilibrage du régime général, éléments techniques
3.Retraites du secteur privé : effet d'une hausse de la durée d'assurance requise pour avoir le taux plein à l'horizon 2020 et 2040
INSEE, 19 mars 2002
II - INDEXATION DES PENSIONS
Indexation des pensions (Note de problématique générale et premiers éléments de chiffrage)
Le choix des clauses d'indexation des pensions de retraite
Questions retraite n°44 - Décembre 2001 - Laurent VERNIERE
Exemples étrangers en matière d'indexation des pensions
III - COMPARAISON DE LA SITUATION DES ACTIFS ET DES RETRAITÉS AU REGARD DES PRÉLÈVEMENTS SOCIAUX ET FISCAUX
Les prélèvements sociaux sur les avantages de retraite
Direction de la sécurité sociale, 19 mars 2002
Panorama de la fiscalité des retraites
Direction de la prévision, 22 mars 2002
Fiscalité des actifs et des retraités : quelques éléments d'analyse