Réunion du Conseil du 16 décembre 2021

Patrimoine des retraités et transmission du patrimoine

En 2018, 13 % des revenus des retraités proviennent du patrimoine, contre 6 % pour les actifs. Contrairement aux enseignements de la théorie économique selon laquelle les ménages devraient avoir significativement puisé dans leur épargne à la fin de leur vie, ils continuent de disposer d’un patrimoine conséquent à la retraite. Le dossier propose une analyse du patrimoine des retraités et revient sur l’un des motifs de sa constitution : la transmission aux plus jeunes générations.

Synthèse de la séance

Dossier en bref - 16/12/2021

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Note de présentation générale - 16/12/2021

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

I – Le patrimoine des retraités : situation comparée aux actifs et évolution

Document n° 2 - Le patrimoine des ménages en 2018 : peu de mobilité dans la distribution depuis 2015

Marie-Cécile Cazenave-Lacrouts, Pierre Cheloudko, Claire Hagège, Julie Labarthe et Orlane Hubert, dans Revenus et patrimoine des ménages, Insee Références, 27 mai 2021.

Document n° 3 - Le patrimoine des retraités en France

Secrétariat général du Conseil d’orientation des retraites à partir de données de l’INSEE

Document n° 4 - En 2020, la chute de la consommation a alimenté l’épargne, faisant progresser notamment les hauts patrimoines : quelques résultats de l’exploitation de données bancaires

Odran Bonnet, Tom Olivia, Théo Roudil-Valentin, Note de conjoncture de l’Insee, 11 mars 2021.

II – La transmission de patrimoine : constats et enjeux

Document n° 5 - La fiscalité des mutations à titre gratuit

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Document n° 6 - En 2018, en France, 18% des ménages ont déjà reçu une donation et 8% en ont versé une

Marie-Cécile Cazenave-Lacrouts et Orlane Hubert, Insee Focus n°232, mars 2021

Document n° 7 - Les transmissions de patrimoine : qui donne quoi et qui reçoit quoi parmi les retraités ?

Secrétariat général du Conseil d’orientation des retraites à partir de données de l’INSEE

Document n° 8 - L’imposition de la transmission des patrimoines : éléments de réflexion et de débat

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Document n° 9 - L’impôt sur les successions dans les pays de l’OCDE

OCDE, Études de politique fiscale de l’OCDE, Paris, 2021, 16 p

Diaporamas

Diaporama - Présentation de la séance du 16/12/2021

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Diaporama - Panorama du patrimoine des retraités

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Diaporama - Transmission du patrimoine et fiscalité des transmissions

Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Diaporama - L'impôt sur les successions dans les pays de l'OCDE

OCDE