Réunion du Conseil du 1er février 2024

Les droits familiaux et conjugaux : objectifs et leviers envisageables

Cette séance est la deuxième consacrée à la saisine du 23 mai 2023 du Conseil d’orientation des retraites pour mener à bien une réflexion sur une évolution des droits familiaux et conjugaux. Elle vise à proposer un large éventail de pistes d’évolution qui pourront faire l’objet d’une discussion entre les membres et permettre dans une prochaine séance d’envisager une ou plusieurs réforme(s) d’ensemble de ces dispositifs.

Synthèse de la séance

Dossier en bref – 1er/02/2024

Secrétariat général du Conseil d’orientation des retraites

Note de présentation générale – 1er/02/2024

Secrétariat général du Conseil d’orientation des retraites

I – Les dispositifs de droits familiaux à la retraite

Document n° 2 - Estimation de l’apport des droits familiaux de retraite

Note DREES-BRET n°24-01, janvier 2024

Document n° 3 - Quels objectifs pour les dispositifs familiaux ?

Secrétariat général du Conseil d’orientation des retraites

Document n° 4 - Quels leviers actionner pour rendre les droits familiaux cohérents avec les objectifs retenus ?

Secrétariat général du Conseil d’orientation des retraites

Document n° 5 - Les évolutions envisageables des majorations de durée d’assurance

Secrétariat général du Conseil d’orientation des retraites

Document n° 6 - Les évolutions envisageables de l’AVPF

Secrétariat général du Conseil d’orientation des retraites

Document n° 7 - Les évolutions envisageables des majorations de pension

Secrétariat général du Conseil d’orientation des retraites

II – Les dispositifs de droits conjugaux à la retraite

Document n° 8 - Quels objectifs pour les dispositifs conjugaux ?

Secrétariat général du Conseil d’orientation des retraites

Document n° 9 - Les évolutions envisageables des pensions de réversion

Secrétariat général du Conseil d’orientation des retraites

Document n° 10 - Réformer les pensions de réversion : une nécessaire remise à plat préalable des finalités

Note de l’institut des politiques publiques, janvier 2024

Diaporamas

Diaporama 1 – Droits familiaux : objectifs et leviers envisagés

Secrétariat général du Conseil d’orientation des retraites

Diaporama 2 – Droits conjugaux : objectifs et leviers envisagés

Secrétariat général du Conseil d’orientation des retraites

Diaporama 3 – Réformer les pensions de réversion : commençons par clarifier leurs finalités

Billet du blog de l’Institut des politiques publiques