Réunion du Conseil du 15 décembre 2022

Histoire de la retraite

Introduction

Cette séance du COR a été pensée lors des débats sur la mise en place d’un système universel de retraite de 2017-2019. Elle vise à rappeler que le système actuel, qui apparait fragmenté, est le résultat d’une construction qui s’est étalée sur deux siècles et que de nombreux régimes et principes existaient avant 1945. Il s’agit de revenir sur la période allant de la fin du 19ème siècle aux Retraites Ouvrières et Paysannes (ROP) de 1910, puis de présenter les principales étapes ayant conduit à la mise en place de la sécurité sociale en 1945. Le dossier se conclut par un panorama rapide de l’émergence des régimes publics obligatoires dans les pays suivis par le COR.

Rubrique

Synthèse de la séance

Document

Dossier en bref - 15/12/2022

Secrétariat général du Conseil d’orientation des retraites

Note de présentation générale - 15/12/2022

Secrétariat général du Conseil d’orientation des retraites

I – Une lente construction

Document

Document n° 2 - Cadrage démographique et statistique

Secrétariat général du Conseil d’orientation des retraites

Document n° 3 - Repères chronologiques

Secrétariat général du Conseil d’orientation des retraites

II – La loi sur les retraites ouvrières et paysannes

Document

Document n° 4 - Loi sur les retraites ouvrières et paysannes

Journal officiel de la République française, 6 avril 1910

Document n° 6 - Le sens du mouvement : la loi sur les retraites ouvrières et paysannes

Gilles Candar, Guy Dreux, Société d’études jaurésiennes, « Cahiers Jaurès », 2011/1 n° 199

IV – Une histoire internationale des retraites

Document

Document n° 12 - La construction des systèmes de retraite au 19ème siècle dans les pays suivis par le COR

Synthèse réalisée par le secrétariat général du Conseil d’orientation des retraites à partir de The history of Retirement, Pat Thane, (chapter 3) and The development of public pensions from 1889 to the 1990s, Camila Arza & Paul Johnson (chapter 4), Oxford

Diaporamas et interventions en séance

Document

Introduction par le Président du COR

Secrétariat général du Conseil d’orientation des retraites

Texte de l’intervention en séance portant sur la loi de 1910 sur les retraites ouvrières et paysannes

M. Michel Borgetto, Professeur émérite en Droit public Université de Paris 2 Panthéon Assas, directeur de la Revue de droit sanitaire et social

Texte de l’intervention en séance portant sur les retraites et la création de la Sécurité sociale en 1945

M. Bruno Valat, Agrégé d’histoire, Maître de conférences, Institut National Universitaire Champollion, Université fédérale de Toulouse