Réunion du Conseil du 16 février 2023

Niveau de vie des retraités et petites retraites

Parmi les objectifs du système de retraite figure « [...] un objectif de solidarité entre les générations et au sein de chaque génération, notamment [...] par la garantie d'un niveau de vie satisfaisant pour tous les retraités ». À la suite du colloque du COR de 2022, cette séance revient sur le niveau de vie des retraités, en particulier sur ceux bénéficiant de petites pensions. La première partie se concentre sur le niveau de vie des retraités et les pensions de faible niveau. La deuxième partie aborde les dispositifs de minima de pension et leur articulation avec le minimum vieillesse. La troisième partie s’intéresse enfin aux bénéficiaires des différents dispositifs de minima de pension et du minimum vieillesse.

Synthèse de la séance

Dossier en bref - 16/02/2023

Secrétariat général du Conseil d’orientation des retraites

Note de présentation générale - 16/02/2023

Secrétariat général du Conseil d’orientation des retraites

I – Panorama du niveau de vie des retraités et des « petites retraites »

Document n° 2 - Quel niveau de vie pour les retraités ?

Secrétariat général du Conseil d’orientation des retraites

Document n° 3 - Qui sont les bénéficiaires d’une « petite pension » ?

Note DREES/BRET 2023-01, janvier 2023

II – Les dispositifs des minima de pension et leur articulation avec le minimum vieillesse

Document n° 4 - Les dispositifs de minima de pension et le minimum vieillesse

Secrétariat général du Conseil d’orientation des retraites

Document n°4bis - Les évolutions des dispositifs de minima de pension et du minimum vieillesse prévues dans le projet de loi rectificatif de financement de la sécurité sociale

Secrétariat général du Conseil d’orientation des retraites

Document n° 5 - Comparaison MICO-MIGA et minimum vieillesse : une approche par cas type

Secrétariat général du Conseil d’orientation des retraites

Document n° 6 - Les minima de pensions à l’international

Secrétariat général du Conseil d’orientation des retraites

III – Les bénéficiaires des minima de pensions

1) Les dispositifs contributifs

Document n° 7 - Les bénéficiaires des minima de pensions

Panorama de la DREES « Les retraités et les retraites », mai 2022

Document n° 8 - Les bénéficiaires du MIGA à la CNRACL

Note de la Direction des politiques sociales, Caisse des dépôts, janvier 2023

Document n° 9 - Les bénéficiaires de la PMR

Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole, Direction Déléguée aux Politiques Sociales (DDPS) ET Direction des Statistiques, des Etudes et des Fonds (DSEF), janvier 2023

2) Les dispositifs non-contributifs

Document n° 10 - Les bénéficiaires du minimum vieillesse et les allocations versées

Panorama de la DREES « Les retraités et les retraites », mai 2022

Document n° 11 - Bénéficiaires du minimum vieillesse : les enseignements de l’enquête auprès des Bénéficiaires de minima sociaux (2018)

Note n° 2022-007, Cnav/DSPR, janvier 2023

Diaporamas

Diaporama 1 – Niveau de vie des retraités et petites retraites

Secrétariat général du Conseil d’orientation des retraites

Diaporama 2 - Comparaison MICO-MIGA et minimum vieillesse

Secrétariat général du Conseil d’orientation des retraites

Diaporama 3 - Cadrage statistique sur les petites pensions

DREES