Réunion du Conseil du 23 mai 2019

Âges et comportements de départ à la retraite : santé et conditions de maintien dans l'emploi

Introduction

Dernier volet des trois séances consacrées en 2019 par le COR aux âges et comportements de départ à la retraite, ce dossier cherche à mieux appréhender les liens entre état de santé et conditions de travail sur le maintien en emploi des seniors.

L'état de santé de l'assuré ainsi que ses conditions de maintien dans l'emploi sont des éléments importants dans la mesure où ils jouent à la fois en tant que déterminants dans les décisions individuelles d'anticipation de l'âge de départ à la retraite, et en tant que déterminants des conditions réglementaires permettant ces départs anticipés.

La première partie du dossier porte sur le lien entre l'état de santé des seniors et leur départ à la retraite. La deuxième partie du dossier revient quant à elle sur l'importance des conditions de travail pour le maintien dans l'emploi. Enfin, la troisième partie interroge de manière théorique la problématique de la santé et des conditions de maintien dans l'emploi dans un système universel en rendement défini.

Rubrique

Synthèse de la séance

Document
Note de présentation générale
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Dossier complet

Document

I - État de santé des seniors sur le marché du travail et retraite

Document
La réglementation relative aux départs anticipés pour raisons de santé
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites
Travail et santé
Barnay, Thomas, et Florence Jusot. Travail et santé. Presses de Sciences Po, 2018 (extraits)
Les limitations d'activité entre 55 et 69 ans
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites
La santé des nouveaux retraités du régime général : perception, connaissance administrative et motivations de départ
Mélina Ramos-Gorand, Note CNAV(DSPR) 2019-027
Retraites pour inaptitude : une espérance de vie inferieure d'au moins 4 ans
CNAV - Cadr'@ge n° 40 - 06/2019
L'exposition à la pénibilité et les conditions de travail
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites, (à partir du rapport « Améliorer la santé au travail, l'apport du dispositif pénibilité », novembre 2016 et de « Working conditions of workers of different ages », Eurofound, 2017.)

II - Les conditions de maintien dans l’emploi des seniors

Document
La réglementation relative aux départs anticipés du fait des conditions d'emploi
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites
Les mouvements de main-d'œuvre des seniors entre 2001 et 2014 : des sorties moins nombreuses et plus tardives, des embauches encore plus rares
DARES (P. Marioni, document d'études n° 223, juillet 2018)
Emploi et chômage des seniors
DARES Résultats, n° 13, mars 2019
Les enjeux en matière de formation, notamment professionnelle : accessibilité, recours et pertinence
Fiche 9 du rapport France Stratégie « Les Seniors, l'emploi et la retraite » (octobre 2018)
La satisfaction liée au travail à partir de 50 ans : exploitation de l'enquête SRCV-SILC
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites
Conditions de travail et maintien en emploi des seniors : enjeux d'un « décloisonnement » des approches et des pratiques. Quelques enseignements issus de monographies d'entreprises françaises
Catherine Delgoulet, Serge Volkoff, Laurent Caron, Fabienne Caser, Annie Jolivet et Laurence Théry, Relations Industrielles, 2014
Quelles conditions de travail au fil de l'âge dans un contexte d'allongement de la vie de travail ?
Volkoff Serge, Wolff Loup, Molinié Anne-Françoise, dans : Anne-Marie Guillemard éd., Allongement de la vie. Quels défis ? Quelles politiques ? Paris, La Découverte, « Recherches », 2017, p. 153-169

III - La santé et le maintien dans l'emploi des seniors dans un système universel

Document
La problématique de la santé et du maintien en emploi dans un système universel à rendement défini : quelles adaptations possibles ?
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Présentations

Document
Diaporama 1 - Présentation générale
Diaporama 2 - Réglementation
Diaporama 3 - Travail - santé
Diaporama 4 - Maintien en emplois_seniors
Diaporama 5 - Rendement défini
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