Avis du Conseil relatif aux questions soulevées par les décrets
du 24 août 2004 sur les pensions de réversion

I - Avis du Conseil d'orientation des retraites et communiqué de presse

Textes ci-joints

II - Documents d'information

Document n°1
Quelques données sur le veuvage en France
Secrétariat général du Conseil

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Texte ci-joint

Document n°2
Avant la réforme, une mauvaise prise en charge du risque veuvage avant 55 ans
Secrétariat général du Conseil

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Texte ci-joint

Document n°3
Avant la réforme, la complexité du système de réversion dans le régime général et les régimes alignés
Secrétariat général du Conseil

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Texte ci-joint

Document n°4
La situation résultant de la réforme d'août 2003
Secrétariat général du Conseil

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Texte ci-joint

Document n°5
Quelques données statistiques et financières sur les pensions de réversion
Secrétariat général du Conseil

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Texte ci-joint

III - Impact des mesures résultant de la réforme d'août 2003

Document n°6
Estimation de l'impact de la réversion aux personnes veuves de moins de 55 ans
Secrétariat général du Conseil

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Texte ci-joint

Document n°7
Présentation de l'impact de la réforme sur des cas types de couples de retraités
Secrétariat général du Conseil

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Texte ci-joint

Document n°8
Les difficultés rencontrées pour mesurer un impact global sur les retraités
Secrétariat général du Conseil

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Texte ci-joint