Conseil d'orientation des retraites
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Réunion du Conseil du 11 février 2015
La revalorisation des pensions et des droits à la retraite : problématique et résultats de projection

Sommaire


Le mode de revalorisation des pensions (après liquidation) et des droits à la retraite (avant liquidation) est un élément central pour le pilotage des objectifs de niveau de vie des retraités et de pérennité financière du système de retraite.

Le présent dossier s'inscrit notamment dans le prolongement de la séance de décembre 2014 sur l'actualisation des projections du COR et de son dernier colloque sur les liens de dépendance des retraites aux évolutions démographiques et à la croissance économique.

La première partie du dossier retrace l'historique des évolutions des modes de revalorisation, depuis le milieu des années 1980 jusqu'à aujourd'hui, en France et à l'étranger.

Sont ensuite examinés les problématiques associées à ces modes de revalorisation ainsi que leurs conséquences pour les retraités actuels et futurs, et leur impact sur l'équilibre financier du système de retraite.

Enfin, pour continuer à documenter les effets de différentes règles de revalorisation - sans qu'il s'agisse de simuler un scénario de réforme (la revalorisation sur les salaires entraînerait une hausse des dépenses de pension qui appellerait des mesures compensatrices pour assurer la soutenabilité du système de retraite) -, la troisième partie présente des résultats de simulations consistant à revaloriser les pensions et les droits à la retraite sur les salaires plutôt que sur les prix comme actuellement.


Une synthèse est proposée dans "Le dossier en bref" (voir PDF ci-contre).

La note de présentation générale, les différents documents du dossier ainsi que les diaporamas présentés en séance sont également disponibles (voir PDF ci-contre).

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.



Document n°1
Note de présentation générale
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

I - Les modalités de revalorisation des pensions et des droits à la retraite dans le système de retraite français

Document n°2
Règles de revalorisation des différents paramètres de retraite
Direction de la Sécurité sociale

Document n°3
Les revalorisations des pensions individuelles et l'évolution des retraites
DREES, Les retraités et les retraites - édition 2014, fiche n°6

Document n°4
Les revalorisations appliquées depuis les années 1980
dans les principaux régimes de retraite français
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Document n°5
La revalorisation des droits à retraite avant leur liquidation : différences
entre les régimes de base et les régimes complémentaires
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Document n°6
Les modes de revalorisation en France et à l'étranger : approche comparative
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

II - Les problématiques liées aux modalités de revalorisation

Document n°7
La revalorisation des pensions et les faibles pensions
Rappel du quatrième rapport du COR (2007).
Extrait du chapitre 2 de la deuxième partie (pages 138 à 154)

Document n°8
La revalorisation des salaires portés au compte : les pistes envisagées
par la Commission pour l'avenir des retraites en 2013
Section 1.3.3. de la troisième partie du rapport de la Commission
pour l'avenir des retraites - juin 2013

Document n°9
L'adaptation des paramètres de calcul des pensions
dans une optique de long terme
Intervention de Didier Blanchet
lors du Colloque du COR du 2 décembre 2014 (extrait)

Document n°10
Vingt ans de réformes des retraites : quelle contribution des règles d'indexation ?
Insee Analyse n°17 - Avril 2014

III - Les simulations de variantes de revalorisation

Document n°11
Les effets des modalités de revalorisation sur les pensions de retraite : résultats
de simulations
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Document n°12
Variantes de revalorisation du minimum contributif au régime général
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites
  Plus d'informations

Documents

pdfLe dossier en bref 312.3 ko

pdfDocument N°1 42.1 ko

pdfDocument N°2 224.6 ko

pdfDocument N°3 366.6 ko

pdfDocument N°4 252.4 ko

pdfDocument N°5 56.3 ko

pdfDocument N°6 278.5 ko

pdfDocument N°7 474 ko

pdfDocument N°8 635 ko

pdfDocument N°9 25.8 ko

pdfDocument N°10 678.3 ko

pdfDocument N°11 278.5 ko

pdfDocument N°12 131.8 ko

pdfDiaporama - Présentation générale - SG-COR 144.7 ko

pdfDiaporama historique - SG-COR 310.6 ko

pdfDiaporama - Panorama international - SG-COR 1.5 Mo

pdfDiaporama - Simulations - SG-COR 332.9 ko

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