Conseil d'orientation des retraites
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Réunion du Conseil du 09 juillet 2014
Carrières précaires, carrières incomplètes et retraite

Sommaire

La prise en compte des interruptions de carrière par le système de retraite a déjà fait l'objet de plusieurs réflexions, notamment dans le cadre du 12e rapport du COR et des séances qui l'ont préparé.

Le présent dossier complète cet ensemble de travaux, en s'intéressant à trois thématiques spécifiques, qui correspondent aux trois parties du dossier :
-   les carrières incomplètes (du fait de périodes de chômage, d'une entrée tardive ou d'une sortie précoce du marché du travail par exemple) et l'impact sur les durées d'assurance validées pour la retraite ;
-   les carrières marquées par le temps partiel, avec un examen des effets sur le montant des pensions et sur les redistributions entre assurés ;
-   les carrières marquées par des interruptions liées à l'état de santé (périodes de maladie, d'invalidité, etc.) ou bien par l'exposition à des facteurs de pénibilité, et les conséquences au moment de la retraite.

Cette séance fournit des éléments visant à répondre aux questions suivantes : qui sont les personnes concernées par ces carrières complexes ?, quelle proportion de l'ensemble des assurés représentent-elles ?, comment leurs caractéristiques évoluent-elles au fil des générations ?, quel est l'impact de ces situations (carrières incomplètes, travail à temps partiel, etc.) sur les droits à retraite des assurés dans les différents régimes ? À chaque fois, les évolutions législatives et réglementaires récentes sont rappelées.

Une synthèse est proposée dans "Le dossier en bref" (voir PDF ci-contre).

La note de présentation générale, les différents documents du dossier ainsi que les diaporamas présentés en séance sont également disponibles (voir PDF ci-contre).

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.



Document n°1
Note de présentation générale
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

I - Carrières incomplètes et trous de carrière

Document n°2

Les durées d'assurance validées par les actifs pour leur retraite
DREES - Études et résultats n° 842, juin 2013

Document n°3
L'importance des années sans validation de droits à la retraite au cours de la carrière
Jonathan Massela - Cadr'@ge n° 17, décembre 2011 - CNAV

Document n°4
Profil des personnes potentiellement concernées par l'âge d'annulation de la décote
DREES - note DREES-BRET N° 14-76 du 25 juin 2014

Document n°5
La prise en compte pour la retraite des périodes d'interruption d'emploi
involontaire : évolutions législatives et réglementaires récentes
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Document n°6
La prise en compte pour la retraite des périodes d'interruption d'emploi
involontaire : rappels du 12e rapport du COR
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

II - Le temps partiel et son impact sur les droits à retraite

Document n°7
Le travail à temps partiel
Mathilde Pak (DARES), Synthèse Stat', numéro 4 - juin 2013

Document n°8
Les salariés du secteur privé à temps partiel entre 2000 et 2010
Note CNAV-DSPR n°2014-042, Alessandra di Porto

Document n°9
L'emploi à temps partiel dans les parcours professionnels des femmes
Note DARES, Karine Briard et Oana Calavrezo

Document n°10
La prise en compte du travail à temps partiel dans les droits à retraite
des différents régimes
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Document n°11
L'impact du temps partiel sur le montant de la pension de retraite : simulations
sur cas types de salariés des secteurs privé et public
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

III - Les carrières marquées par des problèmes de santé

Document n°12
Une typologie des trajectoires professionnelles : pénibilités physiques
et sortie anticipée de l'emploi
Marc COLLET, Nicolas DE RICCARDIS, Lucie GONZALEZ (DREES)
Dossiers solidarité et santé, octobre 2013, n° 45 (extraits, pages 19 à 35)

Document n°13
Les retraites pour inaptitude : Comparaison avec les retraites " normales "
Alessandra di Porto - Les cahiers de la CNAV, n°3, juin 2011 (extraits)

Document n°14
Profil au 31 décembre 2012 des bénéficiaires de la retraite au titre de la pénibilité créée par la loi du 9 novembre 2010
Note CNAV-DSPR n°2013 -034, Cécile Brossard

Document n°15
La prise en compte à la retraite des carrières marquées par des problèmes
de santé : évolutions législatives et réglementaires récentes
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites
  Plus d'informations

Documents

pdfLe dossier en bref 32.5 ko

pdfDocument N°1 38.4 ko

pdfDocument N°2 1 Mo

pdfDocument N°3 297.2 ko

pdfDocument N°4 203.2 ko

pdfDocument N°5 26.4 ko

pdfDocument N°6 2.1 Mo

pdfDocument N°7 3.2 Mo

pdfDocument N°8 245.2 ko

pdfDocument N°9 297.7 ko

pdfDocument N°10 37.7 ko

pdfDocument N°11 101.2 ko

pdfDocument N°12 1.4 Mo

pdfDocument N°13 2.2 Mo

pdfDocument N°14 413.2 ko

pdfDocument N°15 42.3 ko

pdfDiaporama - Présentation générale SG-COR 146.1 ko

pdfDiaporama - Durées validées et profil décote DREES 108.7 ko

pdfDiaporama - Temps partiel DARES 273.8 ko

pdfDiaporama - Impact pensions et redistributions SG-COR 572 ko

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Thèmes abordés
Invalidité - Inaptitude - Handicap
Temps partiel
Chômage, Aléas de carrière

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