SOMMAIRE

(Le rapport dans son intégralité,
ci-joint, à droite de la page)

(28 septembre 2011)

INTRODUCTION

CHAPITRE 1 - Qui sont les polypensionnés ?

1. Les polypensionnés représentent une part importante des retraités

2. Les polypensionnés présentent des profils variés

3. Le cas des polypensionnés public / privé

CHAPITRE 2 - Les problématiques spécifiques aux polypensionnés

1. Les différences entre régimes de retraite ne concernent pas uniquement les polypensionnés, pour lesquels des règles de coordination sont nécessaires

2. Les polypensionnés sont pénalisés par certaines règles de calcul de la retraite et avantagés par d'autres

3. Les effets combinés des règles affectant les polypensionnés du régime général et des régimes alignés apparaissent globalement favorables pour les polypensionnés actuels

QUELQUES REMARQUES CONCLUSIVES



COMPLEMENTS ET ANNEXES

Complément 1 - Les retraités polypensionnés : éléments de cadrage (DREES)

Complément 2 - Les polyaffiliés public / privé parmi l'ensemble des affiliés des régimes du public (DREES)

Complément 3 - Le calcul du salaire annuel moyen pour les polypensionnés du régime général (CNAV)

Complément 4 - La polycotisation au sein du régime général et des régimes alignés (DREES)

Complément 5 - Taux de remplacement des polypensionnés : illustrations à partir de cas types pour le régime général et les régimes alignés (DREES - DSS - Secrétariat général du COR)

Complément 6 - Les conséquences de la polyaffiliation au sein du régime général et des régimes alignés : une analyse par simulation (DREES)

Complément 7 - La condition de fidélité dans la fonction publique (DGAFP)

Complément 8 - Les règles de coordination entre le régime général et les autres régimes de base français (CNAV)

Complément 9 - Les règles de coordination entre les régimes légaux de retraite dans l'Union européenne (Secrétariat général du COR)

Annexe 1 - Le Conseil d'orientation des retraites

Annexe 2 - Remerciements