Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail. Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.


Document n°1

Note de présentation générale
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

I - Les caractéristiques des polyaffiliés et des polypensionnés

Document n° 2

Les retraités polypensionnés : éléments de cadrage
Patrick Aubert
DREES

Document n° 3

Les polyaffiliés public / privé parmi l'ensemble des affiliés des régimes du public
Manuella Baraton
DREES

II - Les règles de calcul affectant les polypensionnés et leurs incidences

Document n° 4

Le salaire annuel moyen : règles de calcul applicables aux polypensionnés
du régime général
Sylvie Chaslot-Robinet
CNAV, Direction juridique et réglementation nationale

Document n° 5

La polycotisation au sein du régime général et des régimes alignés
Patrick Aubert, Yannick Croguennec
DREES

Document n° 6

Taux de remplacement des polypensionnés : illustrations à partir de cas-types
pour le régime général et les régimes alignés
DREES - DSS - SG COR

Document n° 7

Convergence des règles du régime général et des régimes alignés : une analyse
sur les polyaffiliés
Cindy Duc
DREES

Document n° 8

La condition de fidélité dans la fonction publique
Direction générale de l'administration et de la fonction publique

III - Les règles de coordination entre régimes de base, en France et dans l'Union européenne

Document n° 9

Les règles de coordination entre le régime général
et les autres régimes de base français
Sylvie Chaslot-Robinet
CNAV, Direction juridique et réglementation nationale

Document n° 10

Les règles de coordination entre les régimes légaux de retraite
dans l'Union européenne
Secrétariat général du COR