Conseil d'orientation des retraites
Informations éditeur
   
Documents du Conseil
   
Liens utiles
 
Accueil  >  Documents du Conseil  >  Dossiers mensuels  >  Réunion du Conseil du 22 juin 2011  > Sommaire

Réunion du Conseil du 22 juin 2011
La situation des polypensionnés

Sommaire

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail. Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.


Document n°1

Note de présentation générale
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

I - Les caractéristiques des polyaffiliés et des polypensionnés

Document n° 2

Les retraités polypensionnés : éléments de cadrage
Patrick Aubert
DREES

Document n° 3

Les polyaffiliés public / privé parmi l'ensemble des affiliés des régimes du public
Manuella Baraton
DREES

II - Les règles de calcul affectant les polypensionnés et leurs incidences

Document n° 4

Le salaire annuel moyen : règles de calcul applicables aux polypensionnés
du régime général
Sylvie Chaslot-Robinet
CNAV, Direction juridique et réglementation nationale

Document n° 5

La polycotisation au sein du régime général et des régimes alignés
Patrick Aubert, Yannick Croguennec
DREES

Document n° 6

Taux de remplacement des polypensionnés : illustrations à partir de cas-types
pour le régime général et les régimes alignés
DREES - DSS - SG COR

Document n° 7

Convergence des règles du régime général et des régimes alignés : une analyse
sur les polyaffiliés
Cindy Duc
DREES

Document n° 8

La condition de fidélité dans la fonction publique
Direction générale de l'administration et de la fonction publique

III - Les règles de coordination entre régimes de base, en France et dans l'Union européenne

Document n° 9

Les règles de coordination entre le régime général
et les autres régimes de base français
Sylvie Chaslot-Robinet
CNAV, Direction juridique et réglementation nationale

Document n° 10

Les règles de coordination entre les régimes légaux de retraite
dans l'Union européenne
Secrétariat général du COR
  Plus d'informations

Documents

pdfDocument N°1 63 ko

pdfDocument N°2 317.5 ko

pdfDocument N°3 199.2 ko

pdfDocument N°4 72.7 ko

pdfDocument N°5 51 ko

pdfDocument N°6 34.7 ko

pdfDocument N°7 311 ko

pdfDocument N°8 78.4 ko

pdfDocument N°9 122.9 ko

pdfDocument N°10 54.9 ko

  Acrobat Reader nécessaire,
Cliquez ici pour le télécharger

Thèmes abordés
Union Européenne
Entre régimes
Pluripensionnés

Retour en haut de page