Conseil d'orientation des retraites
Informations éditeur
   
Documents du Conseil
   
Liens utiles
 
Accueil  >  Documents du Conseil  >  Dossiers mensuels  >  Réunion du Conseil du 25 mai 2011  > Sommaire

Réunion du Conseil du 25 mai 2011
Les redistributions au sein du système de retraite

Sommaire

Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail. Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.


Document n°1
Note de présentation générale
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

I - Les dispositifs de solidarité : réglementation et évolutions récentes

Document n°2
Les différents dispositifs de droits familiaux dans les principaux régimes
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Document n° 3
Les droits familiaux au régime général : réglementation et évolutions récentes
Sylvie Chaslot-Robinet
CNAV, Direction juridique et réglementation nationale, N° 048-2011

Document n° 4
Les droits familiaux dans la fonction publique : réglementation et évolutions récentes
DGAFP

Document n° 5
Le minimum contributif : réglementation et évolutions récentes
Sylvie Chaslot-Robinet
CNAV, Direction juridique et réglementation nationale, N° 047-2011

Document n° 6
Le minimum garanti dans les trois fonctions publiques : réglementation et profil des bénéficiaires
SRE - CNRACL - DGAFP - DB

Document n° 7
Les droits non contributifs dans les régimes complémentaires ARRCO-AGIRC (Tableau comparatif régime de base / régimes complémentaires)
Direction de la Sécurité Sociale

II - La contribution des dispositifs de solidarité à l'acquisition de droits à la retraite et les caractéristiques des bénéficiaires

Document n° 8
Les durées d'assurance validées par les actifs pour leur retraite
Manuella Baraton, Yannick Croguennec
DREES, Etudes et résultats n° 692, mai 2009

Document n° 9
Les périodes assimilées, les trimestres d'AVPF et les points gratuits pour la retraite
Patrick Aubert, Yannick Croguennec
DREES, extrait du document de travail n° 132, avril 2009

Document n° 10
Contribution des périodes assimilées, AVPF et MDA à la durée d'assurance - éclairage sur la génération 1944
Jonathan Massela, Isabelle Bridenne
CNAV - Direction statistiques et prospective, N° 2011-041

Document n° 11
Années sans validation au cours de la carrière, génération 1944
Jonathan Massela, Isabelle Bridenne
CNAV - Direction statistiques et prospective, N° 2011-036

Document n° 12
Les bénéficiaires des droits familiaux
Extrait du chapitre 2 de la 1re partie du sixième rapport du COR
« Retraites : droits familiaux et conjugaux », décembre 2008

Document n° 13
4,4 millions de pensionnés au minimum contributif en 2004
Ludovic Bourles
DREES, Etudes et résultats n° 639, juin 2008

III - Le financement de la redistribution

Document n° 14
Règles de validation de périodes spécifiques au régime général
et modalités de financement
Direction de la Sécurité sociale

Document n° 15
Financement des dispositifs de redistribution au régime général
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites
  Plus d'informations

Documents

pdfDocument n°01 56.9 ko

pdfDocument n°02 47.3 ko

pdfDocument n°03 106.5 ko

pdfDocument n°04 25.5 ko

pdfDocument n°05 53.6 ko

pdfDocument n°6 189.8 ko

pdfDocument n°7 68.7 ko

pdfDocument n°8 939.3 ko

pdfDocument n°9 247.1 ko

pdfDocument n°10 286.1 ko

pdfDocument n°11 315.9 ko

pdfDocument n°12 83.7 ko

pdfDocument n°13 359.8 ko

pdfDocument n°14 108.2 ko

pdfDocument n°15 34.3 ko

  Acrobat Reader nécessaire,
Cliquez ici pour le télécharger

Thèmes abordés
CNAVTS- Régime Général
Salariés Agricoles - MSA
AGIRC
ARRCO
IRCANTEC
FPE Fonction Publique d'Etat
CNRACL
SNCF
IEG EDF-GDF
RATP
ORGANIC
Professions libérales CNAVPL
Exploitants Agricoles - MSA
Transferts, impôts et subventions
Age et durée d'assurance
Compensation des interruptions d'activité
Contributivité
Redistribution
Financement
Chômage, Aléas de carrière
RAFP

Retour en haut de page