Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.


Document n°1

Note de présentation générale
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

I. Eléments descriptifs

Document n°2

Bilan descriptif relatif aux principales mesures des réformes récentes
Direction de la Sécurité sociale

Document n°3-1

Bilan descriptif des principales évolutions et mesures récentes
dans la fonction publique et les régimes spéciaux
Premiers constats sur les effets de la réforme de 2003 dans la fonction publique et de la réforme des régimes spéciaux de 2008
Direction du Budget

Document n°3-2

Bilan descriptif des principales évolutions et mesures récentes
dans la fonction publique et les régimes spéciaux
Les principales données concernant les pensions des fonctionnaires
Direction du Budget

Document n°3-3

Bilan descriptif des principales évolutions et mesures récentes
dans la fonction publique et les régimes spéciaux
Annexes statistiques pour le COR
Direction du Budget

Document n°4

Age moyen de départ en retraite : tendances récentes et évolutions attendues
Samia Benallah et Corinne Mette - Retraite et société n° 58 - Nov. 2009

Document n°5

Comportements de départ à la retraite et niveaux de pension
dans la fonction publique d'Etat depuis la réforme de 2003
Emmanuelle Walraet- Retraite et société n° 57 - Juin 2009

Document n°6

2004 à 2006, trois ans de retraite anticipée au régime général
Christophe Albert - Retraite et société n° 54 - Juin 2008

Document n°7

Le cumul emploi-retraite, premiers résultats et questionnements
Isabelle Bridenne et Corinne Mette - CNAV - Avril 2010

Document n°8

Actif au RSI et retraité au régime général
C. Bac (CNAV) et C. Gaudemer (RSI) - RSI N° 41 - Février 2010

Document n°9

Les « décotants » du régime général en 2005 : qui sont-ils ?
Samia Benallah (CNAV) et François Legendre (CEE)
Retraite et société n°57 - Juin 2009

Document n°10

Les versements pour la retraite : un dispositif séduisant pour une minorité d'assurés
Manon Mazingue - Cadrage CNAV N°5 - Décembre 2008

II. Estimations relatives aux comportements de départ à la retraite

Document n°11

Mesurer l'impact de l'augmentation de la durée d'assurance : le cas
de la réforme des retraites de 1993
Antoine Bozio - Juin 2010 - soumission à Economie et Statistique, version révisée

Document n°12

Allongement de la durée requise pour le taux plein et
âge de départ en retraite des salariés du secteur privé
Une évaluation de l'impact de la réforme des retraites de 1993
Patrick Aubert CREST-DREES - Novembre 2009

Document n°13

Une évaluation de l'impact de la réforme de 2003 sur le départ
en retraite des enseignants du second degré public
Manuella Baraton, Magali Beffy et Denis Fougère - Juin 2010

Document n°14

La surcote modifie-t-elle les comportements de départ en retraite ?
Samiah Benallah -CNAV- Mars 2010

III. Motivations de départ à la retraite

Document n°15

Premiers résultats de l'enquête sur les motivations de départ
à la retraite des nouveaux retraités au régime général
CNAV-DREES-DSS - Juin 2010