Conseil d'orientation des retraites
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Réunion du Conseil du 16 juin 2010
L'épargne retraite individuelle et collective

Sommaire


Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.



Document n°1

Note de présentation générale
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

I. Description des différents dispositifs d'épargne
retraite : le cadre réglementaire et prudentiel


Document n°2

Présentation des dispositifs d'épargne retraite individuelle et collective
Direction de la sécurité sociale

Document n°3

Les régimes de retraite de la branche 26
Direction de la sécurité sociale

Document n°4

Un exemple de régime de la branche 26 : la Préfon
Caisse nationale de prévoyance de la fonction publique

Document n°5

La transformation des institutions de retraite supplémentaire (IRS)
Direction de la sécurité sociale

Document n°6

Les modalités de gestion des contrats d'épargne retraite
Fédération Française des Sociétés d'Assurances

II. Les données récentes

Document n°7

Extrait de « Les retraités et les retraites en 2008 »
DREES - Études et Statistiques - avril 2010

Document n°8

La retraite supplémentaire facultative en France : panorama statistique
Patrick Aubert
DREES - Études et Recherches n°99 - mai 2010

Document n°9

Les données récentes de la FFSA sur l'épargne retraite
Fédération Française des Sociétés d'Assurances

Document n°10

La participation, l'intéressement et l'épargne salariale en 2007 : une hausse
de 15 % des montants distribués
DARES - Premières Synthèses n°31.2 - juillet 2009

Document n°11

Les données récentes de l'AFG sur l'épargne salariale et le PERCO
Association française de la gestion financière

III. Les déterminants de l'épargne retraite

Document n°12

L'épargne financière en prévision de la retraite : comportements de détention
et montants investis
Amandine Brun-Schammé et Michel Duée
INSEE - Économie et Statistique n°417-418 - juin 2009

Document n°13

Épargne retraite et redistribution
Alexis Direr
INSEE - Économie et Statistique n°417-418 - juin 2009
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Documents

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Thèmes abordés
Taux de remplacement
Indexation
Compléments de pension, Fonds de pension, Capitalisation
Epargne-retraite
Rente viagère
Fiscalité de l'épargne
Comparaison répartition capitalisation
Mode de calcul

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