Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.


Document n°1

Note de présentation générale
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

I. Description des différents dispositifs d'épargne
retraite : le cadre réglementaire et prudentiel

Document n°2

Présentation des dispositifs d'épargne retraite individuelle et collective
Direction de la sécurité sociale

Document n°3

Les régimes de retraite de la branche 26
Direction de la sécurité sociale

Document n°4

Un exemple de régime de la branche 26 : la Préfon
Caisse nationale de prévoyance de la fonction publique

Document n°5

La transformation des institutions de retraite supplémentaire (IRS)
Direction de la sécurité sociale

Document n°6

Les modalités de gestion des contrats d'épargne retraite
Fédération Française des Sociétés d'Assurances

II. Les données récentes

Document n°7

Extrait de « Les retraités et les retraites en 2008 »
DREES - Études et Statistiques - avril 2010

Document n°8

La retraite supplémentaire facultative en France : panorama statistique
Patrick Aubert
DREES - Études et Recherches n°99 - mai 2010

Document n°9

Les données récentes de la FFSA sur l'épargne retraite
Fédération Française des Sociétés d'Assurances

Document n°10

La participation, l'intéressement et l'épargne salariale en 2007 : une hausse
de 15 % des montants distribués
DARES - Premières Synthèses n°31.2 - juillet 2009

Document n°11

Les données récentes de l'AFG sur l'épargne salariale et le PERCO
Association française de la gestion financière

III. Les déterminants de l'épargne retraite

Document n°12

L'épargne financière en prévision de la retraite : comportements de détention
et montants investis
Amandine Brun-Schammé et Michel Duée
INSEE - Économie et Statistique n°417-418 - juin 2009

Document n°13

Épargne retraite et redistribution
Alexis Direr
INSEE - Économie et Statistique n°417-418 - juin 2009