Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.


Document n°1

Note de présentation générale
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Document n°2

Préparation du rapport sur les modalités techniques d'un passage
éventuel à un régime en points ou en comptes notionnels
Problématiques techniques et de gestion
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Document n°3

Questionnaire sur la faisabilité technique et les problématiques de gestion
d'un passage éventuel à un régime en points ou en comptes notionnels,
envoyé aux régimes de base
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Document n°4

Préparation du rapport sur les modalités techniques d'un passage
éventuel à un régime en points ou en comptes notionnels
Problématiques juridiques
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Complément à la séance plénière du 25 novembre 2009

Document n°5

Transition vers un système en comptes notionnels :
quelques scénarios exploratoires portant sur le cœur du système
Didier Blanchet
INSEE

Document n°6

Pilotage de systèmes de retraite en annuités, en points
ou en comptes notionnels : comparaisons à partir d'une maquette stylisée
du système de retraite
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites