Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.


Document n°1

Note de présentation générale
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

I. - Comparaison des règles de calcul des retraites
dans les différents régimes

Document n°2

Comparaison des règles de calcul des pensions entre régimes
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Document n°3

Comparaison des taux de cotisation dans les différents régimes
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Document n°4

Le système de retraite italien depuis les réformes des années 90 :
une transition lente mais effective vers un régime unifié
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

II. - Conséquences des règles sur les assurés

Document n°5

Situation des assurés au regard de la retraite :
éléments de comparaison entre salariés des secteurs public et privé
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Document n°6

Comparaison du rendement des régimes de retraite : une approche par cas-types
Jean-Marc Aubert
INSEE, Économie et statistique N° 328, 1999-8, pp. 61-79

III. - Situation des polypensionnés

Document n°7

Les polycotisants des générations 1942 et 1946 : trois groupes très distincts
Franz Kohler et François Jeger
DREES, Études et résultats N°558 - Février 2007

Document n°8

Les droits à la retraite des polypensionnés comparés à ceux des monopensionnés
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Document n°9

Les titulaires sans droit à pension
Direction du Budget

IV - Les transferts de compensation

Document n°10

La compensation entre régimes de retraite
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites