Conseil d'orientation des retraites
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Réunion du Conseil du 10 juin 2009
Les règles des différents régimes : points de convergence, spécificités et conséquences pour les assurés

Sommaire


Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.



Document n°1

Note de présentation générale
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

I. - Comparaison des règles de calcul des retraites
dans les différents régimes


Document n°2

Comparaison des règles de calcul des pensions entre régimes
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Document n°3

Comparaison des taux de cotisation dans les différents régimes
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Document n°4

Le système de retraite italien depuis les réformes des années 90 :
une transition lente mais effective vers un régime unifié
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

[Etude complémentaire - voir le document n°8 de la séance du 21 octobre 2009 :
Règles de calcul des droits à retraite des secteurs public
et privé : éléments de comparaison
Magali Beffy et Didier Blanchet (INSEE)]


II. - Conséquences des règles sur les assurés

Document n°5

Situation des assurés au regard de la retraite :
éléments de comparaison entre salariés des secteurs public et privé
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Document n°6

Comparaison du rendement des régimes de retraite : une approche par cas-types
Jean-Marc Aubert
INSEE, Économie et statistique N° 328, 1999-8, pp. 61-79

III. - Situation des polypensionnés

Document n°7

Les polycotisants des générations 1942 et 1946 : trois groupes très distincts
Franz Kohler et François Jeger
DREES, Études et résultats N°558 - Février 2007

Document n°8

Les droits à la retraite des polypensionnés comparés à ceux des monopensionnés
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Document n°9

Les titulaires sans droit à pension
Direction du Budget

IV - Les transferts de compensation

Document n°10

La compensation entre régimes de retraite
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites
  Plus d'informations

Documents

pdfDocument N°1 52.2 ko

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pdfDocument N°5 146.4 ko

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