Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Document n°1

Note de présentation générale
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

I. Les droits non contributifs dans le système de retraite français

Document n°2

Aléas de carrière et validation de durée d'assurance : règles de validation
de périodes spécifiques au régime général et modalités de financement
Direction de la Sécurité Sociale

Document n°3

Les droits non contributifs dans les régimes complémentaires ARRCO-AGIRC
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites
d'après Direction de la Sécurité Sociale et ARRCO-AGIRC

Document n°4

Le mode de décompte des durées dans la fonction publique
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Document n°5

Minimum contributif : bénéficiaires, incidences et évolutions législatives récentes
CNAV - Direction de la Prospective et de la Coordination des Etudes
Etude N°2009-033 du 21 avril 2009

Document n°6

Le minimum garanti dans les régimes de retraite de la fonction publique
Direction du Budget

II. L'incidence en termes de redistribution de certaines règles de calcul des pensions

Document n°7

Modification du salaire de référence pour valider un trimestre
CNAV - Direction statistiques et prospective - Etude N° 2009 -032

Document n°8

Simulation d'un passage à un salaire annuel moyen trimestrialisé
CNAV - Direction statistiques et prospective - Etude N° 2008 -078

Document n°9

Simulation de la prise en compte de l'ensemble des salaires
pour le calcul du salaire annuel moyen (SAM)
CNAV - Direction statistiques et prospective - Etude N°2009-031-DSP

Document n°10

Taux de prime et indice de fin de carrière dans la fonction publique de l'Etat
DGAFP - 28 avril 2009

III. La redistribution opérée dans le système de retraite français

Document n°11

Contributivité et redistribution intragénérationnelle
dans le système de retraite français
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Document n°12

Analyse de cas-types illustrant les règles de calcul des pensions dans le secteur privé
Direction de la Sécurité Sociale

Document n°13

Profils de revenus d'activité au cours de la carrière : caractéristiques principales
et impact des règles des régimes de retraite
DREES - 20 avril 2009

Document n°14

Redistribution intragénérationnelle dans le système de retraite français
Estimation à partir du modèle de microsimulation Destinie 2
INSEE - 28 avril 2009

Document n°15

La redistribution intragénérationnelle dans le système de retraite
des salariés du privé : une approche par microsimulation
Emmanuelle Walraet et Alexandre Vincent
Économie et Statistique N° 366 - INSEE 2003

Document n°16

Taux de rendement de l'opération retraite et redistribution intragénérationnelle
Karine Briard
Retraite et société 2007/1 - n° 51

IV. Solidarité et contributivité dans les systèmes de retraite étrangers

Document n°17

Solidarité et contributivité dans les systèmes de retraite étrangers
Direction Générale du Trésor et de la Politique Economique

Document n°18

Quel est le degré de contributivité des régimes de retraite
en France et à l'étranger ?
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

V. Solidarité et contributivité dans un système en points ou en comptes notionnels

Document n°19

Transposition et modalités de financement des droits non contributifs
dans un système en points ou en comptes notionnels
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites