Conseil d'orientation des retraites
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Réunion du Conseil du 13 mai 2009
Solidarité et contributivité dans les systèmes de retraite français et étrangers

Sommaire


Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.


Document n°1

Note de présentation générale
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

I. Les droits non contributifs dans le système de retraite français

Document n°2

Aléas de carrière et validation de durée d'assurance : règles de validation
de périodes spécifiques au régime général et modalités de financement
Direction de la Sécurité Sociale

Document n°3

Les droits non contributifs dans les régimes complémentaires ARRCO-AGIRC
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites
d'après Direction de la Sécurité Sociale et ARRCO-AGIRC

Document n°4

Le mode de décompte des durées dans la fonction publique
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Document n°5

Minimum contributif : bénéficiaires, incidences et évolutions législatives récentes
CNAV - Direction de la Prospective et de la Coordination des Etudes
Etude N°2009-033 du 21 avril 2009

Document n°6

Le minimum garanti dans les régimes de retraite de la fonction publique
Direction du Budget

II. L'incidence en termes de redistribution de certaines règles de calcul des pensions

Document n°7

Modification du salaire de référence pour valider un trimestre
CNAV - Direction statistiques et prospective - Etude N° 2009 -032

Document n°8

Simulation d'un passage à un salaire annuel moyen trimestrialisé
CNAV - Direction statistiques et prospective - Etude N° 2008 -078

Document n°9

Simulation de la prise en compte de l'ensemble des salaires
pour le calcul du salaire annuel moyen (SAM)
CNAV - Direction statistiques et prospective - Etude N°2009-031-DSP

Document n°10

Taux de prime et indice de fin de carrière dans la fonction publique de l'Etat
DGAFP - 28 avril 2009

III. La redistribution opérée dans le système de retraite français

Document n°11

Contributivité et redistribution intragénérationnelle
dans le système de retraite français
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Document n°12

Analyse de cas-types illustrant les règles de calcul des pensions dans le secteur privé
Direction de la Sécurité Sociale

Document n°13

Profils de revenus d'activité au cours de la carrière : caractéristiques principales
et impact des règles des régimes de retraite
DREES - 20 avril 2009

Document n°14

Redistribution intragénérationnelle dans le système de retraite français
Estimation à partir du modèle de microsimulation Destinie 2
INSEE - 28 avril 2009

Document n°15

La redistribution intragénérationnelle dans le système de retraite
des salariés du privé : une approche par microsimulation
Emmanuelle Walraet et Alexandre Vincent
Économie et Statistique N° 366 - INSEE 2003

Document n°16

Taux de rendement de l'opération retraite et redistribution intragénérationnelle
Karine Briard
Retraite et société 2007/1 - n° 51

IV. Solidarité et contributivité dans les systèmes de retraite étrangers

Document n°17

Solidarité et contributivité dans les systèmes de retraite étrangers
Direction Générale du Trésor et de la Politique Economique

Document n°18

Quel est le degré de contributivité des régimes de retraite
en France et à l'étranger ?
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

V. Solidarité et contributivité dans un système en points ou en comptes notionnels

Document n°19

Transposition et modalités de financement des droits non contributifs
dans un système en points ou en comptes notionnels
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites
  Plus d'informations

Documents

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