Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Document n°1

Note de présentation générale
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

I. Les caractéristiques des indépendants

Document n°2

La situation des indépendants en activité et à la retraite
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

II. Présentation des régimes de retraite des indépendants

1. Les régimes de retraite des non-salariés agricoles

Document n°3

Le calcul des droits dans les régimes d'assurance vieillesse des non salariés
des professions agricoles
Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Document n°4

La retraite de base des non-salariés agricoles : données démographiques
et financières
Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole (CCMSA)

Document n°5

La retraite complémentaire obligatoire des non-salariés agricoles : données démographiques et financières
Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole (CCMSA)

2. Les régimes de retraite des artisans et commerçants gérés par le régime social des indépendants

Document n°6

Présentation institutionnelle et financière du régime social des indépendants
Caisse nationale du régime social des indépendants (RSI)

Document n°7

Les spécificités de la retraite de base des artisans et commerçants
Direction de la sécurité sociale

Document n°8

Le régime social des indépendants : caractéristiques des assurés, montants des retraites et perspectives démographiques
Caisse nationale du régime social des indépendants (RSI)

Document n°9

Les régimes de retraite complémentaires du régime social des indépendants
Caisse nationale du régime social des indépendants (RSI)

Document n°10

« Les engagements des régimes complémentaires vieillesse du RSI »
Zoom, n° 25, décembre 2008
Caisse nationale du régime social des indépendants (RSI)

3. Les régimes de retraite des professions libérales

Document n°11

L'assurance vieillesse des professions libérales
Caisse nationale d'assurance vieillesse des professions libérales (CNAVPL)

Document n°11 Bis

Tableaux comparatifs des cotisations et des droits acquis dans les régimes
de professions libérales (base + complémentaire)
Direction de la sécurité sociale

Document n°12

La réforme des régimes ASV
Direction de la sécurité sociale

III. Les problématiques des régimes des indépendants

Document n°13

Des problématiques communes à la retraite des non salariés non agricoles
Direction de la sécurité sociale

13.1
La protection sociale des travailleurs non salariés

13.2
La protection sociale des personnes participant à l'exercice
de l'activité professionnelle de leur conjoint

13.3
L'assiette des cotisations des non salariés

Document n°14

Les problématiques des régimes d'assurance vieillesse des professions libérales
Caisse nationale d'assurance vieillesse des professions libérales (CNAVPL)

Document n°15

Les problématiques des retraites des non-salariés agricoles
Ministère de l'Agriculture et de la Pêche