Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Document n°1

Note de présentation générale
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

I. Les réformes récentes dans les régimes de la Fonction publique

Document n°2

Mesures prises récemment dans les régimes de retraite de la fonction publique
Direction du budget

Document n°3

La problématique des « titulaires sans droit à pension » dans les régimes
de retraite de la fonction publique
Direction du budget

Document n°4

Note de présentation du Régime de la Retraite Additionnelle de la Fonction Publique
Etablissement de retraite additionnelle de la Fonction publique (ERAFP)

Document n°5

Réforme des paramètres et pilotage technique à long terme de L'IRCANTEC
Caisse des dépôts et consignations (gestionnaire de l'IRCANTEC)

II. La réforme des autres régimes spéciaux en 2008

Document n°6

Documents d'orientation du gouvernement
Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
10 octobre et 6 novembre 2007

Document n°7

La réforme des régimes spéciaux de retraite
Franck Le Morvan
La documentation Française - Regards sur l'actualité
Retraites : le rendez-vous de 2008 - N°344 - octobre 2008

Document n°8

Présentation des décrets de troisième vague de réforme des régimes spéciaux
Direction de la Sécurité Sociale

Document n°9

Les règles dans les différents régimes spéciaux
Direction de la Sécurité Sociale

Document n°10

Les mesures d'accompagnement de la réforme prises à la SNCF
SNCF - Direction des ressources humaines - janvier 2009

Document n°11

Les mesures d'accompagnement de la réforme prises à la RATP
RATP - janvier 2009

Document n°12
Les mesures d'accompagnement de la réforme prises à EDF
EDF - janvier 2009