Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Document n°1

Note de présentation générale
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

I. Description des différents modes d'acquisition des droits
à la retraite en répartition

Document n°2

Les logiques des systèmes de retraite en Europe
Extrait de Retraite et société n°50 - Janvier 2007
Lucy apRoberts

1. Les régimes en annuités

Document n°3

Le mode de fonctionnement des régimes en annuités
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

2. Les régimes en points

Document n°4

Le mode de fonctionnement des régimes en points
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Document n°5

Pilotage, fondements et réflexions sur les régimes de retraite
par répartition fonctionnant par points
Extrait de la Lettre de l'observatoire des retraites N°14 - Mars 2005
Jules Sitbon

3. Les régimes en comptes notionnels

Document n°6

Le mode de fonctionnement des régimes en comptes notionnels
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

4. Comparaison des différents modes d'acquisition des droits
à la retraite en répartition

Document n°7

Régimes en annuités, régimes en points et capitalisation virtuelle :
les principaux paramètres des régimes par répartition
Extrait de Questions retraite N°2000-25/26 - Janvier Février 2000
Laurent Vernière

Document n°8

Effets des modifications des différents paramètres liés
à la réglementation des régimes
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Document n°9

Analyse comparative des différents modes d'acquisition des droits à la retraite
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

II. Les régimes en France et à l'étranger selon le mode d'acquisition
des droits à la retraite

1. Les régimes de retraite en France

Document n°10

Typologie générale des régimes en France
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites
sur la base des informations fournies par le GIP Info Retraite

Document n°11

L'évolution des paramètres du régime de la CNAV
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Document n°12

L'évolution des paramètres des régimes de la fonction publique
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Document n°13

L'évolution des paramètres des régimes ARRCO et AGIRC
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Document n°14

Une technique au service des partenaires sociaux : l'exemple de l'AGIRC
et de l'ARRCO
Extrait de la Lettre de l'observatoire des retraites N°14 - Mars 2005
Arnaud d'Yvoire

2. Les régimes de retraite à l'étranger

Document n°15

Les différents régimes à l'étranger : synthèse des travaux de l'OCDE
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Document n°16

Les points dans le régime de base allemand
Extrait de la Lettre de l'observatoire des retraites N°14 - Mars 2005
Lucy apRoberts

Document n°17

Présentation du système de retraite suédois
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites