Conseil d'orientation des retraites
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Réunion du Conseil du 28 janvier 2009
Les différents modes d'acquisition des droits à la retraite
en répartition : description et analyse comparative
des techniques utilisées

Sommaire


Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.


Document n°1

Note de présentation générale
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

I. Description des différents modes d'acquisition des droits
à la retraite en répartition


Document n°2

Les logiques des systèmes de retraite en Europe
Extrait de Retraite et société n°50 - Janvier 2007
Lucy apRoberts

1. Les régimes en annuités

Document n°3

Le mode de fonctionnement des régimes en annuités
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

2. Les régimes en points

Document n°4

Le mode de fonctionnement des régimes en points
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Document n°5

Pilotage, fondements et réflexions sur les régimes de retraite
par répartition fonctionnant par points
Extrait de la Lettre de l'observatoire des retraites N°14 - Mars 2005
Jules Sitbon

3. Les régimes en comptes notionnels

Document n°6

Le mode de fonctionnement des régimes en comptes notionnels
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

4. Comparaison des différents modes d'acquisition des droits
à la retraite en répartition


Document n°7

Régimes en annuités, régimes en points et capitalisation virtuelle :
les principaux paramètres des régimes par répartition
Extrait de Questions retraite N°2000-25/26 - Janvier Février 2000
Laurent Vernière

Document n°8

Effets des modifications des différents paramètres liés
à la réglementation des régimes
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Document n°9

Analyse comparative des différents modes d'acquisition des droits à la retraite
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

II. Les régimes en France et à l'étranger selon le mode d'acquisition
des droits à la retraite


1. Les régimes de retraite en France

Document n°10

Typologie générale des régimes en France
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites
sur la base des informations fournies par le GIP Info Retraite

Document n°11

L'évolution des paramètres du régime de la CNAV
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Document n°12

L'évolution des paramètres des régimes de la fonction publique
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Document n°13

L'évolution des paramètres des régimes ARRCO et AGIRC
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Document n°14

Une technique au service des partenaires sociaux : l'exemple de l'AGIRC
et de l'ARRCO
Extrait de la Lettre de l'observatoire des retraites N°14 - Mars 2005
Arnaud d'Yvoire

2. Les régimes de retraite à l'étranger

Document n°15

Les différents régimes à l'étranger : synthèse des travaux de l'OCDE
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Document n°16

Les points dans le régime de base allemand
Extrait de la Lettre de l'observatoire des retraites N°14 - Mars 2005
Lucy apRoberts

Document n°17

Présentation du système de retraite suédois
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites
  Plus d'informations

Documents

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Thèmes abordés
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