Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil. Document n°1 Note de présentation générale
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites
I. L'évolution des durées d'assurance des hommes et des femmes
au fil des générations Document n°2 L'évolution des durées d'assurance des hommes et des femmes
au fil des générations
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites
II. Compléments aux simulations d'évolution des droits familiaux Document n°3 Analyse complémentaire des simulations d'évolution de la majoration de durée d'assurance pour enfant et de l'assurance vieillesse des parents au foyer
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites
Document n°4 Bonification de pension pour les parents de 3 enfants et plus
Estimation des effets d'une forfaitisation en projection (résultats provisoires)
Emmanuelle Crenner, division « Redistribution et Politiques Sociales »
INSEE - n° 09/DG75-G210 - 13 octobre 2008
III. La politique familiale Document n°5 Quelques éléments sur les objectifs, les évolutions et l'impact
sur la fécondité de la politique familiale
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites
Document n°6 Deux ou trois enfants ? Influence de la politique familiale
et de quelques facteurs sociodémographiques
Didier Breton et France Prioux
INED - Population 2005 n°4 - 2005
Document disponible sur le site de l'INED Document n°7 Quelques éléments de réflexion sur les bonifications de pensions
pour les assurés ayant élevé au moins trois enfants (extrait)
Une analyse à partir de cas-types sur cycle de vie
Hélène Paris
CNAF - 122bis/DSER - 18 juin 2008
IV. Le patrimoine et le niveau de vie des retraités selon le nombre d'enfants Document n°8 Le patrimoine et le niveau de vie des retraités observés dans l'enquête patrimoine selon la descendance finale
Magda Tomasini, division « Revenus et patrimoine des ménages »
INSEE - n° 2473/DG75-F350 - 16 octobre 2008
Annexe Les projections européennes des dépenses de retraite (Comité de politique économique de l'Union européenne) Projections des dépenses de retraite en France pour le Comité de politique économique
DGTPE - Secrétariat général du COR