Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Document n°1

Note de présentation générale
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

I. Le contexte international

Document n°2

Les évolutions des droits familiaux dans une perspective internationale
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

II. Données de cadrage sur les droits familiaux

Document n°3

Rappel sur l'historique des droits familiaux au régime général
Catherine Bac
CNAV n°2008-061-DSP

Document n°4

Premiers éléments d'évaluation de l'impact de la neutralisation des trois
principaux droits familiaux sur les montants des pensions de droit direct
Carine Burricand
DREES

Document n°5

Premiers éléments d'évaluation de l'impact d'une neutralisation de la majoration
de durée d'assurance pour enfant sur les montants de pension de droit direct
Carine Burricand
DREES

Document n°6

Premiers éléments d'évaluation de l'impact de la neutralisation de l'assurance vieillesse des parents au foyer sur les montants des pensions de droit direct
Carine Burricand
DREES

Document n°7

La majoration de durée d'assurance en projection
Bertrand Cousin
CNAV n° 2008 -082-DSP

Document n°8

L'assurance vieillesse des parents au foyer en projection
Bertrand Cousin
CNAV n° 2008 -091-DSP

III. Evaluation chiffrée de modifications des droits familiaux

Document n°9

Evaluation de l'impact de modifications de l'AVPF et de la MDA -
Hypothèses et méthodologie communes aux différentes simulations
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Document n°9.1

Simulation des effets d'une suppression de l'AVPF
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Document n°9.2

Simulation d'une MDA de type fonction publique pour le régime général
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Document n°9.3

Simulation des effets d'une interdiction de cumul entre AVPF et MDA
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Document n°9.4

Simulation des effets d'une fusion MDA - AVPF
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Document n°10

Estimation de l'effet d'une imposition de la majoration de pension
pour 3 enfants et plus
INSEE - Division Revenus et Patrimoine

Document n°11

Présentation de différents scénarios de forfaitisation de la bonification
de pension pour 3 enfants
DREES - Nathalie Augris et Benoit Rapoport

Document n°12

Départs anticipés des parents de trois enfants et plus dans la fonction publique
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites