Les documents préparés pour les réunions du Conseil sont des documents de travail.
Ils sont rendus publics mais n'engagent pas le Conseil.

Document n°1

Note de présentation générale
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

I - Pistes d'évolution des droits familiaux et conjugaux

Document n°2

Pistes d'évolution des droits familiaux et conjugaux
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Document n°3

Quelques éléments de réflexion sur les bonifications de pensions
pour les assurés ayant élevé au moins trois enfants
Hélène Paris
CNAF - 122bis/DSER - 18 juin 2008

II - Réversion et maintien du niveau de vie

Document n°4

Variation du niveau de vie suite au décès du conjoint : observations
à partir des enquêtes revenus fiscaux
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Document n°5

Décès du conjoint, pensions de réversion et niveaux de vie des retraités
Emmanuelle Crenner
INSEE - N° 02/DG75-G210 - 19 juin 2008

Document n°6

Niveau de vie des hommes et des femmes retraités
Quelques éléments de prospective
Emmanuelle Crenner
INSEE - N° 03/DG75-G210 - 19 juin 2008

Document n°7

Niveau de vie suite au décès du conjoint :
quelle perte de revenus correspond au maintien du niveau de vie ?
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

Document n°8

Quel dispositif de réversion remplirait le mieux en théorie
l'objectif de maintien du niveau de vie ?
Secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites

III - Le veuvage précoce

Document n°9

Le veuvage précoce en France
Isabelle Delaunay-Berdaï
Extrait des cahiers de l'INED - 2005

Document n°10

Le décès de proches dans l'histoire familiale
Orphelins et orphelinage
Alain Monnier et Sophie Pennec
Extrait des cahiers de l'INED - 2005

Document n°11

Bilan de l'assurance veuvage (1981 à 2007)
Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse
Direction Statistiques et prospective
Etude N° 2008-027 - 05 mars 2008

Document n°12

Les attributions de droits dérivés au cours de l'année 2007
Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse
Direction Statistiques et prospective
Etude N° 2008-2 - 29 janvier 2008

Document n°13

Les pensions de réversion des jeunes veufs et veuves
dans la fonction publique d'Etat
Etude Service des pensions - Juin 2008

IV - La réforme 2003 des réversions au régime général

Document n°14

Présentation de la législation sur la réversion
Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse
Direction Statistiques et prospective
Etude N° 2008-067 - 19 juin 2008

Document n°14bis

Point sur les pensions de réversion et le veuvage
avant et après la réforme
Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse
Direction de la retraite et du contentieux
Département réglementation et études juridiques
639 - N2008 - 087 - BJ - 02 juillet 2008

Document n°15

Point sur la réforme de la réversion
Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse
Direction Statistiques et prospective
Etude N°2008-064 - 18 juin 2008

V - Impact des enfants sur les carrières féminines

Document n°16

L'impact sur les salaires de la durée d'une interruption de carrière
suite à une naissance
Laurent Lequien
INSEE - N° 04/DG75-G210 - 19 juin 2008